Fiche Technique De Droit Civil

DROIT DES FINANCES DE L'ETAT COURS MAGISTRAL Ouvrages recommandés : – E. OLIVA, Finances publiques, DALLOZ (aide mémoire), 2008 ou 2013 à venir. – ORSONI, Eléments de finances publiques, ECONOMICA, 2005 – DOUAT & BADIN, Finances publiques, PUF, 2011-2 Site : performance publique (gouv) SOMMAIRE Introduction – la notion de droit des finances de l'Etat..................................................... 6 A) La notion de budget public...............................................

WATANYA I. II. III. IV. V. VI. VII. Fiche signalétique……………………………………………………………………………………15 Organigramme de la RMA WATANYA……………………………………………………..16 L’histoire de la RMA WATANYA……………………………………………………………….16 Les valeurs de la RMA WATANYA…………………………………………………………..17 La vision de la RMA WATANYA…………………………….…………………………………18 La RMA WATANYA face aux autres compagnies …………………………………..18 La FNACAM………………………………………………………………………………………………20 Partie III : Assurances MOHAMED BENNIS I. Fiche signalétique……………………………………………………………………………………22

INSTITUT SUPERIEUR DE DROIT Année Universitaire 2013/2014 DAKAR Droit Civil / Les personnes | EQUIPE PEDAGOGIQUE | |

Fiche de lecture du Livre « Utopies réalisables » de YONA FRIEDMAN Edition de l’éclat Lyber disponible sur Internet : http://www.lyber-eclat.net/lyber/friedman/utopies.html Table des matières 1 Introduction 3 2 Biographie de l’auteur 3 3 Définition d’une « Utopie réalisable » 4 4 Postulats et concepts 4 4.1 Axiomes des utopies 4 4.2 Les utopies « positives » et les utopies «  négatives » 5 4.3 Les utopies « paternaliste » et les

Guernica Fiche d’identité : Titre : Guernica Peintre : Pablo Picasso Technique : Huile sur toile/ noir et blanc Dimension : 752x351cm Lieu de conservation : Musée de la Reina Sofia (Madrid, Espagne) Date : mai- juin 1937 Fiche d’identité de l’auteur : Pablo Picasso (1881-1973) Il apprend très tôt la peinture avec son père, professeur aux Beaux Arts. A 13 ans, son père arrête de peindre et lui lègue son atelier, lui permettant ainsi de vivre de son art. En 1900, il part pour

Notice technique Edition Mai 2006 Numéro 1.12 Version n°41.2004 PLASTIRETARD PLASTIRETARD Retardateur de prise pour béton. Conforme à la norme NF EN 934.2 tab. 8 C o n s tr u c ti o n Présentation Le PLASTIRETARD est un retardateur de prise pouvant être utilisé dans tous les bétons. Employé à certains dosages, il se comporte comme un réducteur d'eau. Domaines d’application Amélioration des résistances mécaniques. Grâce à une réduction d'eau de 10 à 15%, le PLASTIRETARD

Fiche d'identité de l'œuvre : Titre: Guernica Nature: Peinture Artiste, auteur: Picasso Technique: huile sur toile Dimensions : 752 x 351 cm Lieu de conservation: Musée de la Reina Sofia, Madrid Date: 1937 L'artiste : Picasso est né October 25,1881 en Espagne et mort en 1973 en France où il a passé la majeure partie de sa vie. Au moment de la création de son oeuvre Guernica,Picasso est un peintre célèbre et reconnu. Le contexte historique : Tout commence avec un

.............................................. 12 REGULARISATION ANNUELLE .......................................................... 13 CONTENTIEUX ................................................................................. 13 SANCTIONS CIVILES ........................................................................... 14 La majoration de retard ........................................................................... 14 La majoration forfaitaire ....................................

offres commerciales pouvant déboucher sur un contrat. Ces offres commerciales, particulièrement lorsqu’elles sont effectuées par voie électronique (via Internet), doivent respecter des obligations imposées tant par le droit national (Loi Chatel – LCEN - Code de la consommation) que le droit communautaire (directives – règlements). Ces obligations (obligation de respect de l’ordre public, obligation de respect de la vie privée, obligation de loyauté et de transparence) ont pour but essentiel de protéger

République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université AbouBakr Belkaid – Tlemcen Faculté de Technologie Département Sciences et Techniques FICHE DE VOEUX Nom :……………………………………………………… Prénom (s) :……………………………………………… Date et lieu de naissance : ……………………………………..…à……………………………………………………. Les licences ouvertes à la Faculté de Technologie de l’Université Aboubekr Belkaid de Tlemcen peuvent être classées en deux sous domaines