Du Principat Au Dominat

de la codification justienne. Prof de fac de dt de Beyrouth. Il va restaurer le dt romain. Le T de Tribonien : un T de restauration. Cette codification de Justien met l'accès sur (non pas sur le dominat, le dt nouveau) la période classique (2 es avant 2 es après), le droit de la République et du principat. Restauration du vieux droit, du droit de la République … Revenir au tmps des orfèvres du dt : prêteur, …. Tribonien 529 : 1er œuvre, le T se poursuit jusqu'en 534. 529-534 : Corpus juris civilis

demande a ce qu’on lui donne tous les pouvoirs pour une courte durée car il prétend vouloir instaurer la démocratie (période de crise) et restaure les anciennes libertés républicaines. Avec ce prétexte, Auguste met en place un nouveau régime : le principat, et il se fait élire le premier du sénat (principe senatus : le président du sénat) à vie, et tous ses descendants vont hériter de ce titre A chaque fois qu’Auguste aura des décisions à prendre, se rend au sénat pour faire des propositions aux sénateurs :

n'y a pas de transmission héréditaire du pouvoir mais une appropriation entre les mains d'un seul, d'un pouvoir qui était délégué et provisoire. C'est pour cela qu'on parle de « principat » forgé du mot « princeps » signifiant le premier. Auguste se définit comme le princeps, le 1er. Il existe donc l'idée de « principat », c'est celui qui détient l'imperium qui est le 1er des citoyens. Il y a l'idée de confiscation de l'imperium, à partir du règne d'Auguste, la loi est toujours formée sur le modèle

Ce régime est en principe fondé sur le pouvoir d'un seul, l'empereur et se caractérise par un renforcement constant de l'autorité du prince. Tout au long de cette période, l'empire présente 2 visages différents. le haut empire : le régime du principat jusqu'à la fin du 3ème siècle. Au cours de ce régime, l'empereur construit progressivement sa puissance sans véritable rupture institutionnelle brutale, c'est à dire que les institutions républicaines sont maintenues pendant un certain temps. Ce

plus tard : Le Tsar. Très vite on va avoir des guerres fratricides entre les augustes et les césars. Par ailleurs on a la déformation du pouvoir central. Le pouvoir despotique va destituer le pouvoir antérieur. Le Principat (rapport statutaire) au profit va se soumettre au Dominat (rapport de soumission), secouer par les coups d’Etats ce sont les armées qui font l’empereur. On voit effectivement qu’il n’y a pas de succession héréditaire dans l’organisation politique romaine, en revanche on respect

régime romain s’appelle d’abord le principat. Il s’agit de la première partie de l’empire romain avec un Empereur non autoritaire. Le principat durera de –27 à la fin du IIIème siècle après JC. Durant le IIIème siècle, l’Empire romain commence à entrer dans une crise sociale, économique et militaire. Le régime politique devient plus autoritaire et l’Etat est beaucoup plus bureaucratique. De la fin du IIIème siècle à la fin du Vème siècle, c’est la période du dominat. Le princeps devient le dominus

régime romain s’appelle d’abord le principat. Il s’agit de la première partie de l’empire romain avec un Empereur non autoritaire. Le principat durera de –27 à la fin du IIIème siècle après JC. Durant le IIIème siècle, l’Empire romain commence à entrer dans une crise sociale, économique et militaire. Le régime politique devient plus autoritaire et l’Etat est beaucoup plus bureaucratique. De la fin du IIIème siècle à la fin du Vème siècle, c’est la période du dominat. Le princeps devient le dominus

dépassé ces 3 éléments grâce a leurs auctoritas, ils se sont installés au dessus d'eux. Cette première période jusqu'au IIIème siècle = Le principat. Ce régime du principat correspond au « Haut Empire ». Au cours du IIIème siècle, nouvelle crise, l'empereur devient le dominus (maitre) et tous les habitants de l'empire sont ses sujets. On appelle ce régime le dominat et ce régime correspond a la période du « Bas Empire ». le pouvoir à changé de nature et de contenu. Il n'est plus une simple magistrature

divisée en 3 parties : la monarchie de -753 à -509, la république de -509 à -27 et l’empire de -27 à 476 ou 565. La période de l’empire se divise en 2 périodes : le haut empire, que l’on appelle aussi le principat de -27 à 284, et le bas empire, que l’on appelle aussi d’Antiquité tardive ou le dominat, cela voit le jour l’avènement de Dioclétien, de 284 à 496. Section n°1 = le Droit public Il est fortement lié à l’évolution géographique de l’Europe car le point de départ est une Cité. A partir

supplice est aggravé qt il y a un trop grd nbr de coupable et qu’il faut donner l’exemple Cette aggravation des peine va être de + en + sensible sous le règne Dioclétien (280ap). Un pouvoir personnel : on passe à un régime de dominat Principat : 1° du sénat Dominat : dominus : maitre : l’empereur contrôle tt A partir de ce moment la : les peines s’aggravent et l’intimidation est recherchée de manière systématique. Idée : détourner du crime en terrorisant, la peine infligé à un seul homme