Exemple De Rédaction De Synthèse Individuelle Au Tpe

animé par un président et deux rapporteurs. Les groupes ont travaillé au sein de vingt et un ateliers thématiques, chacun étant doté d’un animateur et d’un rapporteur. Le travail de ces ateliers a donné lieu à la rédaction de comptes rendus et chaque groupe a produit des éléments de synthèse. Dans le même temps, les autorités académiques, en liaison avec les collectivités territoriales, on été invitées à organiser des débats et à produire des contributions. Tous les enseignants ainsi que les partenaires

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .177 L’indemnité légale de licenciement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .179 La procédure en cas de licenciement individuel pour motif économique . . . . . . . . . . . . .181 La procédure en cas de licenciement économique de 2 à 9 salariés . . . . . . . . . . . . . . . . .183 La procédure en cas de licenciement économique de 10 salariés et plus . . . . . . . . . . .

modalités de certaines dispositions de la circulaire 56/G/2007 relative aux conditions de tenue, par les établissements de crédit, de leur comptabilité • Circulaire n° 1/G/2008 du 16 juillet 2008 relative aux conditions de publication des états de synthèse par les établissements de crédit • Circulaire n° 19/G/2002 du 23/décembre 2002 relative à la classification des créances et à leur couverture par les provisions • Arrêté du Ministre de l’Economie et des Finances n° 2338-08 du 31 décembre 2008

III Les pouvoirs privés économiques p 297 Syndicats, organismes professionnels, associations IV L'organisation judiciaire p 303 Les principes de la justice - Les ordres de juridiction - L'appel - La cassation - Schéma de synthèse V L'action en justice p 309 Principes de l'action en justice - Description des procédures judiciaires VI Les sources du droit p 315 Sources écrites (Constitution, loi, règlements, ...) - Sources complémentaires (jurisprudence

peut être utilisé dans les mêmes conditions pour l’exercice de ses fonctions de représentant de la section syndicale. • Dans les entreprises de 50 salariés et plus Lorsque le comité d’entreprise n’a pas pu être mis en place (défaut de candidat par exemple), les délégués du personnel exercent l’ensemble des attributions économiques normalement dévolues au comité d’entreprise : ils doivent donc être consultés à l’occasion de toute décision touchant à l’organisation de l’entreprise (modification de l’outillage

selon ZARCA (1986, p.34) « qu’entre la classe capitaliste et la classe ouvrière, la distance soit comblée par la classe artisanale qui caractérise la réunion, entre les mêmes mains, du capital et du travail (...). Les artisans constituent cet exemple remarquable d’un groupe social, que l’Etat aura contribué à créer en le dotant d’institutions propres, en lui 5 accordant des avantages tels que celui qui ne se reconnaissait pas lui-même artisan avait désormais intérêt à se faire connaître

.................. 18  Titre 1 : Etude des Bénéfices Industriels et Commerciaux dans le cadre d’une Entreprise Individuelle..................................................................................................................................... 21  Chapitre 1 : Les bénéfices industriels et commerciaux, camp d’application et introduction à l’étude de l’entreprise individuelle ............................................................................................................. 21 

Sociétés Les Droits d’Enregistrement et Points communs à la TVA, IS, IR ; La fiscalité locale La fiscalité du patrimoine Page 2 Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale VI. VII. Informel et Evasion Fiscale Synthèse des recommandations et Principaux axes de la réforme fiscale VIII. Conclusion Générale Annexes 1 à 7 Annexe 1 Liste des principaux impôts et taxes en vigueur au Maroc Annexe 2 Domaines d’amélioration en matière d’Impôt Sur le Revenu Annexe

223 269 274 289 V Sommaire Section 7 Section 8 Section 9 Section 10 Section 11 Variation du pourcentage d’intérêts et du périmètre de consolidation Documents de synthèse consolidés Organisation pratique de la consolidation Comptes combinés Évaluation par équivalence dans les comptes individuels Applications CHAPITRE 5 Fiscalité des groupes de sociétés Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Autonomie du droit fiscal et du droit comptable Régime des sociétés

titres des entités intégrées V Sommaire Section 7 Section 8 Section 9 Section 10 Section 11 Variation du pourcentage d’intérêts et du périmètre de consolidation Documents de synthèse consolidés Organisation pratique de la consolidation Comptes combinés Évaluation par équivalence dans les comptes individuels Applications 293 305 319 321 325 332 368 369 372 378 379 395 400 401 407 423 435 472 475 492 509 510 514 528 531 552 CHAPITRE 5 Fiscalité des groupes de sociétés Section