Du Contrat Social Résumé Livre Ii

DEPESSEMIER Déborah Partie I Résumés des articles choisis et approuvés 1er article : LEVY C., « Vivre au minimum. Minima sociaux et condition salariale : l’Europe vue d’en bas », in revue TEF (Travail-Emploi-Formation) N°4/2003, pp 71-90 Cet article synthétise une recherche de trois années (fin 2001) effectuées en Belgique, France, Allemagne et le Royaume-Uni sur les effets des nouvelles politiques sociales sur les conditions de vie des travailleurs à bas salaire

Résumé du chapitre I Etudions dès à présent le chapitre I du livre 1, intitulé « Sujet de ce premier livre ». Nous savons que la question à laquelle répond ce premier livre est : « Quels sont les fondements légitimes de l’ordre social ? » Le chapitre II nous apprend que cela ne peut être la nature et les chapitres III et IV que cela ne peut être non plus la force. Pour trouver les fondements légitimes de l’ordre social, il faut remonter à une première convention Chapitre V. Le chapitre VI nous

retranscription du cours de Relations Individuelles de Travail 2005/2006 de Licence III de MM. Jean-Emmanuel RAY et Antoine CRISTAU. SEANCE N°1 - INTRODUCTION AU DROIT DU TRAVAIL SEANCE N°2 - LE CONTRAT DE TRAVAIL L’EMBAUCHE SEANCE N°3 - LES POUVOIRS DE L’EMPLOYEUR SEANCE N°4 - LA REVISION DU CONTRAT DE TRAVAIL SEANCE N°5 - LE LICENCIEMENT POUR MOTIF PERSONNEL SEANCE N°6 -LE LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE SEANCE N°7 - LE DROIT SYNDICAL SEANCE N°8 - LES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL

présentation de la fiduciaire Chapitre1 : Fiche technique I- Historique II- Activité III- Organisation interne du fiduciaire Chapitre2 : Les différents services que comprend le fiduciaire Partie2 : les travaux effectués Chapitre1 : Les travaux comptables Chapitre 2 : Les différents types de déclarations I- Déclaration fiscale II- Déclaration sociale III- Déclaration juridique Chapitre3 : Constitution d’entreprise

Définitions des Concepts. I. La Comptabilité. II. La Fiduciaire. 2ème AXE : Présentation de WAFA FIDUCIAIRE. I. Fiche Signalétique. II. L’organigramme. 3ème AXE : L’étude Juridique. I. La Constitution. II. La Dissolution. 4ème AXE : L’étude Comptable. I. Les Documents Comptables. II. La Collecte et Classement des documents comptables. III. Le Traitement des documents comptables. 1. Le Livre-Journal. 2. Grand-Livre. 3. Balance. IV. Analyse des Etats de Synthèses

Sujet : Le salaire | | Année Universitaire : 2012-2013 Résumé Le salaire constitue l’un des éléments constitutif du contrat du travail, si non le plus significatif la relation du travail, il est conçu comme la contre partie d’un travail effectué par un ouvrier ou un employé pour le compte d’ un employeur auquel il est lié par un contrat de travail, à signaler que les autres formes de contrats nommés tel que le contrat d’entreprise et le mandat  donne bien lieu à des rétributions mais

DE LA DIVISION DU TRAVAIL SOCIAL Livre I Un document produit en version numérique par Jean-Marie Tremblay, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi Courriel: jmt_sociologue@videotron.ca Site web: http://pages.infinit.net/sociojmt Dans le cadre de: "Les classiques des sciences sociales" Une bibliothèque numérique fondée et dirigée par Jean-Marie Tremblay, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi Site web: http://classiques.uqac.ca/ Une collection développée en collaboration

.......................................................................................... 3 TITRE I : Les modalités de l'action administrative ........................................................................ 6 CHAPITRE I : Les fonctions sociales de l'administration ............................................................ 7 SECTION I - La fonction de prestation : le service public ....................................................... 8 I - L'identification du service public .......

LE CID Pierre Corneille Livre du professeur Marie-Aude de Langenhagen agrégée de lettres modernes L'étude du Cid (1637) s'inscrit parfaitement dans le cadre des programmes de seconde et de première : la tragi-comédie de Corneille permet de travailler les objets d'étude « théâtre », « théâtre et représentation » (2de et 1re) et « un mouvement littéraire du XVIe au XVIIIe siècle » (1re). PRÉREQUIS ET PRÉLIMINAIRES Les points développés ci-dessous exposent les connaissances indispensables pour aborder

constitutionnel rejette la Question Prioritaire de Constitutionnalité relative à l'article 717-3 du Code de procédure pénale. Celui-ci stipule que "les relations de travail d'une personne incarcérée ne font pas l'objet d'un contrat de travail". Pour les Sages, l'absence de contrat de travail n'est pas en soi contraire aux droits et libertés garantis par la Constitution. Néanmoins, reste posée la question des conditions de travail des détenus, nullement résolue par la loi pénitentiaire de 2009. Chômage