Droit des royaumes barbares

Occidentale de cette période. Les barbares menacent l’empire romain depuis le 1er sc, ces relations évoluent au 3e sc, les peuples barbares et les romains entretiennent des relations qui peuvent être belliqueuses ou pacifistes, certains empereurs concluent des traités avec les peuples barbares qui bénéficient alors d’autorisations d’installation sur le territoire germanique (hospitalisas) ou concluent des échanges militaires avec ces peuples (foedus). Certains barbares comme Arbogast se rapprochent

1ère PARTIE : Histoire des institutions et des sources du droit avant 1789 (Veme -XVe siècles) La Révolution française, est un bouleversement, une césure politique, institutionnelle, sociale, culturelle, religieuse, juridiques (avant-après) Il y a des bouleversements majeurs, on peut dire que la Révolution est fondatrice dans le sens où elle a fondé des institutions pérennes (qui dure), elle pose des bases nouvelles. Elle n'est pas que théorique mais elle est aussi pratique, néanmoins il y

1. Le maintien du droit romain et canonique 2. Les lois barbares 2. La place du principe de personnalité des lois et son déclin 1. Une importance à nuancer 2. Le déclin de la personnalité des lois Résumé de l'exposé: "Sous quelle loi vis-tu?". La procédure juridique, notamment en droit privé, était fondée sur cette question, illustration du principe de personnalité de la loi. La personnalité de la loi est un principe selon lequel le droit utilisé dépend de

certaines dispositions présentes dans la loi salique qui fût promulguée entre 507 et 511. Celle-ci est la loi des francs saliens, dirigés par Clovis, elle résulte d’un consensus -entre les différents dirigeants francs- résultant de la volonté d’écrire le droit, en opposition aux legs coutumiers oraux. Ce document n’est que la version première de la loi salique qui fût modifiée et complétée jusqu’à ce que Charlemagne en donne la version définitive au début du IXème siècle. La rédaction de cette œuvre juridique

l’aube de la féodalité : le droit du haut moyen âge. Cette période est sans doute, la période la plus mal connut, elle est moins bien connut que la période grec et romaine, et celle de l’ancien régime, et pourtant, c’est une période qui permet d’éclairer la formation lente de ce qui deviendras le droit français. L’élaboration des usages et des normes juridiques, a été tributaire de causes politiques et économiques. Les causes politiques sont liés aux grandes invasions, et à la désorganisation

L’histoire du droit est essentielle à la formation d’un bon juriste. Sa connaissance est nécessaire à la compréhension du droit. Institution : tout ce qui est inventé & établi par les hommes, en opposition avec ce qui est naturel. Elle vise l’ensemble des croyances, des idées qui forme un tout par rapport aux phénomènes naturels. PARTIE PRELIMINAIRE. La gaulle au 4e & au 5e siècle se trouve au confluent des deux grandes traditions juridiques : romaines & chrétiennes. Section 1 : Rome & le droit romain

alternance des méthodes employées par les populations barbares (des raids, en rentrant en force, ou des négociations en signant des traités). Ces peuples sont conscients et admirateurs de la culture romaine. Les barbares sont essentiellement des peuples germaniques, slaves voire orientaux. A la fin de l'empire romain au Vème siècle, les combats effectués contres les barbares sont très souvent des barbares romanisés contre des barbares. Les barbares qui s'installent dans l'empire se voient attribuer

sa loi, sur laquelle il sera juger. Montesquieu ( 1689-1755) qui vivait alors sous le joug de l'ancien régime où les principales souces du Droit était le pouvoir législatif royale en effet la monarchie après l'affaiblissement du pouvoir feodal, elle a pu s'emparer du pouvoir législatif et le roi pouvait adopter ses lois aussi la coutume était une source du Droit a connu sa subordination au pouvoir royal notamment par l'ordonnance de Montil-les-Tours(1454) qui dispose que seules les coutumes homologuéss

le 27 novembre 5111, il accroît considérablement le territoire du petit royaume des Francs saliens. Cet accroissement du royaume dont il a hérité à la mort de son père a pour finalité d’unifier une grande partie des royaumes francs. Pour cela alors que l’empire romain d’occident s’est effondré en 476, il repousse Alamans et Burgondes et annexe les territoires des Wisigoths dans le sud de la Gaule. Premier chrétien du royaume des francs, Clovis souhaite retrouver une unité juridique tout en mettant

L’ANCIEN DROIT OU LA FORMATION D’UN DROIT PARTICULIER, A PARTIR DU HAUT MOYEN-AGE (INVASIONS BARBARES) Chapitre I. Le pluralisme juridique du haut Moyen Âge : la personnalité des lois Section I. Mélange et juxtaposition des peuples dans un creuset encore romain § 1. L'installation des Germains et l’acculturation progressive au modèle romain § 2. Les origines du royaume franc, préfiguration du royaume de France avec l’appui de l’Église Section II. Pluralisme juridique et structuration