Extinction massive

financement destinées principalement aux entreprises, comme le crédit-bail. Elle constitue à cette fin des filiales de crédit spécialisées. Les années 1970 sont marquées par deux faits majeurs : l'expansion du réseau international et l'introduction massive des outils informatiques pour faire face à l'extension de la clientèle et au développement de la monnaie scripturale. En 1971, l'apparition des distributeurs de billets consacre le succès et le développement de la carte bleue. Depuis le début des

en décortiquant chaque élément du comportement qui lui est reproché et le préjudice réparable, il attire forcément l'attention (CA Versailles, 12e ch., 3 mars 2005, n° 03/08008. - Sur l'importance de la jurisprudence massive, M.-A. Frison-Roche et S. Bories, La jurisprudence massive, D. 1993, Chron. p. 287). Tous les ingrédients étaient réunis pour faire de cette décision un modèle du genre. Pour établir le comportement fautif du partenaire (sur les caractères de la faute assouplis par la jurisprudence

dépense à réduire la pauvreté ou à restaurer un environnement ravagé. La nécessité la plus impérieuse, cependant, est celle qui consiste à améliorer les relations entre les grandes puissances qui sont en mesure de déployer des armes de destruction massive. Alors seulement, sera-t-il possible de s’entendre pour contrôler plus étroitement la prolifération et les essais de telles armes – nucléaires ou non – , notamment celles qui menacent l’environnement. (Voir chapitre 11 pour un exposé plus détaillé

dépense à réduire la pauvreté ou à restaurer un environnement ravagé. La nécessité la plus impérieuse, cependant, est celle qui consiste à améliorer les relations entre les grandes puissances qui sont en mesure de déployer des armes de destruction massive. Alors seulement, sera-t-il possible de s’entendre pour contrôler plus étroitement la prolifération et les essais de telles armes – nucléaires ou non – , notamment celles qui menacent l’environnement. (Voir chapitre 11 pour un exposé plus détaillé

Ces quatre crises sont loin des crises de solvabilité des années 1980. Les faits déclencheurs sont directement issus de politiques d’ouverture extérieure afin d’accroître la compétitivité des marchés, de libéralisation des changes et de titrisation massive de la dette nationale. Ces crises récentes de par leur manifestation ont donc nécessité l’élaboration d’une nouvelle terminologie et surtout une modification des méthodes d’appréciation des risques commerciaux, financiers et bancaires. Le concept

article 1844-1 du Code Civil ( une clause qui soustrait un associé aux pertes ). Ex : - le PDG impose à la société de lui racheter à un prix plancher ses actions au moment de son départ : c’est une clause léonine donc pas valable -les cessions massives de parts sociales échelonnées dans le temps moyennant un prix minimum fixé à l’avance ne sont pas considérées comme illicites à tous les coups. S’il y a clause léonine, elle est déclarée nulle d’effet, elle affecte la clause et pas la société

1969 : le plateau continental constitue le prolongement naturel du territoire. Cependant un état ne peut pas porter atteinte de manière injustifiable au droit de survol et de passage des autres états, ne peut pas y placer des armes de destruction massive, etc Au-delà des 200 milles, c’est la haute mer qui a pour principe la liberté dans le respect des règles de police. A travers ces différentes zones, le droit de la mer évolue entre exclusivité des états et la liberté des états. On a vu se

diminuer les armes conventionnel et à dèv financer « les armes scientifiques » c-a-d, l’usage de l’atome, de l’arme nucléaire avec l’ensemble de ces composants. Ces armes, donnent naissance a une new stratégie, fondée sur une capacité de destruction massive du potentiel économique et mill de l’adversaire. Armes dont l’usage limite le tps de riposte. Ex URSS dispose que meme armement équivalent, on entre dans un cycle d’escalade ou de course a l’armement stratégique. Alain Joxe : « le cycle de la dissuasion »

interdiction des écoutes téléphoniques). 2. Le droit de l’intégrité physique Une personne est en droit d’exiger qu’aucune atteinte ne soit portée à son encontre (son corps ou sa santé) sauf si l’ordre public est en jeu (cas de vaccination massive de la population). La loi du 29 juillet 1994 dite loi de bioéthique en devenir, pose les principes de respect du corps humain et ne pouvant faire objet d’un droit patrimonial. Nulle demande d’organe ne peut faire l’objet d’un paiement, il doit s’agir

du point de vue de la croissance démographique. Celle-ci demeure relativement faible au moment même où les autres pays européens connaissent une transition démographique qui entraîne une très forte augmentation de leur population et une émigration massive. Une part importante de leur population quitte l’Europe pour les « nouveaux mondes » à la recherche d’opportunités. La « ruée vers l’or » californienne s’inscrit dans ce grand mouvement migratoire et symbolise les rêves d’enrichissement et d’aventure