Etude à Caractère Professionnel Comptabilité Tva

GUIGUE CEDRIC Dates : Du 19/01/12 au 15/02/12 Baccalauréat Professionnel Comptabilité Dossier 1ére période de formation Epreuve E2 Présentation d’une étude à caractère professionnel SUIVI D’UNE COMMANDE ACHAT JUSQU’AU PAIEMENT DU FOURNISSEUR Lycée Sainte Geneviève Bd du Théâtre-73000 CHAMBERY SESSION 2013 SOMMAIRE Introduction (page 3) Présentation de l’entreprise (pages 4) Description d’une tache réalisée en entreprise

tendances de cette fin de siècle est la mondialisation de l’économie. L’interdépendance des pays prend les proportions plus au moins importantes selon le niveau de développement atteint et des types de spécialisation. Mais une nouvelle réalité s’impose à travers une contrainte externe qui ne cesse de s’amplifier. Elle pèse de plus en plus sur la conduite de la politique économique et le comportement des différents acteurs économiques. L’office chérifien des phosphates est considéré comme étant l’un

SCIENTIFIQUE CENTRE NATIONAL DE TELE – ENSEIGNEMENT DE MADAGASCAR (CNTEMAD) Depuis le XIXème siècle, l’enseignement à distance a connu un certain succès dans le monde. Crée par le décret n° 92 – 953 du 04 Novembre 1992, le CNTEMAD ou Centre National de Télé – Enseignement de Madagascar est un centre de formation à distance. Ce texte le décrit comme un grand établissement public à caractère culturel, doté d’une personnalité morale jouissant d’une autonomie pédagogique, administrative et financière,

Je tiens à exprimer en premier lieu, mes sincères remerciements, au Directeur Général Adjoint de la Régie Autonome de Distribution d’Eau et d’Electricité de Fès, pour m’avoir permis d’effectuer mon stage d’initiation au sein de celle-ci. Je remercie particulièrement tous les chefs et les agents du département comptable et financier pour m’avoir accueilli parmi eux et qui ont su m’apporter une expérience professionnelle liée directement à mes études. Je tiens à remercier également toute l’équipe

distribution de GPL Réalisé par: Ait Ahmed Amina Encadré par: M.M ATTAR Année universitaire: 2006/2007 Dédicace Je dédie mon mémoire de fin d’études à mon créateur qui m’a donné la force de le réaliser, A mes chers parents et à ma sœur qui me soutiennent toujours A mes amies , A toute personne qui sera intéressée par ma modeste contribution, Et à moi même.. Amina 1 REMERCIEMENTS Je remercie dieu le tout puissant, M. El Attar pour ses conseils, et sa disponibilité, le personnel

l’entreprise de la réglementation fiscale consiste à faire périodiquement les déclarations portant sur les divers impôts auxquels elle est soumise (Patente, contributions foncières, impôt sur les bénéfices…) et à communiquer à des échéances precises des états et documents exigés par l’Administration fiscale. Les règles d’assiette, de liquidation et de recouvrement des impôts susvisés, ayant été traitées antérieurement, ne feront pas l’objet de cette étude. Seul nous intéressera d’une part le calendrier

Introduction M.G.Egret qualifiait la TVA comme  « la plus grande innovation fiscale du XXème siècle »[1], en effet, elle offre actuellement dans plus de 67 pays dans le monde, le rassurant profil d’un impôt réussi1. Elle représente, parmi les impositions sur le CA, « la part du lion » (soit 1,762 milliards de dinars représentants 32% du total des recettes fiscales prévisionnelles de l’Etat tunisien pour l’année budgétaire 2000[2]. Dans ce cas, elle représenterait l’incontestable

ENVIRONNEMENT FISCAL DE L’ENTREPRISE EN TUNISIE Etude préparée par : Néji BACCOUCHE Professeur de droit public et directeur du Centre d’Etudes Fiscales de la Faculté de droit de Sfax Ce travail s’est largement inspiré d’une précédente étude préparée avec mes collègues Sami KRAEIM et Mohamed KOSSENTINI 2009 INTRODUCTION 1- La gravité de la récente crise financière et économique revitalise les débats sur les rapports entre l’entreprise et l’Etat. Dans ce cadre, la fiscalité est plus que

Intervenant à l’ISCAE REMERCIEMENTS Au terme de ce travail, il m’est agréable d’exprimer mes remerciements envers tous ceux et toutes celles qui ont contribué de quelque manière que ce soit à son aboutissement. Je tiens à exprimer ma profonde gratitude à mon Directeur de Recherche Monsieur Mohamed HDID. Je le remercie vivement de m’avoir fait confiance, de m’avoir encadré et fait bénéficier de son savoir et son expérience. J’exprime aussi ma gratitude et tout mon respect à ma famille dont

interdépendance existe entre certaines catégories. C’est ainsi que la catégorie des ménages définit le niveau de la consommation, permettant à la catégorie des entreprises de définir le niveau de production. En effet, l’entreprise est une unité de production qui vend des produits et services sur un marché, par opposition à une Administration (services non marchands), ou à une association qui, bien que pouvant produire dans le cadre d’une activité commerciale, ne peut répartir ses bénéfices entre ses membres