Fiche Arrêt 15 Mars 2005

fond A. La régularité formelle B. La validité matérielle a. Les principes constitutionnels b. L'opportunité 3. Exercice modèle 2 3.1. La donnée 3.2. La solution 3.2.1. L'état de fait 3.2.2. Les questions topiques 3 3 4 4 5 7 9 9 10 10 12 13 13 13 15 15 17 17 17 17 18 18 19 19 19 20 20 22 III. LES EXERCICES RAPIDES D'ENTRAÎNEMENT À LA MÉTHODE 23 IV. LES EXERCICES DÉVELOPPÉS 29 3 I. La résolution du cas pratique en droit administratif 1. La méthode 1.1. Remarques préliminaires Les indications

Rechercher dans le sommaire les fiches en rapport avec la question que l’on se pose; 3. Rechercher dans la liste des questions types proposées la ou les fiche(s) apportant la réponse; 4. Utiliser l’index, qui indique par rapport à des mots-clefs les fiches à consulter. Quelle que soit la méthode utilisée, il est utile de lire au moins la fiche «DESCRIPTION DU DEROULEMENT D’UNE OPéRaTION» qui donne une vue d’ensemble de l’enchaînement des différentes étapes de la réalisation du projet, de l’idée

INC document FICHE PRATIQUE 11 e 20 mbr te Sep 14 – J. 2 LE DÉPÔT-VENTE Vous souhaitez vous débarrasser d’objets qui ne vous servent plus, de vêtements qui ne vous plaisent plus, tout en espérant récupérer en contrepartie une somme d’argent; vous souhaitez acheter des biens à faible prix… Le système du dépôt-vente correspond à de telles attentes. Ce type de commerce porte sur de nombreux biens d’occasion : meubles, matériel électronique, appareils électroménagers, vêtements, bijoux,

Exemple : 05/01 : Entrée d’espèce en caisse : 10.000 10/01 : Entrée d’espèce en caisse : 5.000 15/01 : Sortie d’espèce de la caisse : 4.000 Débit Caisse Crédit 05/01 10.000 4.000 15/01 10/01 5.000 Remarque : L’inscription d’une somme dans un compte à son débit ou à son crédit est appelée imputation

............................................ 11 I.5- Systèmes de production ....................................................................................................... 15 I.5.1 L’élevage industriel (système 1) .............................................................................................. 15 I.5.2- L’élevage semi industriel (système 1 et 2).............................................................................. 19 I.5.3- L’élevage traditionnel (élevage des poulets

Produits finis………………………………………………………….12 ✓ L’organigramme administratif…………………………….13 4- Description sommaire du site………………………………………..14 ✓ Parc à billettes……………………………………………………….14 ✓ Train de laminage…………………………………………………..15 ✓ Zone de finissage…………………………………………………..16 ✓ Bâtiments auxiliaires administratifs…………………17 ✓ Parc de stockage du produit fini………………………..18 ✓ Alimentation électrique………………………………………..18 [pic]

l’établissement Fiche n° I.1 : Moyens Fiche n° I.2 : Surveillance / Alerte / Indicateurs Fiche n° I.3 : Antibiotiques (accessible dans la prochaine version) Fiche n° I.4 : Tenue du personnel dans l’établissement Chapitre II : Gestion de l’environnement et des circuits Fiche n° II.1 : Entretien des locaux Fiche n° II.2 : Hygiène en restauration Fiche n° II.3 : Gestion du linge Fiche n° II.4 : Gestion des déchets Fiche n° II.5 : Gestion de la qualité de l’eau Chapitre III : Gestion du matériel Fiche n° III

au taux de10 %, libératoire d'impôt, est applicable aux revenus distribués entre les personnes physiques résidentes en Algérie.  Ø une retenue à la source au taux de 15%, libératoire d'impôt, est applicable aux bénéfices répartis entre les personnes physiques ou morales non résidentes en Algérie.  Ø une retenue à la source au taux de 15%, libératoire d'impôt, est applicable aux bénéfices transférés à une société étrangère non résidente par sa succursale établie en Algérie  ou toute autre installation

GESTION 2004/2005 2 ENCG-Agadir Rapport de stage de fin de formation sur le thème : LE TABLEAU DE BORD PROSPECTIF « BALANCED SCORECARD » Cas de : MARJANE HOLDING Ecole nationale de commerce et de gestion Agadir REALISE PAR : ENCADRE PAR : · MOHSSINE KARIM - Dr. R BO UTTI - M. Z FAD EL HOLDING MARJANE CONTROLE DE GESTION 2004/2005 3 ENCG-Agadir Dédicace e dédie ce travail : - À toute ma famille, - Mes am is -Et mes collègues. J HOLDING MARJANE CONTROLE DE GESTION 2004/2005 4 ENCG-Agadir

A. FICHE DE L’ENTREPRISE p.5 B. ACTIVITE p.6 C. PRESENTATION DU PROJET p.9 o Descriptif p.10 o Généralités Techniques p.11 o Contrat de Construction p.15 o Avantages /Inconvénient/Soncas B2M p.23 o Echéancier de Facturation p.24 o Contenu du prix p.25 II. L’ACHETEUR : Financière JLM p.27 A. FICHE DE L’ENTREPRISE