Définition Du Contrats Maroc

Ecole Nationale de Commerce et de Gestion -Kénitra- La franchise au Maroc : Incitations et freins au développement -Secteur de transfert d’argent- Encadrement: M. El Maliki Travail réalisé par :       BEN ALLAL Soufiane DADDA Meryem ELBAKHKHAS Smahane HESSBAOUI Mohamed Amine SAMI Soundouss TARRIKO Dalila Année universitaire : 2011-2012 1|P a ge Remerciements : Avant de commencer ce rapport, on tient tout d’abord à remercier tous ceux qui ont contribué, de près ou de

Le secteur de l’assurance aux Maroc. Introduction secteur des assurances fait partie des secteurs introduits au Maroc à la suite de l'activité maritime qui a permis l'émergence d'agences des compagnies d'assurances étrangères dans les principaux ports marocains au cours du XIXe siècle. Il a connu en suite un développement organisé et bien structuré sous le Protectorat, ainsi qu'une évolution accentuée après l'Indépendance. A travers les sommes importantes qu'il mobilise, le secteur des assurances

Société de Capitaux Section 1: Société a responsabilité limité(SARL) A- Définition/ Caractéristiques ………………………………………………………1 B –Avantages/ Inconvénients………………………………………………………..2 C- SARL -les étapes de création au Maroc ……………………………………3/4 D- Modèle de statuts d’une société SARL au Maroc ………………….5/10 Section 3:Société anonyme A- Définition /Caractéristiques………………………………………………………11 B- Avantages/ Inconvénients…………………………………………………………12

..................... 5 1ERE PARTIE : PROCESSUS D’ACHAT A L’INTERNATIONAL ..................................... 9 CHAPITRE 1 : PROCESSUS APPLICABLE AUX ACHATS NATIONAUX ET INTERNATIONAUX ......................................9 1. Expression et définition des besoins............................................................................................10 2. Prospection du marché ................................................................................................................11

DES CHANGES APPLICABLE AUX REGLEMENTS ENTRE LE MAROC ET L’ETRANGER, AUX OPERATIONS COURANTES ET AUX OPERATIONS EN CAPITAL -------------------------- Introduction I/ -Historique et Institution du contrôle des changes au Maroc Tout d’abord et concernant le système monétaire marocain

3. : La montée des risques du commerce extérieur ……………………………………………………………23 3.1. : L’évolution des échanges extérieurs marocains internationaux…………………………………………………..23 3.1.1. : L’évolution des importations du Maroc…………………………………………………………………..23 3.1.2. : L’évolution des exportations du Maroc…………………………………………………………………..24 3.2. : Les risques du commerce extérieur marocain……………………………………………………………24 3.2.1. : Le risque commercial…….…………………………………………………………………………….........25 3.2.2. : Le risque pays….…………………………………………………………………………………………………26

LE CREDIT-BAIL OU LEASING SOMMAIRE : Introduction Définition et principes de crédit-bail 1). Définition. 2). Principes du crédit bail. 3). Caractéristiques d’un contrat de crédit-bail. Le cadre réglementaire des activités de crédit-bail 1). Loi bancaire du 6juillet 1993. 2). Le code de commerce. 3). Régime fiscal des opérations de crédit-bail. Types et mécanismes d’une opération de crédit bail 1). Crédit-bail mobilier. 2). Crédit-bail immobilier

France qu'au Maroc. A. la position française C’est de la révolution de 1789 que le Code civil tire les traits essentiels de son idéologie. a -- négativement la laïcité En effet le code de 1804 a été le premier à séparer l'église de l'État, en effet Napoléon a unifié ce code en trente-six lois, il est divisé en trois parties : 1e livre contient des règles de l'état civil. 2e livre concerne tout ce qui propriété et servitude. 3e livre tout ce qui concerne les contrats. b --

potentialités ou handicaps, ce n'est qu'au moment de la confrontation avec la réalité que cela se voit, alors que c'est trop tard. Le coaching permet cette confrontation sans risque dans l'anticipation et l'expérimentation. I. -Définition, objectifs et rôles du coaching : 1. -Définition : L e coaching est un mot anglais qui veut dire accompagnement. Depuis longtemps, il a été utilisé dans le domaine du sport, où l'entraîneur ou le coach accompagne une équipe dans son cycle de développement, il intervient

bien en France qu'au Maroc. A. la position française C’est de la révolution de 1789 que le Code civil tire les traits essentiels de son idéologie. a -- négativement la laïcité En effet le code de 1804 a été le premier à séparer l'église de l'État, en effet Napoléon a unifié ce code en trente-six lois, il est divisé en trois parties : 1èr livre contient des règles de l'état civil. 2ème livre concerne tout ce qui propriété et servitude. 3ème livre tout ce qui concerne les contrats. b -- positivement