Droits A Polluer Orienter Les Decisions Des Entreprises Polluantes

Introduction La reconnaissance de la liberté individuelle a lentement émergé de l'Histoire dans les pays occidentaux et elle a été à l'origine de leur extraordinaire prospérité : pour la première fois, à partir de la fin du XVIIIe siècle, des masses immenses ont pu sortir de la pauvreté parce qu'on a laissé les hommes libres de créer. Cette leçon a été pourtant oubliée et le « libéralisme » est presque devenu un terme honni dans la période qui a suivi la Deuxième Guerre mondiale. L'effondrement récent

Les énergies fossiles sont essentiellement les combustibles solides, liquides ou gazeux, comme respectivement le charbon, le pétrole et le gaz naturel. Les réserves de pétrole et de gaz sont difficilement accessibles (fond des océans, par exemple) et mal réparties à la surface de notre planète : 77 p. 100 du pétrole et 39 p. 100 du gaz disponibles sont concentrés dans les pays de l’OPEP, alors que les États-Unis, l’ex-URSS, la Chine, l’Australie et l’Afrique du Sud possèdent près des trois quarts des réserves mondiales

programme », il a paru indispensable de lui consacrer une introduction tenant en deux doubles pages : > la première double page propose une définition, une chronologie permettant de comprendre la gestation de cette théorie, les dates-clés de sa mise en place, ainsi qu’une première réflexion critique sur les enjeux de son application, avec un texte d’Yvette Veyret et Paul Arnould qui exprime bien la sensibilité des géographes face à cette question. À ce sujet, on précisera : a) qu’il est rare

qxd 27/02/2009 11:10 Page 2 GWP / RIOB Le Partenariat mondial de l'eau (Global Water Partnership, GWP) est un réseau international qui se consacre à assurer la sécurité en eau dans le monde entier. La mission du GWP est de contribuer au développement et à la gestion durables des ressources en eau à tous les niveaux. Le GWP a été créé en 1996 pour promouvoir la gestion intégrée des ressources en eau (GIRE) et assurer un développement et une gestion coordonnés de l'eau, des terres

lycées Jean-Pierre Vernant (Sèvres) et Jacques Prévert (Boulogne) Antoine Mariani Professeur au lycée Fénelon (Paris) Yann Richard Maître de conférences à l’Université Paris I-Panthéon Sorbonne Le programme Sociétés et développement durable En géographie, comme en histoire, le programme a été conçu pour être traité dans un horaire annuel de 44 à 48 heures. Thème introductif • Les enjeux du développement Mise en œuvre Question obligatoire Du développement au développement durable 7-8 h Dans le

GDP 202112 ORDRE MONDIALORDRE MONDIAL DÉFINITIONS 3 ENJEUX 5 ACCROCHES 6 CHRONOLOGIE 7 COURS GENERAUX 7 ORDRE MONDIAL DE 1945 A 1991 7 LE NOUVEL ORDRE MONDIAL DEPUIS 1991 8 L’ORDRE MONDIAL ET LA MONDIALISATION 9 LA REGIONALISATION ET SES ENJEUX DEPUIS 1945 12 LA GOUVERNANCE MONDIALE DEPUIS 1991 13 LE ROLE DE L’ETAT ET DES POUVOIRS PUBLICS DANS LE CONTEXTE DE MONDIA 14 LES TRANSFORMATIONS DE LA GUERRE DEPUIS LA FIN DE LA GUERRE FROIDE 15 LA PUISSANCE 16 MER ET PUISSANCE 16 LE CYBERESPACE : UN NOUVEL

DROIT AERIEN Transport=contrat (civ) mais transfrontière (international) dc conflit de lois. 6 caractéristiques du Dt aérien : • Carrefour disciplinaire : Il relève un peu du public & privé (polyvalent). Double nature car se rapporte à une activité éco et commerciale (transport), sauf que le commerce aérien se déroule ds un fort, espace public, un bien commun (espace aérien) pour développer une activité marchande, de services. Environnement de Dt public et une quotidienneté de dt privé (complémentaires)

Complexe touristique à Marsat Ben M’hidi I-1 Introduction : Le tourisme, en passe de devenir le secteur économique le plus important à l’échelle mondiale, exige désormais une vision globale, il est considéré comme une industrie qui possède des marchés à travers des sites variés de par leurs situations et leurs potentialités. L’impact économique du secteur touristique est à souligner en évoquant l’importance de la diversification des formes de tourisme à concevoir. Les grands pays posent de lourds

Rosny-sous-Bois Cedex Auteurs des fiches : • Serge d’Agostino (fiches 26 à 32) • François Chassetuillier (fiches 9 à 15) • Nicole Duvert (fiches 33 à 38) • Jean-Marc Huart (fiches 16 à 25) • Marc Montoussé (fiches 1 à 8) Édition : Éric d’Engenières Maquette : Loïc Pennanéac’h Couverture : Joëlle Parreau Conception graphique et infographies : Évelyne Boyard Illustrations : Rachid Maraï Relecture typographique : Valérie Doineau Tous droits de traduction, d'adaptation et de reproduction par tous procédés

Assas Master 2 Recherche Droit de l’Environnement 2006-2007 L’ECOCONSTRUCTION Julie Ellen Mémoire rédigé sous la direction de Monsieur le Professeur François-Guy Trébulle 2 Sommaire CHAPITRE I. L’EMERGENCE D’UNE NOUVELLE POLITIQUE DE LA CONSTRUCTION............................................................................................................. 11 Section 1. Des mécanismes hétérogènes de promotion de la construction écologique .....11 I. Le droit positif inégalement marqué