Explication Texte Contrat Social Chapitre 6 Livre 1

berangere.godement@cnfpt.fr Marie-Christine Marchand mariechristine.marchand@cnfpt.fr 2 SOMMAIRE MÉTHODOLOGIE page 4 CULTURE GÉNÉRALE page 6 DROIT PUBLIC page 18 COLLECTIVITÉS TERRITORIALES page 27 ÉCONOMIE page 34 FINANCES PUBLIQUES page 42 QUESTIONS EUROPÉENNES page 48 QUESTIONS SOCIALES page 53 INFORMATIQUE (épreuve facultative) page 58 SUPPORTS DOCUMENTAIRES/PRÉPARATION CONCOURS page 60 POUR EN SAVOIR PLUS page 61 3

de Droit des Contrats par M. Frédéric BUY, Professeur, Université d’Aix-Marseille Cours de Droit de la Responsabilité Civile par Mme Yvonne FLOUR, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Travaux dirigés de Mme Catalina AVASILENCEI, ATER, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Séance n° 1 : Droit des contrats. Sources du droit des contrats. Notions d’obligation et de contrat DOCUMENTS FOURNIS • Document n° 1 : Alain BÉNABENT/Laurent AYNÈS, „Réforme du droit des contrats et des obligations

sur www.Droit-Afrique.com Madagascar - Code du travail Pages LIVRE I : CODE DU TRAVAIL I.1. LOI n° 94-029 du 25 août 1995 portant Code du Travail. DECRET n° 95-175 du 23 novembre 1995 portant application des dispositions de la loi n° 94-029 du 25 août 1995 du Code du travail. 24 I.2. 121 LIVRE II : TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES NON CODIFIES TITRE PREMIER : DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE PREMIER : EMPLOI LONGUE DUREE II.1. DECRET n° 64-213 du 27 mai 1964 réglementant les conditions d’emploi

microapp.com Retrouvez des informations sur cet ouvrage ! Rendez-vous sur le site Internet de Micro Application www.microapp.com. Dans le module de recherche, sur la page d’accueil du site, entrez la référence à 4 chiffres indiquée sur le présent livre. Vous accédez directement à sa fiche produit. 1613 Avant-propos La collection Webmasters s’adresse aux personnes initiées au développement de sites web qui souhaitent découvrir et mettre en pratique les nouvelles technologies Internet. Sans

DES EQUIPES La sélection et le recrutement 1ère partie CHAPITRE I- LA SELECTION ET LE RECRUTEMENT IUNE NECESSAIRE PLANIFICATION 1-1-Extention et diversification des besoins en Personnel 1-2 -De nouvelles exigences en matière de recrutement 1-3-Les types d’engagement 1-4-Les organismes spécialisées 1-5-Les méthodes de prospection. 1-6-L’élaboration de plans LES OUTILS INDISPENSABLES RECRUTEMENT: Tableau des moyens de sélection 2-1- Le Curriculum vitae. 2-2- Le dossier de demande d’emploi 2-3-

littéraire situe un texte dans l'histoire de la littérature. Le commentaire littéraire est un des trois sujets proposés à l'écrit de l'épreuve anticipée de français de l'examen du baccalauréat en France avec la dissertation et l'écriture d'invention[1]. Le commentaire littéraire, anciennement dénommé « commentaire composé » ou « commentaire de texte » est, selon le programme d'enseignement du français de l'Éducation nationale « le lieu d’expression d’un jugement personnel sur un texte, dans un vocabulaire

droit des commerçants. L'approche subjective, c'est les commerçants qui font des actes. Section 1: La définition du droit commercial Il n'y a pas de définition unanimement admise par la doctrine. Il y a deux conceptions du droit commercial qui s'opposent. La question étant surtout de savoir si le droit commercial est un droit ou non autonome par rapport aux autres disciplines du droit. Paragraphe 1: La dualité de conception du droit commercial On oppose la thèse objective à la thèse subjective:

Chapitre   2   -­‐   LA   RUPTURE   DU   CONTRAT   DE   TRAVAIL   À   DURÉE   INDÉTERMINÉE  (CDI)   La  rupture  du  CDI  appelle  des  règles  spécifiques  pour  au  moins  deux  raisons  :  en  premier  lieu,   parce  que  le  contrat  de  travail  est  la  source,  la  plus  souvent  exclusive,  de  revenu  pour  le  salarié   (d’où  le  caractère  alimentaire  du  salaire1).  Il  s’en

Géographie Tle L/ES/S Livre du professeur Sous la direction de Annette Ciattoni Professeur honoraire au lycée Louis-le-Grand (Paris) Coordination pédagogique Gérard Rigou Auteurs Stéphanie Beucher-Aujol Professeur au lycée Camille Guérin (Poitiers) Géraldine Djament-Tran Maître de conférences à l’université de Strasbourg Marie-José Eyssette-Louveaux Professeur au lycée Chaptal (Paris) Anne Frémont-Vanacore Professeur aux lycées Jean-Pierre Vernant (Sèvres) et Jacques Prévert (Boulogne) Philippe

ISBN 978-2-10-054215-4 Table des matières Introduction 1 7 CHAPITRE 1 ■ La finance éthique Morale et économie 8 Quelques définitions 9 L’aspect moral de l’économie 10 13 L’éthique dans la finance d’aujourd’hui Le vocabulaire 13 Principales approches d’éthique financière 15 La demande du public 20 Finance conventionnelle, éthique et islamique : un rapprochement ? 22 Résumé du chapitre 1 23 CHAPITRE 2 ■ Le droit islamique des affaires Le cadre général du droit islamique