Droit Constitutionnel Licence 1 Semestre 1

Droit de l’Union Européenne Prises de notes du Professeur Patrick DAILLIER – Université Paris X Nanterre Année 2009-2010 Semestre 1 Licence 3 Droit Français 07/10/09 Examen : 2 sujets de dissertation Version de 92 modifié 97 et 2001 pour le traité (pas Lisbonne = disparition des 3 piliers en 1 bloc, et compétence à l’UE et non à la communauté) Introduction : Section 1 : Rappel de l’historique de la construction européenne $1 : Dans quel cadre s’inscrit ce projet de l’UE ? On

LICENCE EN DROIT – Semestre 1 INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT PLAN DU COURS INTRODUCTION 1° - Les enseignements 2° - La méthode 3° - Le langage juridique 4° - La documentation juridique 5° - La bibliothèque 1ère PARTIE : LE DROIT OBJECTIF Droit objectif : On l’étudie comme si c’était un système : ensemble de règles juridiques. Droit subjectif : C’est ceux dont une personne est titulaire. TITRE 1 : LES CARACTÈRES DU DROIT Chapitre 1 : Définition du droit Section 1 : Les

sciences Juridiques et Politiques Licence 1 Sciences Juridiques *********** Droit Civil / Groupe A 1er Semestre Chargé du cours : Professeur Mohamed Bachir NIANG Coordinateur. : / M. Sidy Nar DIAGNE Séance 2 Thème : La règle de droit Sous Thème : Identification de la règle de droit Travail à faire - Lire les documents Lire la fiche de Méthodologie Faire la dissertation Faire les exercices complémentaires Sujet : La règle de droit et les autres règles de conduites sociales

suit : “Article 11 (nouveau) : (1) Nul ne peut être recruté comme magistrat s'il ne justifïe, outre les conditions requises parle statut général de la Fonction publique de l'Etat : a)       d'une maîtrise en droit d'une université camerounaise ; b)       du diplôme de l'Ecole Nationale d'Administration et de Magistrature (division judiciaire, section magistrature) ou d'un stage d'attaché de justice prévu à l'article 13 ci-après. (2) Toutefois, la maîtrise en droit d'une université camerounaise peut

Introduction Qu’est-ce que le droit ? Est-ce que seul les individus peuvent en bénéficier ? Quels sont les prérogatives que le droit et susceptible d’apporter à ses bénéficiaires ? Faut-il le prouver ? Qui doit le prouver ? Comment le prouver ? Ce cours a pour objet d’introduire l’ensemble des études de droit privé. Le droit est une discipline, un ensemble cohérent de connaissances. La structure et la logique du droit sont essentielles. B. Pas de Droit sans Société Le droit a pour objet l’étude des

Europe de l’Education : un processus qui répond aux attentes des étudiants ? Mémoire de master 1 d’Etudes Européennes année 2008-2009 – Université Paris 3 [« Le vrai but de l'homme ne peut être que de se constituer en un tout par le développement maximum et le plus équilibré possible de ses capacités ». Wilhelm von Humboldt, 1792] Guillaume Sylvestre Sous la direction du Mme Violaine Delteil, maitre de conférences en économie 24/05/2009 Guillaume Sylvestre, mémoire portant sur l’Europe de

de Honshu, les étés sont chauds et humides, avec des caractéristiques subtropicales, et les hivers sont doux. Le Japon est exposé aux flux des moussons d'été qui accentuent considérablement le taux d'humidité. Les précipitations annuelles varient de 1 015 mm environ sur Hokkaido à 3 810 mm dans les montagnes du centre de Honshu. De juin à octobre, des cyclones tropicaux très violents, également appelés typhons, touchent le pays et s'accompagnent de raz-de-marée (tsunamis); ils causent de gros dégâts

DAKAR FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES **************************************************************************** LICENCE 1 SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES SEMESTRE 2 INITIATION AU DROIT COMMUNAUTAIRE Par Monsieur Mayatta Ndiaye MBAYE Agrégé des Facultés de droit Maître de Conférences de Droit privé Année universitaire 2010-2011 1 INTRODUCTION GENERALE L’union fait la force. Cet adage très connu du langage courant a toujours été utilisé pour montrer les bienfaits

mes secrets Ma chère sœur adorée Mona. Je tiens à lui rendre hommage à travers ce travail… A mon cher grand frère Hicham. A mon cher aimable frère Anas. A ma chère famille. A toutes mes amies. A tous mes collègues. Je vous dédie ce travail. Hind. 1 Remerciement En préambule à ce mémoire je remercie ALLAH qui m’aide et me donne la patience et le courage durant ces langues années d’étude. Je souhaite adresser mes remerciements les plus sincères aux personnes qui m’ont apporté leur aide et qui ont

1 UNIVERSITE CHEIKH ANTA DIOP DE DAKAR FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES **************************************************************************** LICENCE 1 SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES SEMESTRE 2 INITIATION AU DROIT COMMUNAUTAIRE Par Monsieur Mayatta Ndiaye MBAYE Agrégé des Facultés de droit Maître de Conférences de Droit privé Année universitaire 2010-2011 2 INTRODUCTION GENERALE L’union fait la force. Cet adage très connu du langage courant a toujours été utilisé