Explication Du Contrat Social Livre I Chapitre 8

CHAPITRE I La Vème République : un régime politique inscrit dans la durée Intro : 1945 : IV ème république; pouvoir législatif supérieur au pouvoir exécutif ( ex assemblé national). Révolution française 1789 : origine division gauche/droite. Gauche : Egalité sociale. Droite : Sécurité et liberté économique. En quoi la V ème république à t-elle favorisé la stabilité du pouvoir en France mais également la bipolarisation de la vie politique ? La république du général de Gaulle 1958-1974

Titre Préliminaire : Définition et source du droit des affaires Chapitre 1 : Définition Section 1: Première approche de la matière Paragraphe 1 : frontières des droits des affaires Droit commercial : ensemble de règles de droit qui gouvernent le commerçant( la personne) dans l'exercice de son activité professionnelle. Il n'existe pas de définition précise du commerçant. Droit des affaires : ensemble de règles de droit applicables aux entreprises et non au personnes Paragraphe 2 :

N°2 - LE CONTRAT DE TRAVAIL L’EMBAUCHE SEANCE N°3 - LES POUVOIRS DE L’EMPLOYEUR SEANCE N°4 - LA REVISION DU CONTRAT DE TRAVAIL SEANCE N°5 - LE LICENCIEMENT POUR MOTIF PERSONNEL SEANCE N°6 -LE LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE SEANCE N°7 - LE DROIT SYNDICAL SEANCE N°8 - LES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL SEANCE N°9 - LA NEGOCIATION COLLECTIVE EN FRANCE SEANCE N°10 - LES CONFLITS COLLECTIFS DU TRAVAIL SEANCE N°1 INTRODUCTION AU DROIT DU TRAVAIL PLAN CHAPITRE I - PRESENTATION

UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI OUZOU COURS DE FISCALITE DE L’ENTREPRISE Par IBRAHIM HAMMADOU 2009 INTRODUCTION AU DROIT FISCAL I. Définition de l’impôt : L’impôt est une contribution pécuniaire mise à la charge des personnes par voie d’autorité à titre définitif et sans contrepartie en vue de la couverture des charges publiques. II. Caractères de l’impôt : 1) L’impôt consiste en une prestation en argent et non en nature. 2) L’impôt

Royaume du Maroc DIRECTION DES A DIRECTION DES ASSURANCES ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE ------------- NOTE DE PRESENTATION DU PROJET DE LOI PORTANT CREATION DE L’AUTORITE DE CONTROLE DES ASSURANCES ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE Le secteur des assurances a enregistré, à compter de la fin des années quatre vingt dix, plusieurs avancées résultant de l’application d’un programme de mise à niveau dont l’une des principales mesures était la liquidation de cinq sociétés d’assurances en 1995 et la

BENAAZOUZ, directeur de la régie Autonome Multiservices d’Agadir (RAMSA), pour sa coopération et ses encouragements. Je tiens aussi à exprimer ma gratitude à M. Saïd AMELLAL responsable du service patrimoine pour sa disponibilité et ses explications. Ainsi à Mme. Houria NBOU, chef de la division financière et comptable qui m’a encadrée et supervisée tout au long de la période du stage; à Mlle. Loubna Abjaoui, Mme Siham ASRI, Mme. Bouchra AREFAKK, M. Rachid ALHIAN cadres à la même division

1 : Utopie et contre-utopie Des apologues Texte 1 : Candide ou l’optimisme de Voltaire, 1759, Chapitre XVIII, L’Eldorado, « Ils entrèrent dans une maison fort simple … Il est certain qu’il faut voyager » - Texte 2 : Georges Perec, W ou le souvenir d’enfance, 1975 chapitre 12 « Il y aurait, là-bas, à l’autre bout du monde, une île (…) comment il a façonné au plus profond les relations sociales et les aspirations individuelles. » Texte 3 : 1984 de George Orwell, paru en 1948, « - Comment un

serait venue, il la chérirait, reconnaissant d’autant mieux sa parenté avec elle qu’il aurait été élevé ainsi. — Oui, c’est bien mon avis, dit-il, c’est pour des raisons de ce genre que l’on élève les enfants dans la musique. » Platon, La République, livre III, 402a, trad. É. Chambry. « À présent, les gens voient des brouillards, non parce qu’il y en a, mais parce que des poètes et des peintres leur ont enseigné la mystérieuse beauté de ces effets. » Oscar Wilde, « Le déclin du mensonge », in Intentions

Rousseau Par Jean-Hugues Déchaux pour SES-ENS, Mars 2008* Jean-Jacques Rousseau (1712-1778) n’est pas un sociologue, loin s’en faut, mais c’est un penseur immense et iconoclaste dont la postérité sera considérable, y compris dans le domaine des sciences sociales, ce qui est trop rarement souligné. Durkheim ne s’y est pas trompé : il lui a consacré un article très dense en 1918, repris dans l’ouvrage paru en 1966 sous le titre Montesquieu et Rousseau. Précurseurs de la sociologie. 1. Sa vie, son oeuvre

Chapitre 1 : Le contrat de travail I- Spécificité du contrat de travail A) Définition Contrat de travail : quand une personne appelé salarié s’engage à travailler pour le compte et sous la direction d’un autre, appelé employeur moyennant une rémunération. Critères essentiels du contrat de travail : * Prestation de travail obligatoire du salarié * Rémunération obligatoire par l’employeur * Existence d’un lien de subordination du salarié envers l’employeur -> lien de subordination