Etude à Caractère Professionnel Comptabilité Tva

Sommaire A)Sur la matière du droit fiscal 3 B)Sur la manière du droit fiscal 3 A)La définition du droit fiscal 4 C)L’évolution du droit fiscal 4 Chapitre 1er : La définition de l’impôt 6 A)Classification administrative de l’impôt 6 B)Classification économique 7 D)Classification technique 7 A)Identification des impositions de toute nature 10 A)Impôt et prélèvement obligatoire 12 B)Impôt et prélèvement non obligatoire 13 Chapitre 2nd : Les acteurs de l’impôt 15 A)L’administration

appliquée à des problèmes spécifiques Comptabilité approfondie Université Abdelmalek Essaâdi Analyse comptable appliquée à des problèmes spécifiques Ecole Nationale de Commerce et de Gestion National School of Management Tanger - Maroc E-Mail : encgt@iam.net.ma www.encgt.ma Exposé en comptabilité approfondie Sous le thème : - Analyse comptable appliquée à des problèmes spécifiques - Préparé par : ETTAHRI Ayoub KEKEH Komi Edoh BEQQI Mohammed Encadré par : M. A. AAJLY

Président du jury : M. Faouzi BRITEL - Enseignant à l'ISCAE Directeur de recherche : M. Abdelaziz ALMECHATT - Expert-comptable DPLE Suffragants : M. Mohamed HDID - Expert-comptable DPLE M. Hassan DERBANE - Enseignant à l'ISCAE Mai 2003 DÉDICACE Je dédie ce travail de recherche à mes Chers Parents, à Majdouline, Amine et Wafa, à Monsieur Abdelaziz ALMECHATT, à la bibliothèque interne de PriceWaterhouseCoopers-Casa, à la bibliothèque de l’ISCAE, à l’Ordre des Experts-Comptables, aux chercheurs

Ministère de l'Éducation nationale http://crcf.ac-grenoble.fr Centre de ressources comptabilité finance Lycée Marie Curie avenue du 8 mai 1945 38435 ECHIROLLES cedex MISE EN SITUATION SA LAUTAGNE & SOLS Par Francis VANDERMOERE professeur au lycée B. de Laffemas à VALENCE membre du CRCF de Grenoble. CORRIGE APS > SA LAUTAGNE & SOLS CORRIGÉ MISSION 2 MISSION 1 – Département comptabilité générale : gestion comptable des créances douteuses et des pertes sur créances irrécouvrables

Rapport de stage de fin de cycle Thème : L’organisation comptable de Ed.PA A toi mon grand père que la mort a brutalement et inopinément arraché de cette terre ; A toi ma mère, pour tout ton amour et tes conseils ; A toi mon père, toi qui m’as toujours inculqué les vertus du courage, du travail bien fait et de la persévérance ; A tous ceux qui me sont chers, Je dédie ce modeste travail, puissiez vous y trouver le fruit de votre affection et de vos soutiens immodérés Année Académique

Contexte et problématique L’environnement des affaires est marqué de nos jours par la création de nouvelles entreprises aptes à concurrencer celles déjà existantes. La capacité des dirigeants d’entreprises à manager leur structure reste donc la seule alternative de succès. Les entreprises, pour leur bon fonctionnement doivent, tout au long de leur vie collaborer avec d’autres structures (banques, clients, fournisseurs, etc.) La fiabilité et la crédibilité des informations fournies au management

- -1- Introduction Première partie: Prise de connaissance générale de l’entreprise I – Les informations générales et juridiques II – Les informations commerciales, administratives, comptables et financières III- Informations relatives à l’environnement externe IV- Généralités sur les immobilisations Deuxième partie : Evaluation du contrôle interne I – Risques d’audit liés aux immobilisations: II – Le contrôle interne: Objectifs et principes ! " Troisième partie : Audit

changements Radisson Blu, Décembre 2012 SOMMAIRE 1. RÉFORME PORTANT SUR LA DÉTERMINATION DU RÉSULTAT FISCAL 2. RÉFORME DE L’IMPOSITION DES REVENUS SALARIAUX 3. RÉFORME DES DROITS D’ENREGISTREMENT ET DES TIMBRES 2 4. RÉFORME PORTANT SUR LA TVA 7. AUTRES CHANGEMENTS ATTENDUS 8. LES PROCÉDURES FISCALES 9. ETUDES THÉMATIQUES Nouveau Code Général des Impôts : les principaux changements 1. RÉFORME DE L’IMPOSITION DU RÉSULTAT FISCAL - Principes généraux - Principaux changements 3 1

comptable appliquée à des problèmes spécifiques Comptabilité approfondie Université Abdelmalek Essaâdi Ecole Nationale de Commerce et de Gestion National School of Management Tanger - Maroc E-Mail : encgt@iam.net.ma www.encgt.ma Analyse comptable appliquée à des problèmes spécifiques Exposé en comptabilité approfondie Sous le thème : - Analyse comptable appliquée à des problèmes spécifiques - Préparé par : ETTAHRI Ayoub KEKEH Komi Edoh BEQQI Mohammed Encadré par : M. A. AAJLY Année universitaire

Centre Africain d' études Supérieures en Gestion Institut Supérieur de Comptabilité, de Banque et de Finance (ISCBF) Maîtrise Professionnelle en Techniques Comptables et Financières (MPTCF) Mémoire de lin de formation THEME r·_··'··,····,....······························,··,·,·,-'".= 1 ' ................: ..................,.: .. . .... , .,.~ ..:.,., ......---.- ~.-.~ •. -.~~, .. ............,.-" ....... , 1 ! ! f ! ! , La gestion des immobilisations