Élections municipales de 2014 dans le Haut-Rhin

octobre, la Chine comptait 319 877 personnes contaminées par le virus du sida (48 000 depuis le début de l’année). Jeudi 3 décembre 2009 Le coût d’une statue A Dakar, la statue de la Renaissance africaine, l’un des projets phares (50 mètres de haut) du président Wade, suscite la polémique, raconte le blog « Dakar Paris ». « Des Sénégalais sont en colère. Le coût de la construction leur paraît excessif. Près de 20 millions d’euros. Surtout, ils s’indignent du fait que le président ait prévu de

2A-S2 Sciences Po Rennes Année 2013-2014 [HISTOIRE DES RELATIONS EUROPEENNES] Nations, nationalismes et rivalités dans l’Europe du 19ème siècle. Histoire des Relations européennes Table des matières Introduction............................................................................................................................................. 4 I. Contours chronologiques et spatiaux....................................................................................... 4 II. Nations

aux assemblées générales ou qu’elle réserve spécialement au conseil d’administration ou qui, à titre de dispositions d’ordre interne, relèvent de ce dernier en tant que relatifs aux compétences d’organe central de la Société et tels qu’énumérés plus haut. Par ailleurs, dans ses fonctions de Directeur général, le Président représente la Société dans ses rapports avec les tiers. La Société est engagée même par les actes du Président qui ne relèvent pas de l’objet social, à moins qu’elle ne prouve que

DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DU CENTRE Site internet du ministère : http://www.travail.gouv.fr SOMMAIRE Réglementation du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Les délégués du personnel : élections . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5 Les délégués du personnel : missions et moyens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .11 La délégation unique du personnel . . . . . .

RÉGLEMENTATION DU TRAVAIL Les délégués du personnel : élections Tous les organismes de droit privé, quels que soient leur forme juridique et leur objet, ainsi que certains établissements du secteur public doivent organiser les élections des délégués du personnel, dès lors qu’ils occupent au moins 11 salariés. Cet effectif doit être atteint pendant 12 mois, consécutifs ou non, au cours des 3 années précédant la date des élections. Les effectifs sont calculés conformément aux dispositions prévues

l’innovation technique que les rendements augmentent, d’où le soutien apporté par certains gouvernements aux révolutions vertes. Ce terme désigne les politiques d’améliorations techniques des agricultures des pays du Sud fondées sur l’usage de variétés à haut rendement de céréales, l’apport d’engrais et de pesticides et le développement de l’irrigation. Exemple : L’Inde est l’exemple par excellence d’une révolution verte réussie à bien des égards (trois récoltes de riz par an en Inde du sud, disparition

cet espace qui grâce à une monnaie mondiale (le dollar) moins forte que l’euro peut commercer plus facilement. Mais c’est l’Asie qui progresse le plus passant de 14 % en 1948 à 26 % en 2009. Deux pays tirent les exportations de ce continent vers le haut, c’est le Japon et de plus en plus la Chine. Ces trois blocs sont souvent appelés « la Triade ». 4 L’Afrique, l’Amérique du Sud et Centrale, la Russie et le Moyen-Orient ne comptent que pour très peu en valeur, seulement 14 % des exportations mondiales

2012, 52MN) ~ COPRODUCTION : ARTE FRANCE, PDJ PRODUCTION En 1959, Nikita Khrouchtchev se rend aux états-Unis en pleine guerre froide. Cette visite soviétique au pays du capitalisme florissant fait grand bruit. Entre réunions politiques au plus haut niveau et dégustations de hot dogs, les mémoires du dirigeant russe révèlent des sentiments complexes oscillant entre admiration et crainte face à l’autre géant du monde. Un retour tout en archives sur un événement majeur de l’histoire. In 1959, in

perdu en un an 40% de sa valeur par rapport à l’euro, elle songe de plus en plus à une adhésion à l’UE. Le 1er janvier 2011, l’Estonie devient le 17ème membre de la zone euro. Et la Bulgarie, la Lituanie, la Lettonie et la Hongrie devraient suivre en 2014-2015 sinon plus tard, car la crise européenne qui fait suite à celle des subprimes conduit les responsables de la zone euro à privilégier pour un temps l’approfondissement à l’élargissement. Remarque : avant la naissance de la zone euro, se sont confrontées

fiscal. Le droit fiscal est présenté, de ce point de vue, comme une matière spéciale, irréductible à toute autre, ayant ses concepts et ses normes propres. C'est le domaine de l'exorbitant, des dérogations au droit commun, celui où l'Etat exerce au plus haut point ses prérogatives et ses privilèges de puissance publique. Dans cette conception étroite, le droit fiscal comprend l'ensemble des règles spéciales de la fiscalité, sans équivalent en droit privé ou même en droit public général. Cette partie de