Etude De Cas Droit Des Affaires Maroc

l'entreprise par Ahmed HALOUI ISCAE et Université de Toulouse I- Sciences Sociales - Mastère Spécialisé en Droit de l'Entreprise 2006 Dans la categorie: Droit et Sciences Politiques > Droit des Affaires    | | Institut Supérieur de Commerce et d'Administration des Entreprises (Casablanca)Université de Toulouse 1Thèse Professionnelle pour l'obtention du Diplôme de Mastère en droit de l'Entreprise sur :LA RESPONSABILITE PENALE DES DIRIGEANTS DE L'ENTREPRISE(version provisoire)Préparée par

......................................................................33 2 VI - Les études de marché ........................................................................................................ 35 A - Objectifs et Moyens d’une étude de marché..................................................................... 35 1. Les informations à recueillir .........................................................................................................35 2. La population concernée

L’enseignement traditionnel au Maroc Mohsine El Ahmadi El Mustapha Kchirid Etudes du Conseil Supérieur de l’Enseignement  L’enseignement traditionnel au Maroc SOMMAIRE Remerciements Démarche méthodologique Introduction 5 7 9 PARtIE I : AnAlySE SOcIOlOgIquE 11 chapitre I : Morphologie, structures et fonctionnement de l’enseignement traditionnel 1 1. Morphologie de l’enseignement traditionnel 2. Structures de l’enseignment traditionnel 3. Fonctionnement de l’enseignement traditionnel

INFORMELLE AU MAROC Réalisé par : Sous la direction de : M. YASSIR bayali M. ouamen M. HOUDA hejji Plan de l’exposé [pic] S’agit-il d’un secteur, ou de secteurs informels ? [pic] Les uns cultivent l’informel, Les autres le subissent et en vivent ! [pic] Coexistence des circuits formels et informels : [pic] la contrebande : des statistiques défiant toute concurrence [pic] Exemples concrets : cas de Derb Ghellef

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises SYNTHESE MEMOIRE PRESENTE POUR L'OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION LA TRANSPARENCE DE L’INFORMATION FINANCIERE AU MAROC : CAS DES SOCIETES COTEES A LA BOURSE DES VALEURS DE CASABLANCA PAR MESSIEURS: KHALID BOUDOUMA KHALID BENDAOU JURY: Président : Monsieur Hassan CHAGAR : Professeur à l’ISCAE Suffragants : Mlle Fouzia ZAABOUL : Chef de la Division du marché des capitaux au Ministère des Finances M. Abdelhay

les formalités de leur constitution? Ce sont là les principales questions auxquelles on va apporter les éléments de réponse dans le présent travail. Chapitre I : Etude juridique d’un projet Section 1) Notion et structure d’activité d’entreprise Section 2) Caractéristiques des différentes formes juridiques des entreprises au Maroc : Chapitre II : Les formalités juridiques de constitution d’une entreprise Section 1) formalités administratives Section 2) Le centre régional d’investissement

peut présenter en deux étapes (2). Celle au cours de laquelle il se caractérisait par l’unité de juridiction et la dualité de droit, et qui a duré jusqu’en 1994, l’année de l’entrée en fonction des tribunaux administratifs. Et, une seconde, qui, depuis cette date, s’étend jusqu’à aujourd’hui et qui se caractérise par une semi-dualité de juridiction et une dualité de droit (3). On ne reviendra pas sur ce point qui avait suscité un débat au lendemain de la publication du projet de loi instituant les

royaume du maroc Universite sidimohamed benabdellaH Faculte des sciences jurisiques, economoques et sociales dhar lmahRaz –fes- [pic] Master spécialisé: Droit de la Distribution et du Marketing Semestre-2- Contrats de publicité Exposé sous le thème : L’exécution du contrat de publicité [pic] Préparé par : Sous la direction : El

L’enseignement traditionnel au Maroc Mohsine El Ahmadi El Mustapha Kchirid Etudes du Conseil Supérieur de l’Enseignement  L’enseignement traditionnel au Maroc SOMMAIRE Remerciements 5 Démarche méthodologique 7 Introduction 9 Partie I : Analyse sociologique 11 Chapitre I : Morphologie, structures et fonctionnement de l’enseignement traditionnel 13 1. Morphologie de l’enseignement traditionnel 2. Structures de l’enseignment traditionnel 3. Fonctionnement

SECTEUR DES ASSURANCES AU MAROC Nul ne peut ignorer le rôle que joue le système financier dans la stimulation de la croissance et ce, à travers la collecte et l'injection des flux financiers dans les rouages de l'économie. Dans ce cadre le secteur des assurances, entre autres, joue un rôle important. Ce secteur ne cesse de prendre de l'importance, que ce soit par les sommes importantes qu'il draine ou au niveau des tendances lourdes qui le caractérisent ces dernières années (concentration, libéralisation