Etude Comparative Droit Francais Et Marocain

Fiscal des Zones Franches du Maroc Etude Comparative, Analyse Critique Et Recommandations Générales AUTEUR : MLLE LAILA MECHBAL PRESIDENT DU JURY : M. JAMAL MIKOU, DIRECTEUR DE LA ZONE FRANCHE DE TANGER DIRECTEUR DE RECHERCHE : M. HAMDI ABDELKRIM, EXPERT COMPTABLE DPLE SUFFRAGANTS : M. KHALID MOUNTASSIR, EXPERT COMPTABLE DPLE M. RACHID SEDDIK SEGHIR, EXPERT COMPTABLE DPLE Session de Novembre 2006 . Régime fiscal des zones franches au Maroc Etude comparative, analyse critique et recommandations

spécifiques, les Omnibus 28 IPSOS Maroc 29 Produits et services : 29 Fiche signalétique : 30 Dirigeants : 30 Problématique : La publicité comparative, entre restrictions juridiques et résistance du consommateur. 31 Cadre légal de la publicité comparative au Maroc : 32 Exemple : Ariel Vs OMO 35 Etude : sondage d’opinions sur la publicité comparative au Maroc 37 Contexte : 37 Les objectifs de l’étude 37 Méthodologie de l’étude : 38 Questionnaire : 38 Questionnaire Filtre 38 Questionnaire

Titre I : Le Droit pénal fiscal Chapitre III : Le Droit pénal fiscal en Droit comparé. Introduction Le droit fiscal est, au moins étymologiquement, le droit de l’impôt, le droit qui se rapporte à l’impôt, à la fiscalité[1] ; la fiscalité est quant à elle l’ensemble des textes qui régissent l’impôt[2].L'impôt est la contribution pécuniaire requise des particuliers par voie d’autorité, à titre définitif et sans contrepartie, dans le but d’assurer la couverture des charges

SERVICES PUBLICS – ANALYSE COMPARATIVE. 2.1. A travers le Monde. 2.1.1. La délégation des services publics. 2.1.1.1. Le cas français. 2.1.1.2. Le cas anglo-saxon. 2.1.1.3. Le cas américain. 2.1.1.4. Le cas allemand. 2.1.2. Gestion des services publics en régie. 2.2. Etude comparative, Public/Privé. 2.2.1. A travers le monde. 2.2.2. Origine des économies réalisées par les entreprises privées. 2.2.3. les quatre grand avantages de la Gestion Déléguée. 2.3. Le cas marocain. 2.3.1. Aperçu historique

normalisation comptable Section 1  Les apports de la normalisation comptable  Section 2  Les principes comptables fondamentaux  Chapitre 2  Esquisse d’une étude comparative Section 1 Repère méthodologique Section 2 Positionnement des principes comptables marocains Section 3 Les convergences et les divergences Chapitre 3 Mises en situation Conclusion INTRODUCTION : La comptabilité est un système

MASTER DROIT FONCIER ET NOTARIAT theme : L’assemblée générale Projet réalisé par : MR JANAOUI MBAREK & MR GUELIDA BADR & MR WAHABI YOUSSEF & MR EL MACHRAFI MOHAMED YASSINE Année Universitaire 2010/2011 Plan Introduction

 Plan Introduction Première section : Les pratiques commerciales autorisées Sous-section 1 : La vente en soldes Sous section 2 : La vente à distance Sous-section 3 : Le démarchage Sous-section 4 : La publicité comparative Sous-section 5 : Loterie publicitaire Section 2 : Les pratiques commerciales Prohibées Sous-section 1 : La publicité Mensongère Sous-section 2 : La vente ou prestation de services pyramidale ou à la boule de neige Sous-section 3 : Le refus ou la subordination de la vente ou

réformes dans différents domaines (comptable, commercial, financier et juridique). Ces changements ont constitué, dans certains domaines, de véritables améliorations et de sérieuses transitions avec le passé. Il s’agit en l’occurrence de la réforme du droit des sociétés, par l’entrée en vigueur des lois sur les SA et les SARL et les autres formes de sociétés. En effet, ces lois ont mis fin à une très longue durée de "règne" des anciennes dispositions qui régissaient ces sociétés à savoir la loi du dahir

REPARTITION DES HEURES DE COURS Matières Mathématiques Informatique de gestion Français et Culture Générale Culture Arabe et Traduction Anglais Economie Techniques quantitatives de gestion Management Droit Education physique Total Nombres d'heures 1ère année 6 2 6 2 3 3 5 2 2 2 33 2ème année 5 2 6 2 3 3 6 2 2 2 33 1 LES COLLES (en mn/élève/semaine) Matières Mathématiques Informatique de gestion Français et Culture Générale Culture Arabe et Traduction Anglais Economie Techniques quantitatives

Programme des études à CPGE éco & commerce - Français & Culture générale I. Objectifs Commun aux classes préparatoires économiques et commerciales option scientifique, économique et technologique, cet enseignement, qui concerne à part égale les lettres et la philosophie est partie constituante de la formation générale des étudiants. Sa finalité est de former l’esprit à une réflexion autonome et éclairée, par la lecture ample et direct des grands textes et par la pratique de la dissertation