Enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques

ISO 2004 – Tous droits réservés ISO 14001:2004(F) Introduction Des organismes de tous types cherchent de plus en plus à atteindre et à démontrer un bon niveau de performance environnementale, en maîtrisant les impacts de leurs activités, produits et services sur l'environnement, en cohérence avec leur politique environnementale et leurs objectifs environnementaux. Ces préoccupations s'inscrivent dans le contexte d'une législation de plus en plus stricte du développement de politiques économiques

ONSSA: Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires. PCC: Point de Contrôle Critique. PIB: Produit Intérieur Brut. SNIMA: Service de Normalisation Industrielle Marocaine. T : Température. TCMA : Taux de Croissance Moyen Annuel. Q : Question. 3 Liste des figures Figure 1: Répartition des maladies d’origine alimentaire en fonction des années, de 1989 à 2008 (CAPM, n°6 -3ème trimestre 2010). Figure 2 : Données de l’enquête des produits les plus risqués selon les marocains (enquête

légal. 2. La forme juridique choisie doit faire l'objet d'un enregistrement auprès des autorités compétentes (Registre du commerce et des sociétés; registre des métiers pour les entreprises artisanales; URSSAF pour les professions libérales). 3. Cette forme juridique est associée à une identification distinctive et non ambigüe ( En France par exemple, inscription au répertoire SIREN/SIRET ) Lorsqu'il s'agit d'une société, cet enregistrement lui confère la personnalité morale et un statut juridique

pour : INFONEGOCE le 7/5/2005 - 9:38 ISO 14001:2004(F) Introduction Des organismes de tous types cherchent de plus en plus à atteindre et à démontrer un bon niveau de performance environnementale, en maîtrisant les impacts de leurs activités, produits et services sur l'environnement, en cohérence avec leur politique environnementale et leurs objectifs environnementaux. Ces préoccupations s'inscrivent dans le contexte d'une législation de plus en plus stricte du développement de politiques économiques

des produits cosmétiques contenant des huiles essentielles Mai 2008 Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé 143-147 boulevard Anatole France F - 93285 Saint-Denis Cedex www.afssaps.sante.fr REPUBLIQUE FRANÇAISE Mai 2008 Recommandations relatives aux critères de qualité des huiles essentielles Contribution pour l’évaluation de la sécurité des produits cosmétiques contenant des huiles essentielles Direction de l’Evaluation de la Publicité, des Produits Cosmétiques

des produits cosmétiques contenant des huiles essentielles Mai 2008 Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé 143-147 boulevard Anatole France F - 93285 Saint-Denis Cedex www.afssaps.sante.fr REPUBLIQUE FRANÇAISE Mai 2008 Recommandations relatives aux critères de qualité des huiles essentielles Contribution pour l’évaluation de la sécurité des produits cosmétiques contenant des huiles essentielles Direction de l’Evaluation de la Publicité, des Produits Cosmétiques

Performances P.18 Des marchés diversifiés P.20 Indicateurs Développement durable P.24 Santé et Sécurité P.29 Politique sociale P.33 Environnement Perspectives P.36 Année 2009 Eléments financiers P.39 Bilan actif P.40 Bilan passif P.41 Comptes de Produits et Charges P.43 Etat des Soldes de Gestion P.44 Tableau de financement P.45 Résumé du Rapport du Commissaire aux comptes P.46 Projets de Résolution Editorial M. Miloud CHAABI Président Directeur Général L’année 2008 a connu une évolution

SAGAWEB pour : LEGRAND le 30/11/2004 - 13:33 ISO 14001:2004(F) Introduction Des organismes de tous types cherchent de plus en plus à atteindre et à démontrer un bon niveau de performance environnementale, en maîtrisant les impacts de leurs activités, produits et services sur l'environnement, en cohérence avec leur politique environnementale et leurs objectifs environnementaux. Ces préoccupations s'inscrivent dans le contexte d'une législation de plus en plus stricte du développement de politiques économiques

s’est le plus souvent accompagnée d’une importante, voire spectaculaire, baisse des prix. C’est le cas par exemple des appels téléphoniques ou du transport aérien. En même temps, les consommateurs ont pu bénéficier d’une plus grande diversité de produits. Les entreprises profitent d’un marché intérieur de 500 millions de consommateurs environ, supérieur en taille à celui des Etats-Unis ou du Japon, ce qui leur permet de réaliser des économies d'échelle et des gains de productivité et contribue

position » Avec l'apparition, dans les années 1980, du marché dit « vendeur », la concurrence fait une apparition en force. C'est à partir de cette période qu'est apparue la nécessité de donner au client la garantie, à priori, de la qualité du produit final. L'exigence des clients se fait plus grande mais surtout légitime. La notion de certification et de qualité totale surgit alors. Les normes qualités ( de type ISO 9000, ISO 9001, ISO 9004, Série des normes ISO 14000, OHSAS 8000) et ainsi que