Etablissement Stable Au Maroc

d’habitation 6-Taxe des Services Communaux 7-Taxe sur la valeur ajoutée III- Les procédures d’importation et d’exportation IV – ANNEXES Coût des facteurs de production Réglementation du travail Régime des investissements étrangers au MAROC Régime des règlements entre le Maroc et l’étranger Loi-cadre N°18-95 FORMANT CHARTE DE L'INVESTISSEMENT Dispositions légales sur la SARL 3 4 4 8 13 24 24 26 28 29 30 30 31 32 47 47 48 49 51 53 60 78 78 79 81 V- Adresses Réseau des CCIS Réseau des CRI Adresses utiles

facultés de droit. De même, il est l'auteur de plusieurs ouvrages dont le droit administratif marocain (en collection: 6e édition 2003), l'Administration marocaine : son droit et son juge (1995), le Contentieux administratif (1995), le Service public au Maroc (1994) et l'Administration marocaine (1970).Mohammed El HARRATI . Jean Garagnon : docteur en droit, professeur à l'université Jean-Moulin de Lyon, fut notamment recteur de l'Académie de Caen (1975.1979) puis de celle de Rennes (1979.1981). -------

INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : PARTIE PRATIQUE CHAPITRE I : LA NOUVELLE STRATEGIE AGRICOLE AU MAROC (PLAN VERT) : LES CLES DE LA REUSSITE. Section 1 : économie agricole 1- Les premières ébauches d’économie agricole (olivier de serres) 2- les premières théories économiques sur la production agricole(les physiocrates) 3- La théorie de la productivité marginale (Johann Heinrich Von Thünen ) 4- Modernisation et développement de l agriculture (politique agricole) Section

Le travail temporaire et les sociétés d’intérim au Maroc Introduction Partie 1 : L’émergence d’un statut juridique de l’intérim au Maroc A) Présentation de l’intérim et du travail temporaire au Maroc a) Présentation et développement de l’activité d’intérim et du travail temporaire au Maroc. b) Le contrat à durée déterminée, le contrat de travail indéterminé

entreprise de production et distribution de bières et de vins, que portera notre projet de fin de cours et ce n’est pas plus mal puisque, du point de vue économique, tout va pour le mieux pour l'industrie vinicole. Comptant quelques 10 000 emplois stables, le secteur a enregistré un chiffre d’affaires d'un milliard de dirhams. Tout en étant acteur du secteur, l’Etat en tire également un profit considérable qui vient gonfler ses recettes. En effet, les taxes sur les vins et spiritueux lui rapportent

[pic] Introduction Remerciement • COMPAGNIE ACCOR : • Présentation. • Historique. • Les valeurs de la compagnie.  • La culture de la compagnie. • Métiers et services. • Investissements au Maroc. • HOTEL SOFITEL AGADIR : • Organigramme. • Fiche technique. • Gammes des services. • Capacité d’hébergement et restauration. • DEPARTEMENTS DE l’Hôtel : • Définition. • Les services du département

publiques BANK Al Maghrib abonde dans le sens du ministère des Finances. Dans sa dernière note de conjoncture, la banque centrale confirme la bonne orientation globale de l’économie. «En dépit de la lenteur de la reprise des principaux partenaires du Maroc, la majorité des rubriques de la balance commerciale ont connu une nouvelle amélioration à fin février», certifie BAM. Preuve en est, le recul de plus de 7% du déficit commercial accompagné de la progression des recettes de voyages (10,5%) et des transferts

……….40   Présentation du groupe zniber *1- Historique «BRAHIM ZNIBER : Viticulteur depuis 1956, il a créé Les Celliers de Meknès en 1964, lesquels ont connu, grâce à la fidèle clientèle, une notoriété croissante à la fois au Maroc mais aussi à travers le Monde. La qualité étant le principal objectif.

d’amortissement (déduction complémentaire ou reversement d’un 1/5ème par année). 4. Le remboursement de la TVA a) Cas de remboursement: - opérations exonérées avec droit à déduction; - paiement de la taxe à l’occasion de l’importation ou de l’acquisition au Maroc de biens d’investissement à immobiliser par des entreprises ayant débuté depuis moins de 24 mois ; - cessation d’activité. b) Prescription La demande de remboursement doit être déposée à la fin de chaque trimestre de l’année civile au titre des opérations

les principaux canaux ▪ autres canaux Partie II : impact de la crise sur l’économie mondiale 1. impact économique et financier Au niveau des pays industrialisés Au niveau des pays en voie de développement : cas maroc 2. plan de sauvetage Politiques expansionnistes Interventions institutionnelles Conclusion Propositions pour surmonter les crises futures Introduction Depuis la fin du système de Bretton Woods et l’hégémonie