Etude à Caractère Professionnel Comptabilité Tva

  Société d’accueil : FACOGEM LAARIBI S.A.R.L Expertise comptable-Audit-Consulting 192, Bd. Zerktouni – Casablanca Maroc 3ème année AES option Administration et Gestion des Entreprises Stage d’observation Rapport de stage : La vie professionnelle dans un cabinet d’expertise comptable et de commissariat aux comptes   Fait par : Lembarki Najlaa Encadrée par : Mme Delphine Vallade Maitre de stage : Professeur Mohammed Laaribi Période de stage : Du 3-03-2014 au 18-03-2014 NAJLAA  LEMBARKI

Introduction I- Caractère et principes de la TVA 1- Un impôt général sur la dépense 2- Un impôt à la charge du consommateur 3- Une taxe unique à paiement fractionné 4- Une taxe ad-valorem 5- Une taxe neutre 6- Principe de la TVA II- Champ d’application de la TVA 1- Personnes assujetties imposables 2- Les opérations imposables 3- Territorialité 4- Exonération 5- Franchise de la TVA 6-Assiette

Avant d’entamer ce rapport, je tiens à remercier la société de l’électricité Tunisienne De l’électricité et de gaze district Bizerte qui ma donné l’occasion de participer dans la vie professionnelles ainsi que mes assistants : Mme Sonia, Mme Amel, Mr. Mohamed el yakoubi, Mr. Ridha Guarci ET Mr. Mosbeh El Amraoui. Je suis extrêmement honoré par le déroulement démon stage Durant un mois au sein de la S.T.E.G. Tout c’est très passé dans une ambiance chaleureuse et de condition favorables

S……………………….7 I- Historique……………………………………….7 II- L’activité de F.B.S. et les moyens techniques…..7 A- Activité de la fiduciaire………...7 B- Moyens techniques……………..8 Section II : Description des services de F.B.S…………9 I- Organigramme de F.B.S……………………….9 II- Les tâches accomplies par les services se F.B.S.10 Section III- Les travaux de F.B.S………………………13 I- Les travaux comptables………………………….13 A- Classement des pièces comptables…………...13 B- Etablissement des journaux…………………..13 C- Etablissement

notre formation. L’avantage de l’alternance consiste à est d’ accumuler les connaissances théoriques avec celles de la pratique. Ceci permet également d’entrer dans la vie professionnelle et de découvrir plus précisément le milieu comptable. Ce qui permet de comprendre l’ensemble du processus comptable, de la la saisie comptableilité générale jusqu’au bilan. Dans premier temps, ils m’ont confié des tâches simples comme la saisie, puis au fur et à mesure des tâches plus complexes en parallèle de mes

Remerciements Je tiens à remercier toute la famille CA & Conseil, tous ceux qui ont contribué directement ou indirectement au bon déroulement de mon stage, tous particulièrement : M. Mourad FASSOUANE (Expert Comptable et Commissaire aux Comptes) pour m’avoir admis et offert l’opportunité de pousser mon expérience au sein de votre prestigieux cabinet. M. Mohamed FASSOUANE (Auditeur) pour sa disponibilité, sa patience et pour toutes ses remarques et critiques au combien précieuses.

M. El Hadj Rawane FALL, Directeur de Sénégal Maritime Services et à travers lui l’ensemble de son personnel. Cependant, je réserve une mention spéciale à M. Abou NDIAYE le comptable pour sa disponibilité. En effet, ce dernier n’a ménagé aucun effort pour mettre à ma disposition toutes les informations dont j’avais besoin pour mon rapport d’analyse. Je leur souhaite une bonne continuation et plein de réussite dans leurs projets à venir. Table de matières Introduction …………………………………………………………………………………………………3

sein du cabinet conseil « STE FIDUCIAIRE AL ANDALOUS» j'ai effectué mon stage qui ma  permis de suivre des différents  dossiers de plusieurs clients (Société et personne morales) dans les différents champs d'activité tels:   La comptabilité :          La comptabilité est une technique de collecte, de traitement et d’interprétation, dans un langage quantitatif homogène, des signes traduisant l’activité d’une organisation afin d’en : ·        Conserver la mémoire, d’ou la production de documents

SOMMAIRE NOTE A L’ATTENTION DU JURY 8 NOTE DE SYNTHESE 9 INTRODUCTION 11 PREMIERE PARTIE :DEFINITION ET CADRES REGLEMENTAIRES APPLICABLES 13 CHAPITRE 1 : LE SALARIE REPRESENTANT DE LA FIRME ETRANGERE 14 Section 1 : Définition : Article L.243-1-2 du Code de la Sécurité Sociale 14 Section 2 : L’absence d’établissement stable 14 A / Définition de l’ACOSS 14 B / Territorialité de l’impôt 15 1 / Absence de convention internationale : référence au

nationaux en sous-thèmes, propices à générer des sujets, ➢ mutualiser les expériences concernant les modalités de l’étude, tant dans la mise en oeuvre en classe que dans la préparation à l’épreuve du baccalauréat. Cette journée s’est donc organisée en deux temps : - Le premier temps a été consacré au travail d’élaboration des sous thèmes, et sujets, 3 groupes ont été créés, chacun travaillant sur un des thèmes nationaux. - Le second temps a permis tout d’abord d’étudier et de