Etude A Caractere Professionnel Declaration De Tva

.............................P 4 PARTIE I : L'organisation comptable.................................................P 5 A. la comptabilité :......................................................................P 6 B.La0méthode0de0travail0au0sien0de0fiduciaire..................P 8 I. Les services de fiduciaire.................................................P 9 II. a saisie de journal............................................................P 9 III. La balance..........................

............................P 4 PARTIE I : L'organisation comptable.................................................P 5 A. la comptabilité :......................................................................P 6 B.La0méthode0de0travail0au0sien0de0fiduciaire..................P 8 I. Les services de fiduciaire.................................................P 9 II. a saisie de journal............................................................P 9 III. La balance..........................

....................................................................P 4 | | |PARTIE I : L'organisation comptable.................................................P 5 | | |A. la comptabilité :......................................................................P 6 | | |B.La0méthode0de0travail0au0sien0de0fiduciaire..................P 8

...........................P 4 PARTIE I : L'organisation comptable.................................................P 5 A. la comptabilité :......................................................................P 6 B.La0méthode0de0travail0au0sien0de0fiduciaire..................P 8 I. Les services de fiduciaire.................................................P 9 II. a saisie de journal............................................................P 9 III. La balance........................

SOMMAIRE NOTE A L’ATTENTION DU JURY 8 NOTE DE SYNTHESE 9 INTRODUCTION 11 PREMIERE PARTIE :DEFINITION ET CADRES REGLEMENTAIRES APPLICABLES 13 CHAPITRE 1 : LE SALARIE REPRESENTANT DE LA FIRME ETRANGERE 14 Section 1 : Définition : Article L.243-1-2 du Code de la Sécurité Sociale 14 Section 2 : L’absence d’établissement stable 14 A / Définition de l’ACOSS 14 B / Territorialité de l’impôt 15 1 / Absence de convention internationale : référence au

entreprises. Celles-ci sont amenées à la pratiquer de manière quasi quotidienne. Les mutations profondes ont conduit les hommes à changer progressivement et à s’adapter à cette discipline. A travers cette nouvelle configuration, l’entreprise est amenée à suivre de près ses paramètres fiscaux afin de minimiser le risque fiscal qui pèse en permanence sur sa situation financière, et qui pourrait même menacer sa pérennité, sinon sa survie. Ainsi pour contribuer à gérer et à maîtriser au mieux la situation

l’impôt sur le revenu le deuxième aspect c’est le social à travers les grandes familles de prestations sociales fournies par la CNSS troisièmement les travaux de la tenue de la comptabilité afin d’établir les états de synthèse en dernier le lieu la création des sociétés. Volet fiscal : 1) TVA : a. Définition : La TVA est un impôt indirect qui concerne non les revenus des contribuables mais leur dépense dans le temps. La TVA est applique pour les entreprises commerciales, industrielles

fiduciaire : 7 a. La fiche signalétique : 7 b. Organigramme : 8 c. L’organisation : 8 Chapitre 2 : Les tâches effectuées 10 a. Classement : 10 b. L’enregistrement des écritures comptables : 10 c. Les journaux auxiliaires : 10 d. La taxe sur la valeur ajoutée : 11 e. La caisse nationale de sécurité sociale : 12 2ème partie: étude analytique d’un projet de création d’une société 14 Chapitre 1 : Etude de projet 14 a. Etude économique et commerciale : 14 b. Etude technique et financière: 18 c. Etude juridique :

l’impôt sur le revenu le deuxième aspect c’est le social à travers les grandes familles de prestations sociales fournies par la CNSS troisièmement les travaux de la tenue de la comptabilité afin d’établir les états de synthèse en dernier le lieu la création des sociétés. Volet fiscal : 1) TVA : a. Définition : La TVA est un impôt indirect qui concerne non les revenus des contribuables mais leur dépense dans le temps. La TVA est applique pour les entreprises commerciales, industrielles

informations durant les périodes de formation en entreprise Afin de préparer cette épreuve, dès la 1ère période de formation en entreprise il vous est conseillé de réunir dans un dossier les informations suivantes ainsi que les documents que l’entreprise a accepté de vous remettre (ex de courrier, documents commerciaux, imprimés, plaquette…) Présentation de l’entreprise : Raison sociale, adresse, site internet, branche d’activité, forme juridique, capital social, horaires, conventions collectives