Droit International Public 3eme Anneé

1 Sara ZECCHINATI – Mathieu CARBONNIER – Jason LACUBE ISCT 2015 L’entreprise Websourd au Royaume-Uni DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL DE WEBSOURD EN GRANDE BRETAGNE Sara ZECCHINATI – Mathieu CARBONNIER – Jason LACUBE ISCT 2015 2 PRESENTATION DU PLAN INTRODUCTION ........................................................................................................................................3 PARTIE I : CONTEXTE GENERALE....................................................................

l’Enseignement supérieur et de la Recherche COMPLEMENT D’INFORMATIONS Après le bac – rentrée 2011 Page 37 (et page 51) - Faculté des Affaires internationales du Havre Lire : Licence mention droit parcours droit Licence mention droit parcours droit bilingue option «droit français/droit anglo-américain» Master 2 mention droit spécialité droit public et droits fondamentaux, co-habilitation université de Caen / université du Havre. Lieu d’enseignement : uniquement à Caen (www.uni-caen.fr) Page 74 - Conservatoire

    ee ww '  DU PREMIER SEMESTRE MARS 2010 JEUDI 04 MARS 2010 (MATINEE) HORAIRE EPREUVES ECRITES LIEU SURVEILLANTS De LICENCE 1 – GROUPE A A. A 08 heures Introduction à l’étude du Droit Balc. A. A MM. Mamadou BADJI - Boubacar BA - Patrice Samuel A. BADJI - Yaya BODIAN - Moussa CAMARA MM. Ibrahima Khalil DIALLO - Assane DIALLO - Nfally CAMARA MM. Ismaïla Madior FALL - Cheikh Sadibou DIALLO - Mamadou Aliou DIALLO - Mamadou DIAW - Abdoulaye DIEYE MM. Mouhameth

Droit constitutionnel L1 droit / Université d’Avignon / Année 2008 – 2009 Cours de Mme Valérie Bernaud COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL LA CINQUIÈME RÉPUBLIQUE SÉANCE 1 HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE On compte de 1789 à 1875 13 Constitutions : la Constitution de 1791, celle de 1793 qui a été immédiatement suspendue, la Constitution du Directoire de 1795, la Constitution de l’an 8 dite du Consulat, transformée en celle de l’an 10 (Consulat à vie), puis de l’an 12 (1er Empire), la Constitution sénatoriale

de Gestion .................................................................................................... 5 b) En Licence de Sciences Economiques ........................................................................... 7 c) En Licence de Droit, parcours AES ................................................................................. 7 d) Autres Licences ............................................................................................................... 8 e) Comment déposer

Ecole Ingénieurs 2000 - Université de Marne-la-Vallée Filière Informatique et Réseaux 2ème année Analyse stratégique ****** France Télécom ****** Compte rendu de : Tom MIETTE Fait le : 12 février 2008 Analyse stratégique France Télécom Tom MIETTE 2 / 10 sommaire SOMMAIRE ......................................................................................................................................................... 2 INTRODUCTION ..............................................

IHEC- Maîtrise en Etudes Comptables Niveau : 3ème année Matière : Comptabilité Sectorielle 1 Les spécificités de l’activité bancaire SOMMAIRE Paragraphe Sujet Préambule 1. L’entreprise bancaire La banque : Intermédiaire financier 1.1 La banque : Etablissement de crédit 1.2 La banque : Un métier 1.3 2. Les risques bancaires Le risque de crédit 2.1 Le risque de taux 2.2 Le risque de liquidité 2.3 Le risque de marché 2.4 Le risque de solvabilité 2.5 3. L’organisation de la profession bancaire en

3ème Génie indus Hamza taoumi Ecole polytechnique privée d’Agadir 3ème année Génie industriel Rapport de stage Au sein du « Fromageries Bel Maroc » Réaliser par : Hamza Taoumi Année Académique 2010/2011 1 3ème Génie indus Hamza taoumi Sommaire 1-Dédicace………………………………………………….. .3 2-Remerciement…………………………………………….. 5 3-Introduction……………………………………………… 7 4-Présentation général …………………………………….. 9 4.1- Le groupe Bel………………………………………… 10 4.2- Bel au Maroc………………………………………….. 12 4.3- Histoire………………………………………………

pays côtier à certain droits sur les navires entrant ou sortant de cette zone. Ex : Prérogative sanitaire – Navire avec pestiféré doit le signaler dès qu’il rentre dans la zone continue -Prérogative contre la drogue/criminel/trafic arme. Si le navire arrive vers la zone continue, En 4 ZEE Le droit de regard et la propriété sur les fonds marin par l’état côtier Au niveau du transport Maritime en dehors des eaux territoriales s’appliquent des conventions internationales contre la pollution

collectivités territoriales (CT) sont en premier lieu une personnalité juridique de droit public. Le principal élément est de définir le patrimoine juridique de ces collectivités territoriales : Droits & Obligations. La particularité des CT est que leur personnalité juridique est relative. Leurs patrimoines juridiques (droit et obligations) est défini par l’Etat d’un point de vue historique et de plus en plus par le droit de l’UE. Dans le cadre de cette graduation du patrimoine juridique des CT, on