Etat Unitaire Aujourdhui

Les solutions économique et écologique 1. Le compostage 2. Le tri-sélectif et le recyclage Introduction : En France, la production est de lordre de 600 millions de tonnes, soit, en moyenne ' de déchets par habitant est denviron 450 kg/hab/ an aujourdhui ! Vous rejetez en ' ' moyenne chaque année six fois votre poids ! Ce résultat est explicable par plusieurs facteurs dont L'accroissement de la population et de cette consommation qui produise une quantité dordure ménagère ' considérable : Daprès

de constitution de nature crite. Aujourdhui lexemple de ce type de constitution, cest la grande Bretagne. La constitution est form de texte crit, et de normes non crite. La grande charte de 1215, de bill of right de 1689. Il existe des rgles non crite qui dtiennent la mme force juridique quune rgle crite. Par exemple, il peut sagir de la neutralit politique du monarque, et du droit de dissolution. La nature coutumire de la constitution britannique doit tre aujourdhui nuance car depuis les annes 1990

Entité titulaire de droits et d'obligations. En tant que personne juridique se trouve en même temps dans différentes situations juridiques. *La personnalité juridique: Physique/ou /morale > abstraction (de droit privé: entreprises) (public: État, communes, université) Aptitude à accomplir certaine action. Le mot droit renvoi a un ensemble de règles juridiques articulées les unes aux autres (écrites, parfois non) c'est en ce sens qu'on parle du droit français. Applicable dès lors que l'on

grands syndicats qui n’arrivent jamais à s’entendre sur rien, qui ont des vues opposé dans le même syndicat. La dispersion va s’accroitre avec l’apparation de nouveaux syndicats La CGT c’est trop mou, un nouveau syndicat aparait : SUD : solidaire unitaire démocratique : syndicat ou la tendance révolutionnaire est la plus marqué. Peu de pouvoir malgré un nombre d’adhérant grandissant. Jusqu'à peut de temps il ne bénéfici pas de la représentation syndicale : changé avec la loi de 2008. Explication

Pour que la croissance effective soit la plus proche possible de la croissance potentielle (la croissance maximale) Elle existe dans les institutions europenneset elle sest mise en place progressivement et de manire trs pragmatique. Il existe aujourdhui toute sorte dinstrument de coordination, certains connus, dautres presque inconnus. Dans ce chapitre nous prsenterons les instruments de coordination de politiques conomiques qui concernent aussi bien les politiques macroconomiques que structurelles

que les recours administratifs qui sont adresss ladmi puis au suprieur hirarchique et aboutissent devant le chef de lEtat qui ne rglent certes pas seul les recours. Ce dernier dispose dun corps de conseillers, quest le CE. Ce CE continue dexister aujourdhui et cest donc un ensemble de conseiller qui travaille pour le gouvernement sur des questions juridiques. Il a pour fonction de prparer les rponses que le chef dEtat fera aux recours mais cette situation ne va pas perdurer sous cette forme de manire

norme, on nous dit la conduite quil faut tenir. Cest ce qui caractrise llment normatif. Dans la proposition, on dcrit simplement quelque chose. La validit cest une norme qui a t produite de manire rgulire et qui est en vigueur. Elle sapplique aujourdhui. La validit de la norme est une condition mme de son existence, alors quune proposition, mme fausse, reste une proposition. La validit nest pas une proprit de la norme, cest plus prcisment llment dterminant qui va faire quun lment est une norme

mot constitution exprime d4abord le fait d’établir de former quelque chose le terme constitution est aussi employer pour décrire la forme physique d’un humain sa force sa vitalité on disait ca non seulement pour un humain mais aussi pour un ETAT tout les Etat du monde avait une constitution , au niveau juridique le mot constitution désignait les mesure législative édicté par les empereur dont le digeste qui est la compilation des écrits des juriste romain il est écrit que «  ce que le prince constitut

des états qui définissent eux meme le système juridique. Mais il y a des pays qui ont des règles différentes au sein d’un meme état. Ex : Etats Unis , état fédéré qui applique peine de mort ou pas / la plupart des état sont des pays de common law sauf la louisiane qui est proche des systèmes romano germanique. En France, normalement meme règle de droit car pays unitaire mais des morceaux de territoire avec des règles particulières. On a un phénomène de standardisation du droit sous l’effet de la

fois sur des questions d'organisation politique c'est à dire «  qui fait quoi , que fait le parlement, que fait le gouvernement, comment s'organise les rapports entre ces pouvoirs là » mais aussi , structure juridique de l’État soit «  état fédéral, état unitaire , la différence entre les deux » et aussi « comment s'organise les élections ». Le droit constitutionnel c'est aussi une réflexion à travers l'analyse du texte constitutionnel ( 4 octobre 1958, la constitution de la 5eme République). Histoire