Exposé Bâle Iii

des informations fiables sur la situation des banques. Moins ces informations sont abondantes, plus il est difficile pour les 5 déposants, les créanciers et les contreparties de distinguer entre les « bonnes » et les « mauvaises » banques. (iii) L’information et les relations : L’étendue des relations entre les différentes institutions financières est le dernier facteur qui détermine la gravité d’une menace systémique. Si les autorités peuvent se désintéresser de la débâcle d’une banque qui

correctement d’un compte (de vigilance) 1- Le devoir de surveillance 2- Obligation d’information 3- Obligation de conseil II. le devoir de lutte contre le blanchement des capitaux 1- Les assujettis 2- Organes compétents III. le devoir de mise en garde IV. Obligation d'ouverture de compte V. Devoir de secret professionnel 1- Objet de l'obligation de secret bancaire 2- Exception au secret professionnel VI. Devoir de diligence des banques 1- Identification

transformation négative : L’assureur finance, quant à lui, ses emplois longs et courts à moyen et long terme. D’où, le phénomène de transformation négative émane essentiellement de la particularité du passif du bilan assurantiel et des risques qui en découlent. III. La tarification et ses implications : l’assureur doit inciter, à travers son circuit de distribution, de bien vérifier les risques à assurer pour lui permettre de bien tarifier les prestations en cas de survenance de risques ; Les informations collectées

l’activité bancaire Section 2 : l’obligation des établissements de crédit de se doter d’un système de contrôle interne Chapitre III. Analyse empirique du système d’audit interne bancaire Section 1  : Comment se déroule une mission d’audit au sein d’une banque ? (cas du CREDIT AGRICOLE DU MAROC)

capital – intervenant pour la stabilité financière. La crise a donné lieu à des propositions dans le domaine des instruments de régulation prudentielle dont la plus significative à ce jour est constituée par les nouvelles exigences de fonds propres (Bâle III). Elles entraîneront une augmentation progressive des fonds propres, une surveillance renforcée de la liquidité et un plafonnement des leviers d’actifs. Mais il faut qu’elles se mettent en œuvre selon un rythme compatible avec la sortie de crise

africaine…………………………………………………………………18 III-Les problèmes culturels africains………………………………………………………………19 IV- L’artafricain………………………………………………………………………………20 Conclusion ………………………………………………………………………………………….20 Chapitre III- déjeuner des managers………………………………………………………………21 Introduction………………………………………………………………………………………….21 Section I- le système bancaire marocain………………………………………………………….21 Section II- réorganisation du système bancaire marocain……………………………………...22 Section III- libéralisation du système de change…………………………………………………22

Table des matières Table des matières ............................................................................................ II Table des abréviations ................................................................................ III - IV Bibliographie ..................................................................................................... V Introduction ....................................................................................................... 1 1. L'initiative populaire

drapeau national. Symboles : La victoire La mère-PatrieLe voile du deuil Un Poilu mort pour la Patrie => Le Monument rappelle certes la douleur, mais semble dire que le sacrifice des fils n'a pas été vain. => La victoire en résulte. III Conclusion. Effort financier considérable au sortir de la Guerre ! Témoignage du traumatisme laissé par la Grande Guerre. Témoignage de " l'esprit de Genève " ( idéal pacifique de Briand et de la Société des Nations qui siège à Genève)*

D’EXPOSE -α- Le domaine d’application du principe de la non-rétroactivité des lois au début du XIXème siècle -β- Les vicissitudes politiques du principe de la non-rétroactivité de la loi de 1791 à 1815 III. CAS PRATIQUE En janvier 1804, Madeleine Perdriguier vint vous consulter. Elle vous expose les faits suivants. Son père, Joseph Scaffia, maître-charpentier à Toulon, a rédigé un testament en date du 13 juillet 1789 par lequel il déclarait « instituer sa fille, Madeleine, née en légitime

catalogne, castille, mariage entre les deux pour unifier l’Espagne. Ferdinand récupère les derniers territoire arabe en Espagne et il récupère aussi par la suite le royaume de Navarre. Réunion de l’Amérique et de l’Europe. Suisse : paix de Bale, état souverain. Pays-Bas : protestant indépendant vis-à-vis de l’Espagne; il se créer sur une dynastie. Russie : dynastie des Romanov. Attention : le centre Allemagne, Italie, union en 1810 en empire, papauté. Aser de pouvoir pour rester