Exercices Corrigés Dans Comptabilité Des Sociétés Fusion

! COMPTABILITE ! ! ! PROCESSUS 1 / ...! ! EPREUVE E.4 (Voir fiche révision)! 1 Le bilan comptable! ________________________________________________4! La règle des comptes!______________________________________________10! Le plan comptable!_________________________________________________11! Le compte de résultat!______________________________________________13! La partie double! __________________________________________________15! Le grand livre et la balance!__________________________________________17

................................................................ 18 II.2- Pourcentage d’intérêt .................................................................................................... 20 II.3- Principales liaisons entre la société mère et les sociétés consolidées ........................ 21 CHAPITRE 3 : Méthodes de consolidation ............................................................................ 29 I. Méthode de l’intégration globale ........................................

Institut Supérieur de Comptabilité Audit et Finance Université Montesquieu Bordeaux IV MAITRISE DES SCIENCES ET TECHNIQUES COMPTABLES ET FINANCIERES MEMOIRE DE FIN D’ETUDES L'impact des nouvelles normes IFRS sur la qualité de l'information financière Encadrement : M. Marc Pointet M. E. Lamarque Réalisé par : Omar Bengelloun Hicham Sentissi Fatim Zahra Asly L'impact des nouvelles normes IFRS sur la qualité de l'information financière REMERCIEMENTS Nous tenons à remercier

fabricants au cours des dernières années. Selon les analystes, le contexte monétaire canadien, la réduction du nombre de mises en chantier combinée aux pressions des économies émergentes sur le secteur industriel mondial donneront lieu à une vague de fusions et d’acquisitions. Seules les entreprises dotées d’avantages concurrentiels survivront à cette période de transition. Le conseil d’administration, constitué de M. Hervé Calo (40 %), Bertrand Rifère (40 %) ainsi que Adam Boucher (20 %), est d’avis

opérations à long terme CHAPITRE II- Les opérations faites pour le compte d’un tiers CHAPITRE III- Les sociétés en participation TITRE III- LES CAPITAUX PERMANENTS CHAPITRE I- Le capital CHAPITRE II- Le résultat CHAPITRE III- Les provisions réglementées CHAPITRE IV- Les emprunts TITRE IV – LES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION CHAPITRE I- L’évaluation des sociétés CHAPITRE II- Fusion- Scission- Apport partiel d’actif SUP’ELITE (Institut Supérieur de Formation de Cadres en Gestion) 70

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institué des sociétés commerciales par leur forme au nombre desquelles nous avons les sociétés de personnes et les sociétés de capitaux. La société anonyme (SA), sociétés de capitaux par excellence est le moyen de réunir des capitaux et d’associer des épargnants à la réalisation d’une activité industrielle et commerciale, sans leur faire courir un risque illimité. L’Acte uniforme de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) relatif au droit des sociétés commerciales

Année universitaire 2009 - 2010 1 Plan du cours Réglementation et Contrôle des entreprises d'assurances et de réassurance INTRODUCTION I- CHAMPS DE CONTROLE II- CONTROLE DE L'AGREMENT III LES REGLES DE GESTION * Conventions * Opérations de fusion, de scission ou d'absorption * Suspension du paiement des valeurs de rachat * Gouvernance - Rapport de solvabilité : - Contrôle interne IV- MODALITE DU CONTROLE 1) Contrôle sur pièces : 2) Contrôle sur place : V- CONTROLE DES REGLES PRUDENTIELLES

PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 1 PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 2 PRESENTATION GENERALE Sont soumises aux dispositions du plan comptable des établissements de crédit, les banques et les sociétés de financement telles qu’elles sont définies par le dahir portant loi n° 34-03 du 15 Moharrem 1427 (14 février 2006) relatif à l’exercice de l’activité des établissements de crédit et de leur contrôle. Le plan comptable des établissements de crédit, appelé PCEC

du 06/07/1962) et par le dahir portant loi du 10/01/1984 (BO du 11/10/1984) C. fr. ass. Code français des assurances CGNC Code Général de Normalisation Comptable CIMR Caisse interprofessionnelle marocaine de retraites CNC Conseil National de la Comptabilité CNSS Caisse nationale de sécurité sociale Code/ Code des assurances Dahir n° 1-02-238 du 25 rejeb 1425 (3 octobre 2002) portant promulgation de la loi 17-99 portant code des assurances. Contrat en UC Contrat en unité de compte CRC Comité de la