Exemple Etude à Caractère Professionnel Comptabilité Tva

Chapitre 4 : Les droits d’enregistrement chapitre 5 : Optimisation fiscale Chapitre 6 : Les contrôles fiscaux Introduction La législation fiscale qui a cours en Côte d'Ivoire fait la distinction entre les impôts directs et les impôts indirects, ainsi que les droits d'enregistrement. II faut citer également les mesures incitatives à l'investissement prévues par cette législation.Les principaux impôts directs en Côte d'Ivoire sont : - l'Impôt Général sur le Revenu (I.G.R.), - l'Impôt sur

|Le contrôle fiscal au Maroc : Organisation et pratique de la vérification de comptabilité | | | | | |Mémoire présenté pour l'obtention du MASTER Droit et Gestion des Finances Publiques. | | |

PASSAGE DU BILAN COMPTABLE AU BILAN FISCAL Etude réalisée par : Mohamed Laid SAKHRI Etudiant S.Com 4 eme saison. Hassi-Messaoud. ALG Introduction Au cours de l'exercice annuel, l'entreprise tente d'une manière undéniable de minimiser les coûts d'exploitation afin de pouvoir posséder un résultat plus positif à la fin d'année .Les différentes types de sociétés sont assujetties à des régimes fiscaux conformément à leurs position financière au sein de l'économie nationale. La délimitation du résultat

direction centrale du Ministère de l’économie et des finances. Sa principale mission consiste à assurer les recettes fiscales. A ce titre, elle détermine les bases sur lesquelles sont prélevés les impôts d’Etat (TVA, IS, IR, droits d’enregistrement), ainsi que certains impôts locaux gérés pour le compte des collectivités locales (notamment taxe d’habitation, taxe des services communaux, taxe professionnelle). A fin 2011, l’effectif des ressources humaines de la DGI est de 4.704 cadres et agents. Elle

Remercîment ........................................................................................... P.03 Introduction ............................................................................................. P.06 PARTIE THEORIQUE : CHAPITRE 1 : Etude descriptive du leasing .............................. P.10 Section 1 : Notions fondamentales sur le leasing ................................... P.10 Sous section 1 : Origine et évolution du leasing .................................... P.09 Sous

Je tiens à remercier vivement Monsieur Mohamed BOUMESMAR, Maître de stage et Directeur de recherche, pour lequel je demeure sincère et respectueux pour l’expérience et les précieux enseignements prodigués. Mes remerciements s’adressent également à Monsieur Rachid M’RABET, le corps enseignant et tout le personnel de l’ISCAE pour les efforts déployés en vue d’assurer la continuité et la réussite du cycle d’expertise comptable. Mes remerciements vont également à toute personne qui a contribué

Professeur à l’université MUSTAPHA ELMALOUKI Mohamed V –RABAT- HANINE ABDE RRAHIM Table des matières Introduction Partie I : La phase de création Chapitre I : L’idée de création 1. De l’idée au projet 2. Le couple Produit / Marché 3. La cohérence Homme / Projet Chapitre II : Elaboration du projet • Réalisation de l’étude de faisabilité o Etude de marché o Etude technique o Etude économique o Etude financière

Sainte-Geneviève-des-Bois |91600 Savigny-sur-Orge | ETUDE A CARACTERE PROFESSIONNEL LA PAIE EPREUVE E2 Session 2010/2011 SOMMAIRE I. L’entreprise Fiche d’identité de l’entreprise P.2 Historique de l’entreprise P.3 Organigramme P.4 II. Etude à caractère professionnel Introduction P.5 La tâche P.6 L’analyse de la tâche P.10 La conclusion P.11 FICHE D’IDENTITE

unité de travail qui par la combinaison des facteurs de production (technique, financier, humain) produit des biens et services destinés à être reconduis sur le marché en vue de réaliser un profit (bénéfice). II- CLASSIFICATION DES ENTREPRISES Elle peut se faire en raison de l’origine des capitaux, de la taille, ou selon le secteur d’activité. A- CLASSIFICATION SELON LA NATURE JURIDIQUE OU L’ORIGINE DES CAPITAUX Selon la nature juridique, nous pouvons distinguer les entreprises

ETUDES COMMERCIALES DE SOUSSE LICENCE APPLIQUEE EN COMPTABILITE Rapport de Stage Audit financier du cycle vente client d’une entreprise commerciale Présenté par : Limem Safa Encadré par :  M. Rouatbi Sami  M. Ben Brahim Mohamed Année universitaire 2013/2014 Audit Financier du cycle vente client Remerciements Je remercie tous les enseignants de l’IHEC de Sousse pour leurs apports Théoriques préalables. J’accorde une mention particulière à Mr Rouatbi Sami mon encadreur qui m’a suivie durant