Fédération française des échecs

fiche de lecture). Ce livre s’attache à retracer l’histoire de la « politique culturelle » française, à travers l’étude du ministère chargé des Affaires culturelles créé en 1959, et plus précisément, à travers l’étude d’une politique sectorielle, celle des maisons de la culture, choisie comme « cheval de Troie » par Philippe Urfalino pour appréhender l’histoire de la politique culturelle française. Ainsi, en cinq parties et douze chapitres, l’auteur retrace une histoire de la politique des maisons

français de Sénégal-Mauritanie | 21 octobre  1945 – 5 décembre 1958 | Législature | Assemblée constituante de la IVeRépublique Ire,IIe,IIIe législature de la IVeRépublique | Groupe politique | SFIO (1945-1948) IOM (1948-1958) | Président de la Fédération du Mali | 17 janvier – 20 août 1960 (7 mois et 3 jours) | Prédécesseur | Fonction créée | Successeur | Fonction supprimée | Ministre conseiller de la France | 23 juillet 1959 – 19 mai 1961 | Président | Charles de Gaulle | Gouvernement

CDSMR 85, aujourd’hui c’est : Le CDSMR est un comité multisports qui s’est donné pour missions de favoriser la pratique des activités physiques et sportives pour tous et de contribuer à l’animation du milieu rural. Selon les bases statistiques Fédération Nationales du Sport en Milieu Rural donc d’ordre national, notre comité est l’un des comités les plus dynamique. En terme de nombre d’associations (85) et d’adhérents (plus de 4000 licenciés), le CDSMR 85 se place dans les 5 premiers parmi les 52

interprofessionnel crée en 1895. CFTC 1919 – confédération française des travailleurs chrétiens CGT A donné CGT FO = force ouvrière crée en 1948 CGC Crée en 1944 – volonté des cadres de se différencier des salariés et employeurs / le vrai nom est CFE CGC CFDT Confédération française démocratique du travail, scission de CFTC en 1964, la CFTC devient CFDT mais la CFTC reste minoritaire donc on garde les 2. Une confédération contient plusieurs fédérations donc plusieurs syndicats. Base professionnelle

qu'ils qualifient de « partenariat », dans le cadre d'un « front de gauche pour une autre Europe démocratique et sociale, contre la ratification du traité de Lisbonne et les traités européens actuels. » Le front de gauche est une alliance électorale française initiée par le Parti communiste français (PCF) et le Parti de gauche (PG) lors des élections européennes de 2009.  Ils ont été rejoints par sept organisations de gauche, et des militants non encartés Souhaitant rassembler les forces de la gauche

gouverneur. 4 août L'assemblée vote l'abolition des privilèges. 26 août Adoption de la déclaration des droits de l'Homme et du citoyen. 5-7 octobre "Journées d'octobre" ; la foule envahit le château de Versailles. 1790 14 juillet Fête de la fédération au Champ-de-Mars, Louis XVI prête serment à la constitution. 1791 14 juin Loi Le Chapelier interdisant les associations patronales et ouvrières. 20 juin Fuite de la famille royale. Arrestation de la famille royale le lendemain à Varennes.

déposer leurs statuts & d’indiquer les noms des responsables q devront ê frçs & jouir de leurs droits civils > une partie militants opposée : on observe juste après promulgation loi un ralentissement des créations ! Ttfs ça reprend très vite : Fédération nationale des syndicats créée Lyon 1886. 3 niveaux : conseilleurs fédéraux locaux ds chaque ville/ ou agglo ac un min de 5 syndicats ; un échelon régoinal > regroupement de 10 dép’ts ; enfin, Conseil général fédéral comprend un délégué par département

parthénopéenne. Bonaparte rappeler en fr , procède chgmet institutionnel cad coup d’état du 18 brumaire créer el consulat dt il sera le 1 consul, il va s’emparer d’une gd partie de l’Europe B. Le régime du consultat et le renforcement de la domination française sur l’Europe S’empare de l’Italie , , négocie avec le pape et lui rend E pontificaux. 1798 création suisse rep helvétique signature d’uns const fédérale en 1803 fr métrise pol extérieur de al suisse. Bonaparte intervient ds affaire allemande

------------------------------------------------- DROIT COMMUNAUTAIRE Biblio : Larat "Histoire politique de la construction européenne" Documentation française Olivi "Difficile histoire politique de l'intégration européenne" Gallimard - Folio Histoire Zorgbibe "Histoire de la construction européenne" PUF Boulouis "Droit institutionnel de l'UE" PUF - collection droit fondamental Favret "Droit et pratiques de l'UE" - Gualino Isaac "Droit communautaire général" Armand Colin Leclerc "Droit

...........................................................................3 II. LE CRITERE (INTROUVABLE) DE L’ACTE ADMINISTRATIF UNILATERAL ..................................................................3 CE, 22 novembre 1974, Fédération des industries françaises de sport, req. n° 89828 (publié au Lebon) TC, 15 janvier 1968, Epoux Barbier 4 5 III. LES VARIETES D’ACTES ADMINISTRATIFS UNILATERAUX ..............................................................................................