Examen Corrigé Droit Comparé

à chaque angle de cette tapisserie ? b) Quel est ce texte ? À quelle occasion l’as-tu déjà lu ? Dans quelles circonstances a-t-il été écrit ? c) Quel mot du poème est particulièrement mis en valeur ? Vérifie tes réponses dans le corrigé avant de passer à la seconde partie. 90 — © Cned, Français 3e séance 1 — B Séquence 4 Interpréter 1- À quel phénomène les deux astres qui passent l’un devant l‘autre font-ils penser ? 2- Que représentent les motifs tissés à l’intérieur du

plaintes, soulèvent le « problème » auprès du Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT). Par conséquent, cette instance a mis en place un plan d’action afin d’étudier la violence hospitalière, avec pour objectif de prévenir et de corriger ce phénomène. Qu’elle soit physique, morale, verbale ou encore matérielle, la violence « n’est définissable qu’en fonction des limites qu’on lui pose » car l’appréhension du mot « violence » est propre à chacun : elle dépend de notre culture, de

ratios c-Etude des moyens dont dispose l’entreprise Structure Trésorerie Risques liés aux choix effectués par les dirigeants de l’entreprise d-Etude du fonctionnement de l’entreprise Activité Rentabilité Risque encourus liés aux choix effectués e-Examen de la situation financière par la méthode des ratios f- Synthèse Forces et faiblesses Préparation de la prise de décision. 3 PLAN II-Besoins de l’entreprise et financement Besoins structurels Crédits à long et moyen terme Besoins cycliques d’exploitation

ISCAE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE LE PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES : EXAMEN DES INSUFFISANCES PAR RAPPORT AUX SPECIFICITES DU SECTEUR ET PROPOSITIONS D'AMELIORATION Auteur : M. Redouane ROUISSAM Président du jury Directeur de recherche Suffragants : M. Abdelkrim HAMDI (Expert-comptable DPLE) : M. Abdelaziz ALMECHATT (Expert-comptable

ISCAE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE LE PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES : EXAMEN DES INSUFFISANCES PAR RAPPORT AUX SPECIFICITES DU SECTEUR ET PROPOSITIONS D'AMELIORATION Auteur : M. Redouane ROUISSAM Président du jury : M. Abdelkrim HAMDI (Expert-comptable DPLE) Directeur de recherche : M. Abdelaziz ALMECHATT (Expert-comptable DPLE) Suffragants

ISCAE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE LE PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES : EXAMEN DES INSUFFISANCES PAR RAPPORT AUX SPECIFICITES DU SECTEUR ET PROPOSITIONS D'AMELIORATION Président du jury Directeur de recherche Suffragants DÉDICACE Je dédie ce travail de recherche à mes Chers Parents, ma Chère Femme, Mes frères, Ma sœur, Mes tantes et toute

o Droit pénal : principes, lois pénales, peines On définit le droit pénal comme étant la réaction de la société face aux phénomènes criminels, c’est l’infraction, la réaction de la société c’est la sanction. Le phénomène qui se développe c’est la barbarie. Que nous inspire le phénomène criminel, la sanction, et comment bâtir une politique criminelle, l’infraction en elle même dès lors qu’elle a été commise, elle fait peur, elle suscite en nous différent sentiment, souvent d’horreur et d’angoisse

atténuer ce type de distorsion. S’agissant des finances publiques, le contrôle fiscal participe directement aux équilibres budgétaires par le complément de ressources financières procurées au trésor public à travers les régularisations et rappels de droits opérés ; et indirectement , par l’effet dissuasif qu’il exerce à l’égard de toute tentation de minoration et de fraude fiscale . Principalement, les opérations de contrôle dans leur diversité ont, donc, pour objectif de dissuader toute velléité de

sensibiliser le futur conducteur du danger routier grâce notamment à des examens écrits et pratiques (ASSR et BSR). Ces examens se passent pendant la période scolaire du collège et sont nécessaires pour passer les permis de conduire. Ces examens se déroulent sur deux niveaux ; le premier niveau est à passer en 5e, le second en 3e. Ils sont entièrement théoriques et sont notés sur 40 (la note de 20 est demandée pour son obtention). D’autres examens d’aptitude à la conduite interviennent un peu plus tard dès l’âge

des conclusions sur lesquelles se fonde son opinion » normes marocaines I-Qu’est ce que l’Audit financier? « Examen auquel procède un professionnel compétent et indépendant, en vue d’exprimer une opinion motivée sur la fidélité avec laquelle les comptes annuels d’une entité traduisent sa situation à la date de clôture et ses résultats pour l’exercice considéré, en tenant compte du droit et des usages du pays où l’entreprise a son siège » Groupement ATH I-Qu’est ce que l’Audit financier? Notions