Fédération française de tennis de table

Mémoire présenté a l’épreuve professionnelle de soutenance du diplôme vise de l’année scolaire 2022-2023 MOMAR DIOP M2 MISPOA 1 1 Table des matières REMERCIEMENTS .................................................................................................................................... 3 INTRODUCTION ......................................................................

................................................................................. 41 2 Chapitre 1 – La démographie associative Nous avons beaucoup progressé, en quelques mois, grâce aux échanges et à la coopération qui se sont instaurés avec Fédération Asso 1901.2 Sans remettre en cause les hypothèses concernant le nombre approximatif des associations vivantes, en France, nous préférons ici nous centrer sur le nombre de ce que nous appelons « le monde connu des associations ». Il est approché

L’après-guerre : le rôle majeur de L’Equipe Bien que la professionnalisation du football se soit faite avant la seconde guerre mondiale, le professionnalisme du football apparaît avec la relance d’un vrai championnat de division 1. En même temps la Fédération Française de Football (FFF) voit le jour. A cette période il existe toujours deux catégories de joueurs : les professionnels qui se consacrent à temps complet au football et les semi-professionnels qui partagent leur temps entre le football et une autre

caractéristiques évidentes de droit public (TC, 20 nov. 1961, Centre régional de lutte contre le cancer « Eugène Marquis »), tout comme les bourses du travail (30 octobre 1987, Commune de Levallois-Perret c/ Union des syndicats CGT de Levallois-Perret) ou les fédérations départementales de chasseurs (4 avril 1962, Chevassier). 3 CE, 10 janvier 1902, Compagnie nouvelle du gaz de Déville-Lès-Rouen Par l’arrêt Compagnie nouvelle du gaz de Déville-Lès-Rouen, le Conseil d’État fait un premier pas vers l’admission

1995) : - Comités régionaux du tourisme (CRT) - Comités départementaux du tourisme (CDT) - Offices de tourisme et Syndicats d’initiative (OTSI) • Tourisme : agences de voyages et de tourisme Champ d’application professionnel : agences de voyages françaises ou étrangères titulaires de la licence d’Etat et/ou comprises sous le code NAF n° 63-3 Z de la nomenclature Insee de 1993. Les agences de voyages se répartissent sur trois activités (CEP Agences de voyage, 1995) : - la distribution, effectuée par

Experimentator ; p. 141 : © Losevsky Pavel ; p. 142 : © bonchan ; p. 143 : en train de manger © Andresr, en train de cuire © Paul Prescott, dans les assiettes © Luiz Rocha, en train d’être enfournées © Viki2win ; p. 144 : © Danylchenko Iaroslav ; p. 145 : tennis © Nick Stubbs, hockey © Lorraine Swanson, formule 1 © brave rabbit, kitesurf © Inc ; p. 146 : Washington © Jorg Hackemann, plage © Pichugin Dmitry ; p. 147 : montagne et plage + barque © Pichugin Dmitry, Mont St Michel © bonzodog, désert © Galyna

chance pour les examens. Bien à toi, GroM © GroM, 2007 Le lecteur est autorisé à redistribuer tel quel et gratuitement le présent recueil. Tout autre usage nécessite une autorisation écrite de l’auteur. Grands arrêts, petites fiches 3 TABLE DES ARRETS TC, 30 juillet 1873, Pelletier ...................................................................................................... 7 CE, 19 février 1875, Prince Napoléon ...........................................................

et bonne chance pour les examens. Bien à toi, GroM © GroM, 2007 Le lecteur est autorisé à redistribuer tel quel et gratuitement le présent recueil. Tout autre usage nécessite une autorisation écrite de l’auteur. Grands arrêts, petites fiches 3 TABLE DES ARRETS TC, 30 juillet 1873, Pelletier ...................................................................................................... 7 CE, 19 février 1875, Prince Napoléon ..............................................................

bonne chance pour les examens. Bien à toi, GroM © GroM, 2007 Le lecteur est autorisé à redistribuer tel quel et gratuitement le présent recueil. Tout autre usage nécessite une autorisation écrite de l’auteur. Grands arrêts, petites fiches 3 TABLE DES ARRETS PREFACE 2 TC, 30 juillet 1873, Pelletier 7 CE, 19 février 1875, Prince Napoléon 8 CE, 26 novembre 1875, Pariset 9 CE, 13 décembre 1889, Cadot 10 CE, 21 juin 1895, Cames 11 TC, 9 décembre 1899, Association Syndicale du Canal de Gignac

avoir accepté de participer au jury de thèse. Je ne dois pas oublier de remercier, la Directrice et l’administrateur de l’Ecole Doctorale Tunisienne, respectivement, le Professeur Samia Zouaoui et Hédia Bemri. Pareillement, pour l’Ecole Doctorale Française, le Professeur Christine le Scanff et Marie Richoux. Enfin, je remercie chaleureusement tous ceux qui m’ont aidé de près ou de loin et que je n’ai pas pu citer. SOMMAIRE SOMMAIRE ................................................................