Enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques

2e édition Nichan Margossian Aide-mémoire Risque chimique 2e édition Du même auteur Risques et accidents industriels majeurs, Dunod, 2006. Risques professionnels, Dunod, 2e édition, 2006. Entreprises et sécurité du travail, Publibook, 2004. © Dunod, Paris, 2002, 2007 ISBN 978-2-10-050865-5 TABLE DES MATIÈRES Avant-propos 1 A Notions de base 1 • Notions de risques © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. 7 7 9 16 25 1.1 1.2 1.3 1.4 Généralités

2e édition Nichan Margossian Aide-mémoire Risque chimique 2e édition Du même auteur Risques et accidents industriels majeurs, Dunod, 2006. Risques professionnels, Dunod, 2e édition, 2006. Entreprises et sécurité du travail, Publibook, 2004. © Dunod, Paris, 2002, 2007 ISBN 978-2-10-050865-5 TABLE DES MATIÈRES Avant-propos 1 A Notions de base © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. 1 • Notions de risques 1.1 1.2 1.3 1.4 Généralités Risques

Electroniques) : impose la collecte des déchets électriques et électroniques, le traitement systématique des composants dangereux et la valorisation systématique par le recyclage. • REACH (Registration, Evaluation, Autorisation, and restriction) : enregistrement, évaluation et autorisation de substances chimiques. Apporter la preuve de leur non toxicité. Pour info : L’éco-conception peut être partielle ou totale. 1.5 Eco-sourcing : englobe tous les appro réalisés auprès des frs, des sous-traitants, des

– Méthodologie d'appréciation du contrôle interne ……………………..I.2.3.1. – Prise de connaissance du système …………………………………..I.2.3.2. – Description du système ……………………………………………...I.2.3.3. – Vérification de l'existence du système ………………………………I.2.3.4. – Évaluation des risques dus à la conception des systèmes …………..I.2.3.5. – Vérification du fonctionnement des procédures …………………….DEUXIÈME PARTIE : LA RÉVISION DES COMPTES, UNE ÉTAPE DE LA DÉMARCHE D'AUDIT INTERNE ……………………………….II.1. – La démarche générale de

directrices de bonnes pratiques de production des produits cosmétiques (BPPC) Protection sanitaire du consommateur ISBN 92-871-2848-0 © Conseil de l’Europe, 1995 Le Conseil de l’Europe a accordé le droit de reproduction à la Société Belge des Chimistes Cosmétologues LIGNES DIRECTRICES DE BONNES PRATIQUES DE PRODUCTION DES PRODUITS COSMETIQUES (BPPC) Texte élaboré par M. L. VAN der MAREN, expert consultant, pour le Comité d'Experts sur les Produits Cosmétiques, en collaboration avec DETIC (Association

nécessaires, compte tenu de la diversité des marchandises à traiter. Évolutivité et souplesse d’adaptation des installations sont ainsi des critères primordiaux pour répondre à cette mutation constante du fret aérien. A Toute reproduction sans autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie est strictement interdite. © Techniques de l’Ingénieur, traité Construction C 4 121 − 1 AÉROGARES DE FRET ___________________________________________________________________________________________________________________

DIRECTION DE L’ ÉVALUATION DES RISQUES NUTRITIONNELS ET SANITAIRES Rapport du groupe de travail « alimentation animale et sécurité sanitaire des aliments » 23,avenue du général de Gaulle BP 19, 94701 Maisons-Alfort cédex Tél 01 49 77 13 50 Fax 01 49 77 26 13 www.afssa.fr R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E En installant le Conseil d’ Administration de l’ Agence française de sécurité sanitaire des aliments le 22 juin 1999, M. Jean GLAVANY, Ministre de l’ Agriculture et de la Pêche

LOISIER MIENVILLE NOSSENT PEYRET PICART PINGUET RAIN ROUMIEUX SAVEANT THOMANN THURIERE WOILLEZ CAP AFNOR — DEVELOPPEMENT PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES CNOMO SNCF AFNOR CERTIFICATION CSTB CETIM RTE AFAQ UNION INDUSTRIES CHIMIQUES AEDIA CONSEIL COFRAC CAP AFNOR — DEVELOPPEMENT GIAT INDUSTRIES FIEEC EDF POLE INDUSTRIE SQR ASQ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SCHLUMBERGER SYSTEMES ATOFINA AFAQ FRAMATOME ANP ENTIME COGEMA IFAE Avant-propos national Références aux normes françaises

toutes | | | | | | |les factures et tous les avoirs sont comptabilisés ? | | | | | | |8- Les produits afférents aux achats (ristournes) sont-ils | | | | | | |identifiés au fur et à mesure des réceptions pour permettre | | | | |

nombreuses dis´ ´ positions tendant a inserer les dechets dans une reglementation visant a reduire ` ´ ´ ´ ` ´ leur production et a assurer une meilleure gestion. Malgre tout, le bilan reste ` ´ ´ encore aujourd’hui mitige et, dans un rapport intitule « Evaluation globale – ´ ´ l’environnement en Europe – Quelles orientations pour l’avenir », la Commission europeenne soulignait que les problemes souleves par les dechets « s’ac´ ` ´ ´ croissent toujours plus vite que ne sont mises en œuvre les mesures destinees