Fiche Arrêt Thérond

faire l‘objet d’une préparation rigoureuse et complète. Le cours doit être revu, et éventuellement complété par la lecture d’un ou plusieurs manuels. Bien évidemment, tous les documents doivent être lus, et chaque arrêt doit faire l’objet d’une fiche d’arrêt. Les références au Grands Arrêts de la Jurisprudence Administrative sont indiquées : elles impliquent d’aller lire les décisions ainsi que leurs commentaires. Ces éléments pourront être discutés en séance par le chargé de travaux dirigés. L’exercice

être actualisés puisque l'ouvrage date de 1978. ANNEXES 1. A. BOCKEL : Droit administratif, avant-propos pp.5-6, NEA 1978 2. J.M. NZOUANKEU : 3. B. KANTE : Cours de droit administratif général, fascicule 1 octobre 1980 Présentation générale. Fiche de Travaux dirigés n°1 1986-1987 (Extraits) 6 ANNEXE 1 Alain BOCKEL : Extrait de l'avant-propos de son manuel de "Droit administratif, NEA, 1978. Conception de l'ouvrage Elaborer un manuel de droit destiné aux étudiants de l'Afrique noire francophone

s’enchaînent jusqu’à transformer brutalement les intentions premières . Dans ces conditions, il est important de préserver la « saveur » du projet collectif initial, (la dégradation pouvant commencer avant la réalisation par un non respect du projet arrêté sans que le contexte ne s’y oppose.) De nouveaux processus sont à trouver afin de gérer ces temps différents. D’où l’importance de concevoir des compositions fortes, que des opérations futures pourront modifier sans déstructurer, ouvertes, utilisables

MM. Edouard Couty, Christian Sabbe, Yann Petel, Robert Korb, Bernard Levallois, Jean-Louis Bourlanges, Antoine Schwarz, et Michel Clément, conseillers maîtres, et M. Louis Zeller, conseiller maître en service extraordinaire. Ce projet a ensuite été arrêté le 23 mars 2010 par le Comité du rapport public et des programmes, présidé par M. Didier Migaud, premier Président, avant d’être communiqué au ministre de l’éducation nationale. Cour des comptes L’éducation nationale face à l’objectif de la réussite

01 - tel : 01 42 98 95 00 - www.ccomptes.fr Délibéré La Cour des comptes, délibérant en chambre du conseil réunie en formation ordinaire, a adopté le présent rapport sur « La politique de la ville : une décennie de réformes ». Le rapport a été arrêté au vu du projet communiqué au préalable aux administrations, collectivités et organismes concernés et des réponses adressées en retour à la Cour. Les réponses sont publiées à la suite du rapport. Elles engagent la seule responsabilité de leurs auteurs

intellectuelle. Il n’existe pas de réelle césure dans les échanges en Europe, le programme Erasmus s’inscrit dans une certaine continuité. Si les guerres et les conflits ont influé sur les échanges, ils ont pu les ralentir ou les modifier mais jamais les arrêter. Les relations ont été constantes, même si leur densité et leur orientation ont varié dans le temps. Mais alors que ces échanges étaient laissés à l’initiative individuelle, pourquoi le collectif s’est-il emparé du phénomène, avec le soutien du politique