Droit Objectif Et Droit Subjectif Au Maroc

PLAN DU RAPPORT INTRODUCTION : * Remerciements * Objectifs du stage * Présentation du secteur du textile et choix du secteur * Présentation du groupe FILALI : * Organigramme général du groupe * Présentation de l’entreprise CHARAFTEX * Organigramme de la direction financière et comptable * Organigramme de la direction commerciale PREMIERE PARTIE : * Description de la tâche principale effectuée au département financier : * Analyse financière de CHARAFTEX

(new series) – 2010 Vol. 13 (serie nouă) – 2010 Series: Geography Seria: Geografie L’HABITAT INSALUBRE AU MAROC Á LA FIN DU XX-ème SIÈCLE HABITATUL INSALUBRU DIN MAROC LA SFÂRŞITUL SECOLULUI AL XX-LEA Mohamed ANIS1 Résumé : Le but de cet article est de présenter certains éléments de l’habitat insalubre au Maroc à la fin du XX-ème siècle. Pour cerner l’habitat insalubre au Maroc dans toute sa complexité, une approche approffondie de sa problématique, de son contenu et des aspects qu’il revêt

UNIVERSITE MOHAMED V - AGDAL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES ET SOCIALES UFR – ECOLE DOCTORALE DE GESTION OPTION : FINANCE ET COMPTABILITE Portail des Masters au Maroc http://www.master.ma Thèse pour l’obtention d’un Diplôme des Etudes Supérieures Approfondies Présentée et soutenue publiquement par Mlle Nacira DAHIM ACTIONNARIAT SALARIE : ASPECTS CONCEPTUELS, THEORIQUES ET PRATIQUES Sous la direction de M. Hmad JARI Membres du Jury : - M. Hmed JARI - M. Abdellatif CHAKOR

Introduction Importance La fiscalité revêt une importance particulière dans un pays tel que le Maroc qui ne dispose pas de ressources naturelles et où les charges de l’Etat sont financées quasi exclusivement par l’Impôt. La pression fiscale est mesurée par le rapport suivant : Impôt + cotisations obligatoires (assurance maladie…) PIB - Impôts et Taxes : fiscalité. - Cotisations obligatoires : parafiscalité. - I = Base x Taux. ( : IS = Base x 35%). La fiscalité a double rôle

INTRODUCTION : LE CONTEXTE GENERAL DU DROIT DU TRAVAIL Le Code du travail du 3 Juillet 2003 a élargit le domaine d'application en matière de droit du travail. Les dispositions s'appliquent désormais aux: -personnes liées par un contrat de travail quels que soient les moyens de son exécution et la nature du salaire y afférent et quelle que soit la forme de l'entreprise à l'intérieure de la quelle s'exécute le contrat (industrielles, commerciales, artisanales, exploitations agricoles, forestières

[pic] Semestre : 6 Module : Sciences Juridiques Enseignent  : Mr Lakhmiri Introduction Importance La fiscalité revêt une importance particulière dans un pays tel que le Maroc qui ne dispose pas de ressources naturelles et où les charges de l’Etat sont financées quasi exclusivement par l’Impôt. La pression fiscale est mesurée par le rapport suivant : Impôt + cotisations obligatoires (assurance maladie…) PIB - Impôts et Taxes : fiscalité. - Cotisations

fiscale des charges Ø Section 2 Analyse fiscale des produits Ø Section 3 La cotisation minimale Ø Section 4 Paiement de l'IS Eléments du cours Introduction Importance La fiscalité revêt une importance particulière dans un pays tel que le Maroc qui ne dispose pas de ressources naturelles et où les charges de l'Etat sont financées quasi exclusivement par l'Impôt. La pression fiscale est mesurée par le rapport suivant : Impôt + cotisations obligatoires (assurance maladie...) PIB - Impôts

Économiques et sociales AU. 2010/2011 INTRODUCTION A L'ETUDE DU DROIT Sciences économiques Semestre IV Chapitre I La règle de droit Objet, disciplines et sources I. La règle de droit Le droit est l'ensemble des règles censées organiser la vie en société. Ce sont des règles de conduite destinées à régir la vie sociale et les rapports entre les personnes. Le contenu de la règle de droit peut avoir pour objectif : - d'imposer : obligation de se conformer à un comportement ou d'accomplir

varient entre 1 et 3 mois. L'entreprise peut réviser ses besoins au cours du processus. Des difficultés par rapport au coût des compétences peuvent apparaître et donner lieu à des solutions de rechange. Il faut être souple, tout en étant clairvoyant et objectif. Si les ressources n'existent pas en externe, la promotion interne est une solution intéressante, ne serait-ce qu'en termes de motivation. Pour éviter de se tromper, il faut donc avoir de bons outils d'évaluation. Pour optimiser

1) Présentation de l’entreprise LAFORET Laforêt Immobilier est un réseau de 860 franchisés présents en France, au Portugal, au Luxembourg et au Maroc. 1.1) Point de vue externe 1.1.1) Historique Laforêt Immobilier est né de la rencontre de deux hommes, Patrick-Michel Khider et Bernard de Crémiers, durant leurs études de droit. Dès leurs premiers échanges, ils s'aperçoivent qu'ils partagent les mêmes valeurs et les mêmes convictions. 1981 : ils créent ensemble leur première