Fiche Technique De Droit Civil

compétences. Une progression d’activités professionnelles est proposée au travers de TP et TD. Un calendrier des périodes de formation en milieu professionnel est proposé sur les trois années. PROPOSITON DE REPARTITION HORAIRE : 14 heures d’enseignement technique (5 + 9) 5 heures de cours en classe entière 9 heures de TD/TP en groupe 3 2 - REFERENTIEL DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES 4 PROPOSITION DE DECOUPAGE DES ACTIVITES / TĀCHES PAR TRIMESTRE NIVEAU Définition du niveau d’implication Connaissances

compétences. Une progression d’activités professionnelles est proposée au travers de TP et TD. Un calendrier des périodes de formation en milieu professionnel est proposé sur les trois années. PROPOSITON DE REPARTITION HORAIRE : 14 heures d’enseignement technique (5 + 9) 5 heures de cours en classe entière 9 heures de TD/TP en groupe 3 2 - REFERENTIEL DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES 4 PROPOSITION DE DECOUPAGE DES ACTIVITES / TĀCHES PAR TRIMESTRE NIVEAU 1 2 3 Définition du niveau d’implication Connaissances

"Guernica", Pablo Picasso Fiche d'identitée de l'oeuvre Titre: Guernica Technique: Huile sur toile Dimension: 752 x 351 cm Lieux de consevation: Musée de la Reina Sofia, Madrid Date: 1937 (XXème siècle) Artiste,auteur: Pablo Picasso "La peinture n'est pas faite pour décorer les appartements, c'est un instriment de guerre, offensif et défensif, contre l'enemi." Picasso ,qui est né en 1881 en Espagne et mort en 1937 en France, Peint les Demoiselles d'Avignon ( huile sur toile, 2x2m)

Fiche de vocabulaire juridique et de méthode I/ Vocabulaire juridique Arrêt : C'est le nom donné aux décisions juridictionnelles des cours et du conseil d'état. Arrêté : Acte unilatérale émanant d'une ou de plusieurs autorités administratives, chaque ministre peut prendre un arrêté ministériels, plusieurs ministres un arrêté interministériel, il y a aussi des arrêts préfectoraux, régionaux (signé par le président du conseil régional), départementaux (signé par le président du conseil général)

UNIVERSITE PARIS-NORD (PARIS 13) Année universitaire 2013-2014 TRAVAUX DIRIGÉS – 3ème année de Licence en droit RÉGIME GÉNÉRAL DE L’OBLIGATION Cours de Monsieur Antoine GOUËZEL PREMIÈRE SEANCE Thème : L’exécution forcée Bibliographie générale sélective :  Indispensable : -  Ouvrages à jour : -  A. BÉNABENT, Droit civil, Les obligations, Domat, Montchrestien, 13ème éd., 2012. B. FAGES, Droit des obligations, LGDJ, 4ème éd., 2013. J. FLOUR, J.-L. AUBERT et E. SAVAUX, Les obligations, Le rapport

Fiche œuvre Guernica Picasso Œuvre choisie :_ Guernica de Picasso Date : début de la réalisation le 1er mai 1937 à Paris, sous la commande du gouvernement républicain espagnol, exposée le 25 mai au pavillon représentant l'Espagne lors de l'Exposition universelle de Paris de 1937. Description :_ Guernica est a une taille imposante (349 3 cm x 777 6 cm). C'est une peinture à l'huile, globalement vue en noir et blanc. Cette oeuvre montre une scène de violence, de douleur, et d'impuissance

| | |Droit des personnes et de la famille | | | | | |1ère année Licence Droit. Série 2 |

Les grands principes budgétaires La présentation du budget de l’État doit respecter quatre grands principes du droit budgétaire classique (les principes d’annualité, d’unité, d’universalité et de spécialité), auxquels il convient d’ajouter le principe de sincérité consacré par la loi organiqueLoi organiqueCatégorie de lois, prévues par la Constitution, dont l’objet est de préciser les conditions d’application de la Constitution. relative aux lois de finances (LOLFLOLFLoi organique relative aux lois

division d’un ensemble immobilier en volumes sans parties communes et non en lots de copropriété avec parties communes est permise en application du second alinéa de l’article 1er de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 et de l’article 553 du Code civil, dès lors que l’on se trouve en présence d’un ensemble immobilier complexe, un ensemble immobilier dans lequel l’appropriation du sol est hétérogène et non homogène. Un bâtiment élevé sur sous-sol d’un rez-de-chaussée et de quatre étages carrés divisé

DEPARTEMENT GENIE CIVIL IUT 1 Grenoble Domaine Universitaire 151, rue de la papeterie 38400 SAINT MARTIN D’HERES Formation continue et apprentissage RAPPORT D'ACTIVITES PROFESSIONNELLES 1 LES OBJECTIFS .....................................................................................................................................................1 2 LE RAPPORT .................................................................................................................................