Etude Comparative Droit Francais Et Marocain

La formation au sein de l'entreprise marocaine par Imad El messri Université Abdelmalek Essaadi Tétouan - Licence en science economique et gestion 2009 Dans la categorie: Ressources humaines Télécharger le fichier original Disponible en mode multipage Université ABDELMALEK ESSAADI Faculté poly disciplinaire Tétouan Ø Réaliser par : · EL AFIA Mohssin CNE : 2623729820 · EL MESSARI Imad CNE : 2623729851 · AKCHOUCH Aida CNE : 2623729834 Ø Encadrer

pluriel ou au singulier) ? - Quel est l’objet de la transaction (qui peut être caché pour des raisons de vie privé, etc…) ? - Où la transaction prend-elle place ? - A partir de quand l’activité peut engendrer des conséquences légales (violation de droit…) - Comment la transaction est-elle opérer (Livraison physique, électronique…) b) Les challenges sont multiples Dans toute transaction commerciale, il y a beaucoup d’intérêt différents (et parfois contradictoire) à protéger. L’acheteur et le vendeur

: La "minorité" est le nom donné au statut juridique que la loi attache à la personne qui, en France, n'a pas atteint l'âge de 18 ans. Le mineur étant très protégé par la société, sa disparition sera toujours considérée comme inquiétante. En droit français, le terme « disparition » englobe notamment l’enlèvement, la fugue, et « la disparition inquiétante ». Pour commencer, on s’attachera à définir les différences entre ces termes. • L’enlèvement : L'enlèvement est l'acte d'enlever

RDH50 3 Introduction Générale Concepts et Trame Animé par la volonté d’éclairer l’avenir de notre pays dans les domaines du développement humain, ce rapport se propose d’identifier les mutations qu’ont connues la société et l’économie marocaines durant le demi-siècle passé, de rendre compte des progrès réalisés et des blocages rencontrés durant cette période. Cette introduction vise à dresser un premier bilan de la performance du Maroc indépendant et à expliciter la richesse et la portée

Université Ibn Tofail Kenitra Maroc Faculté des Sciences Kenitra Maroc UFR : Sciences des Eaux Usées et Santé Thèse présentée par : Mohammed EL MORHIT Sous le thème : Evaluation de la pollution métallique de la côte atlantique Marocaine (Port Laâyoune, Foum l’Oued et Laâsilia) Soutenu le 29/12/2005 devant la commission d’examen ATTRASSI. B……………………………………………..Président Professeur à la Faculté des Sciences de Kenitra. BELGHYTI. D…………………………………….………Rapporteur Professeur à la Faculté des Sciences

SOMMAIRE ■ Introduction……………………………………………………………………………………………..4 ■ Partie I : Présentation du CIH et DU Tableau de bord prospectif………………………..……6 Chapitre I : Présentation du domaine bancaire marocain et du CIH  ………………7 Section I : Présentation du domaine bancaire marocain………………………..…………..….7 Section II : Présentation du CIH…………………………………………………………………...10 A. Conjoncture économique……………………………………………………………….10 B. Présentation du CIH……………………………………………………………………

.............21 4. Valeur de la recherche : ................................................................................................ 21 CHAPITRE II: Examen des résultats de l’étude de l’existant ..................................... 22 1. Etude de l’existant en matière d’archivage à la DRH : .................................................. 22 1.1. Les modalités et taux de réponses : ..................................................................... 23 1.2. La répartition des interrogés

sociaux 5 1.5 Présentation des outils 5 1.5.1 A destination du public 5 1.5.2 A destination des intervenants sociaux 6 1.6 Modalités de passation 6 1.6.1 Avec le public 6 1.6.2 Avec les intervenants sociaux 7 1.7 Modalités d’exploitation 7 2 ETUDE 8 2.1 Le quartier 8 2.2 Les conditions d’habitation 8 2.3 La population 8 2.3.1 Analyse quantitative et origine de la population 8 2.3.2 Analyse de la population au regard de l’emploi et des catégories socioprofessionnelles. 9 2.3.3 Constats

nous avons découpé notre travail en deux parties. Dans la première partie nous allons essayer de déterminer des pratiques de gouvernance applicables aux PME à la lumière de la littérature existante. Dans la deuxième partie nous allons faire une étude exploratoire pour identifier la nature de la gouvernance appliquée dans nos PME Tunisienne. Partie 1 : Spécificité du système de gouvernance des PME 1- Le modèle synthétique : un nouveau modèle transférable à la réalité de la PME : Puisque

s’orientant davantage vers le conseil, le service et la prévention. Outre la publication de codes de bonne gouvernance et de référentiels de contrôle interne dans différents pays, la loi Sarbane-Oxley (USA) de juillet 2002 (section404) et son équivalent français, la Loi de Sécurité Financière (LSF) d’août 2003 (article 117), renforcent les obligations en matière d’information sur le contrôle interne. En particulier, l'article 117 de la Loi de Sécurité Financière a créé l'obligation pour le Président du conseil