Eaux minérales en Tunisie

d'affaire de 1 milliard de francs (150 000 000 euros) dans le verre plat et le verre d'emballage 1969 : BSN entre dans le secteur agro-alimentaire en prenant le contrôle d'Évian, de Kronenbourg et devient le numéro un français de la bière, des eaux minérales et des aliments infantiles 1973 : fusion de BSN avec Gervais Danone, ce qui donne un groupe de 16,5 milliards de francs de CA en 1979. Peu à peu le groupe va mener une stratégie de recentrage sur l'agro-alimentaire et abandonner le verre. 1986 :

commercialisation des boissons hygiéniques (bières et boissons gazeuses), la S.A.B.C. s’est par la suite diversifiée dans la production des bouteilles en verre (à travers sa filiale SOCAVER : Société Camerounaise de Verrerie), des eaux minérales (avec S.E.M.C. : Société des Eaux Minérales du Cameroun), des Alcools Mix (avec CAVINEX) ainsi que la distribution des vins A.O.C (Appellation d’Origine Contrôlée) par sa filiale C.D.C.(Canada dry Company), et produits à la CLE DES CHATEAUX par le Groupe CASTEL.

nomades avec la domestication du dromadaire ont développé un mode de vie aux limites de la survie : leur morphologie est adaptée à des rations de moins de 1500 calories par jour, leur sudation est faible et leurs besoins en eau et en sels minéraux, perdus par sudation, sont limités au tiers de ceux d’un Européen. Un espace déshérité: * les pays du Sud sont tous des PMA alors que les pays du Nord sont tous des pays intermédiaires mais les 5 M d’habitants du Sahara vivent

farhat@planet.tn Code du travail augmenté par l’ensemble des textes en vigueur et des fascicules d’explication et de commentaires Copyright 2008 © Tous les droits réservés Cabinet Maître Farhat Toumi Rue Habib MAAZOUN-Im.Chakroun 2ème Etage Sfax-Tunisie Tél :+216 74 220.774/ 74 225.774 Fax :+216 74 211.842 E-mail : toumi.farhat@planet.tn Site web : www.toumi-avocat.com 3 DROIT DU TRAVAIL Janvier 2008 CABINET MAITRE FARHAT TOUMI AVOCAT A LA COUR DE CASSATION Rue Habib Maazoun Im. Chakroun

surtout pour les grandes villes comme :Casablanca, Marrakech, Tanger, Agadir, et Rabat , et ça c’est un point positive pour le secteur agro alimentaire car les consommateur vont penser de manger des plat rapide avec des jus , des sodas ou bien des eaux minérales pour qu’ils puissent reprendre leurs énergies. | C-Politique | Menace : | | * Une fiscalité des plus en plus lourdes. La L’IS (Impôt sur les Sociétés) est de 30%, l’IR (Impôt sur le Revenu) 38% et la TVA (taxe sur la Valeur Ajoutée)

est devenue un acteur majeur dans l'élaboration de produits alimentaires santé, produits déclinés en 4 grands pôles : Les produits laitiers, les eaux, la nutrition médicale et infantile. Danone et son développement à l'international : En 1999, le groupe Danone se renforce dans le secteur des biscuits en Pologne, Colombie, Tunisie, Maroc, Brésil. Il s'étend sur le marché des produits laitiers frais aux États-Unis, en Pologne et en Turquie et sur celui de l'eau embouteillée

bouteille et des jus, l'eau minérale d'Oulmès est la marque leader d'Oulmès, Sidi Ali et Atlas. Ensuite, il y a Varun Beverages au Maroc. Ses produits comprennent Pepsi, 7'Up et Mirinda, Sotherma, sous les marques AïnSaïss et Sidi Harazem ; Al Karama (possède AïnSoltane) ; Citruma détient le droit de vendre le jus de Marrakech ; Agro Juice Processing La marque est Valence. • Consommation de soda au Maroc : La consommation des soft drinks au Maroc (boissons gazeuses, eau minérale et jus confondus) reste

www.Droit-Afrique.com Tunisie Tunisie Convention fiscale avec la France Signée le 28 mai 1973, entrée en vigueur le 1er avril 1975 [NB - Le texte reproduit ci-èdessous tient compte des modifications apportées par les avenants ultérieurs] Titre 1 - Dispositions générales Art.1.- Personnes visées 1) La présente Convention s’applique aux personnes qui sont des résidents d’un Etat contractant ou de chacun des deux Etats. 2) Le terme « personne » désigne : • a) Toute personne physique ;

une superposition de régimes juridiques distincts les uns des autres. But = Quelles sont les compétences des Etats ? Chapitre 1 : Les espaces maritimes = étendues d’eau salée en communication libre. ex ; mer méditerranée, océan atlantique ... Les eaux fermées n’en font pas partie (ex : mer morte) Ils représentent 71% de la superficie de la Terre. Ces espaces sont régis par le droit de la mer, qui désigne les règles de DIP qui ont pour fonction de répartir ces espaces, fixer leur statut et régir

Danone est un groupe de l’industrie agro-alimentaire, qui se concentre au départ sur trois pôles d’activités : Produits Laitiers Frais Eaux en bouteille Biscuits Depuis 2009, Danone a intégré deux nouveaux métiers orientés santé, le domaine d’activité du groupe Danone se divise alors en quatre pôles : • • • • Produits laitiers frais (Danone, Actimel, Activia …) Eaux en bouteille (Evian, Volvic, Aqua…) Nutrition infantile (Galia, Blédina, Nutricia…) Nutrition médicale B. Quelques Chiffres Danone