Dérogation Aux Principes Comptable

Le Principe de Prudence Présenté par: Yousra CHERROUK, Fatimazahra KOUTI, Fatima LOUFA Introduction  « La comptabilité est toujours établie sur la base d’appréciations prudentes, pour éviter le risque de transfert, sur des périodes à venir d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l’entité »  La prudence est la prise en compte d'un certain degré de précaution dans l'exercice des jugements nécessaires pour préparer les estimations dans des

Thème : LES PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX Année scolaire : 2009 /2010 Présenté par : Mouad manass PLAN INTRODUCTION I- LES PRINCIPES LIES AU TEMPS 1)- Principe de continuité d’exploitation 2)- Principe d’indépendance des exercices 3)- Principe des coûts historiques II- LES PRINCIPES LIES A L’IMPERATIF DE LISIBILITE PAR LES TIERS 1)- Principe de permanence des méthodes 2)- Principe de clarté III- LES PRINCIPES D’EVALUATION 1)- Principe de prudence 2)- Principe d’importance

31. HISTORIQUE 32. PORTEE DU CONCEPT ET EXEMPLES D'APPLICATION 33. L’IMAGE FIDELE ET L’ETIC 34. L’IMAGE FIDELE ET LA PREEMINENCE DE LA REALITE SUR L’APPARENCE 35. L’IMAGE FIDELE ET LES PRINCIPES COMPTABLES 31. HISTORIQUE Selon la loi comptable, tout le dispositif de normalisation préconisé (articles 1 à 22) vise à établir des états de synthèse annuels qui «doivent donner une image fidèle des actifs et passifs ainsi que de la situation financière et des résultats

1. SOURCES DE LA REGLEMENTATION COMPTABLE MAROCAINE Il convient de distinguer deux périodes : la période antérieure et la période postérieure à l’élaboration du Plan comptable marocain. a- la période antérieure au PCM Avant l’élaboration du plan comptable marocain et sa mise en application, la situation se caractérisait au Maroc par l’inexistence d’un cadre de normalisation comptable expressément institué par un dispositif législatif ou réglementaire. Cela ne signifie pas pour autant

SEMESTRE 7 I-NOTION DE DROIT ET PRINCIPES COMPTABLES Mr Larbi TAMNINE 2014/2015 CONTENU DU CHAPITRE : 1.1 Droit comptable et normalisation 1.1.1 Notion et objectifs des normes comptables 1.1.2 Contexte juridique de la normalisation comptable 1.1.3 Contexte international de la normalisation comptable 1.1.4 Le Code Général de Normalisation Comptable (CGNC) 1.2 Principes comptables fondamentaux 1.2.1 Aspects généreux 1.2.2 Différents principes comptables marocains BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE:

Les principes comptables fondamentaux Abstract: L’objectif fondamental de la comptabilité et y compris des situations financières annuelles concernant la présentation d’une image fidèle des actives, des dettes, de la position financière, du profit ou de la perte de l’identité se réalise conformément aux certaines règles, méthodes et procédures comptables qui se fondent et se concrétisent ayant en vue une diversité de principes et de règles d’évaluation déterminées par la réalité économique

[pic] [pic] [pic] [pic] Les principes comptables fondamentaux du Code Général de Normalisation Comptable (CGNC) reposent sur les aspects généraux suivants : 1. Les entreprises doivent établir à la fin de chaque exercice comptable les états de synthèse aptes à donner une image fidèle de leur patrimoine, de leur situation financière et de leurs résultats. 2. La représentation d'une image fidèle repose nécessairement sur un certain nombre de conventions de base - constitutives d'un

Champ d'application Comme il est précisé par le Code Générale de Normalisation Comptable. > Toute fois il stipule qu’il est précisé par les textes législatifs et réglementaires. Ainsi la Norme Générale Comptable est applicable à la CMR. Chapitre I : Caractères fondamentaux de la norme générale comptable La Norme Générale Comptable est conçue de façon à satisfaire les deux objectifs primordiaux de la normalisation comptable qui sont : - de servir de base à l’information et la gestion de l'entreprise ;

PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES TITRE PREMIER PRINCIPES GENERAUX Les états de synthèse, le cadre comptable ainsi que la liste et les modalités de fonctionnement des comptes des entreprises d’assurances, de réassurances et de capitalisation , prévus au premier alinéa de l’article 2 de la loi n° 43-94, sont établis par référence aux principes généraux définis au présent titre, à savoir : - les principes comptables fondamentaux ; - l’organisation de la comptabilité ; - les méthodes

LES PRINCIPES COMPATACLES CONCERNANT LA LOI MAROCAINE La comptabilité est un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats. Elle montre aux tiers comment la direction d’une entreprise s’est acquittée de ses responsabilités; pour que les états financiers soient effectivement utiles aux tiers, il est indispensable