Exemple De Projet A Réalisé En Bts Ag

minutieusement réglementé par le code civil. Ce n’est que récemment que les juristes ont insisté pour dégager la réglementation propre aux immeubles afin de parler de droit immobilier. Ce phénomène a d’ailleurs été encouragé par le législateur puisque depuis une quarantaine d’années, des lois spécifiques à la matière immobilière ont été promulguées. De ce vaste tableau résulte une interrogation : le droit immobilier est-il encore droit civil ou non ? Un débat existe sur cette question. La réponse

..................................................................................................... 9 MODULE DE RESISTANCE ELASTIQUE A LA FLEXION D’UNE SECTION DROITE Ω , RELATIF AU MOMENT M z : ................................................................................................................................. 9 3.5 MODULE DE RESISTANCE PLASTIQUE A LA FLEXION D’UNE SECTION DROITE Ω : NOTATION : W pl .z 9 3.6 EXTRAITS CATALOGUE DE PROFILES ..........................................

m a n ag e m e n t s u p m a n ag e m e n t - r e s s o u r c e s h u m a i n e s Management des ­ ompétences c Enjeux, modèles et perspectives 3e édition Anne Dietrich • Patrick Gilbert • Frédérique Pigeyre avec la collaboration de Jacques Aubret 9782100538201-Livre.indb 1 26/02/10 15:15 Maquette de couverture : Alain Vambacas © Dunod, Paris, 2010 ISBN 978-2-10-055314-3 9782100538201-Livre.indb 2 26/02/10 15:15 Table des matières Présentation des auteurs

Avis du Conseil économique, social et environnemental présenté par Mme Martine Clément, rapporteur au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie (Question dont le Conseil économique, social et environnemental a été saisi par décision de son bureau en date du 11 mars 2008 en application de l'article 3 de l'ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au Conseil économique, social et environnemental) Texte adopté en assemblée

Travail réalisé par : Encadré par : ABDOULAYE Mohamed Mr. Abdelali JELLOULI BAUDIN Antoine Félix René Mr. Reda KHALLAYOUN FALL N’deye Fatim Mr. Ouail EL HACHMIT NDIAYE Ndeye Coumba Mme Laila ROMMACHE MAKHELLA Imane Mme Habiba EL BARDAI Dédicaces A DIEU, le tout puissant

Professeur agrégé à l'IUT du Mans Préface de Guy Ourisson Membre de l’Académie des Sciences 6e édition Illustrations intérieures : Francis Rouessac Illustration de couverture : Lionel Auvergne © Dunod, Paris, 2004 © Masson, Paris, 1992 pour la 1ère édition ISBN 2 10 048425 7 Préface Une lente évolution, lente, lente, se produit-elle dans les pratiques universitaires françaises ? Des livres scientifiques en français deviennent disponibles. En trente ans, on a vu disparaître les

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59 • Biologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .66 • Créativité et gestion de projet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .77 • Droit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .82 • Economie . . . . . . . . . . . . . . . .

l’exercice clos le 31 décembre 2011 incluant le rapport financier annuel Le présent document de référence a été déposé auprès de l‟Autorité des marchés financiers le 4 avril 2012, conformément à l‟article 212-13 du règlement général de l‟AMF. Il pourra être utilisé à l‟appui d‟une opération financière s‟il est complété par une note d‟opération visée par l‟Autorité des marchés financiers. Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Fromageries Bel - document

Monsieur Lhoucine EL KHILI - Monsieur Abdellatif ZOUHAYR JURY : PRESIDENT : Monsieur Bouzid AZZOUZI Professeur associé à l’ISCAE SUFFRAGANTS : Monsieur El Mokhtar CHARIFI Enseignant à l’ISCAE, Directeur de Recherche Monsieur Hassan CHAGAR Professeur associé à l’ISCAE Monsieur Mohamed WAJIH Directeur Études et Réseaux d’entreprises, Maroc Telecom Monsieur Kamal TAZI Professeur à la Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales de Rabat Agdal MAI 2005 L’INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE

LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL 5.1. 5.2. 5.3. 5.4. Renseignements concernant la Société Capital Actionnariat Marché des titres de Accor 289 290 293 298 302 6 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 6.1. Présentation des projets de résolutions à l’Assemblée Générale Mixte du 10 mai 2012 6.2. Projets de résolutions à l’Assemblée Générale Mixte du 10 mai 2012 303 304 306 7 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 7 .1. 7 .2. 7 .3. 7 .4. 7 .5. 7 .6. 7 . .7 Relations actionnaires et documents accessibles au public Responsables