Fiches Revisions Droit Administratif

L’AUDIT LEGAL AUDIT AUDIT FINANCIER AUDIT OPERATIONNEL AUDIT EXTERNE AUDIT LEGAL = C.A.C. AUDIT CONTRACTUEL AUDIT INTERNE AUDIT EXTERNE Cabinet Droit comptable Département Formation 5.1. Sources d d it comptable 51 S du droit t bl Les principales source du droit comptable ( hors le droit comptable s’appliquant aux établissements financiers et aux compagnies d assurance d’assurance ) sont les suivants: Traités internationaux Comptes annuel: 4° directive Comptes

LEXIQUE DE TERMES JURIDIQUES Valérie LADEGAILLERIE Docteur en Droit © Cette œuvre est protégée par le code de la propriété intellectuelle selon la loi du 1 juillet 1992. Œuvre déposée pour protection. Toute utilisation du texte à des fins commerciales est prohibée, leur citation est autorisée par l'auteur avec la mention Anaxagora, collection numérique www.anaxagora.net er 1 A Louis Ladegaillerie et Simone Gautron, mes grands-parents 2 INTRODUCTION L'initiation juridique

Collectivités Territoriales L’architecture de l’organisation locale s’articule autour de trois types de Collectivités Territoriales qui sont les régions, les préfectures/provinces et les communes. Ces Collectivités Territoriales sont des personnes morales de droit public disposant de la personnalité juridique et de l’autonomie financière. Elles élisent des organes délibérants chargés de gérer démocratiquement leurs affaires et disposent de compétences et de moyens spécifiques. La Charte communale a doté les

Corinne Ample, Béatrice Michel. Ce sont aussi, Cynthia Espinosa et Jean-Michel Boiron à l’Université Bordeaux II. A ma grande et belle famille. Tout spécialement à Fabwis, père courage. DOUMBO Aurélie Fatou | FIBE T | PPP | septembre 2010 Droits d’auteur réservés. -3- Résumé : Ce dossier d’aide à la décision veut offrir des pistes de réflexion et d’application pour une démarche qualité au sein du service documentaire de l’IUFM d’Aquitaine. Il est composé de plusieurs approches

avec qui j’ai échangé au cours du projet. Tout d’abord, je remercie M. Jean-Paul Dossman, Président de la Commission Sentiers du Club Vosgien, et M. Roger Wassmer, Inspecteur des sentiers du District de Wissembourg, pour leur temps consacré à la révision des sentiers balisés et pour leurs explications sur le fonctionnement de la fédération. Je remercie aussi Emilie Dedieu, du Conseil Général du Bas-Rhin, qui m’a communiqué de nombreuses informations sur le PDIPR dans le département. Merci aux Offices

autres projets et programmes....................................3 2.6.11. Relations avec les structures de développement.....................................3 2.6.12. Arrangements institutionnels pour la mise en œuvre du CGES .................3 2.6.13. Fiches de postes..................................................................................3 2.7. Financement du Programme __________________________________________ 3 2.7.1. Financement du PAPNDP .................................................

 Droit : Introduction : 1) Notion de droit : Le droit vient du latin directus = ce qui est tracé droit pcq on a pris une règle. C’est un terme qui suggère quand on applique à l’homme qui suggère des règles de conduites qui définissent certaines exigences qui sont indispensables pour éviter que se soit l’anarchie. C’est un discipline social qui comporte d’un ensemble d’obligation et d’interdiction, et si ne l’on ne respecte pas, sa s’accompagne de sanctions. Le droit est ambivalent car il

……………………………………………………………………………………………..11 4.4 Trace : Interview de Mme K.Damoiseau, conseillère clientèle à la banque Belfius ………………………………...12 4.5 Trace : Interview de Mme C.Borms ,specialist Home…………………………………………………………………..14 4.6 Trace : Interview de Mme A.Fwani Pemba, employé administratif …………………………………………………...16 4.7 Trace : Cartes de visite ……………………………………………………………………………………………………18 4.8 Trace : Clarifier mes objectifs ……………………………………………………………………………………………..19 4.9 Analyse : Projet professionnel ……………………………………………………………………………………………

connaissances ( 7ème séance) : pas droit au Code Possibilité d’être noté chaque semaine Pas de volontariat noté Pas de galop d’essai Longues fiches de TD à examiner Code : post it et surlignage Introduction Définition Obligation : lien de droit en vertu duquel une ou plusieurs personnes sont tenues à l’égard d’une ou plusieurs autres d’exécuter une prestation ou une abstention. Ce lien unit un/plusieurs créancier(s) + un/plusieurs débiteur(s)  L’obligation est un lien de droit qui unit des personnes *terme

Structure et organisation ................................................................................................ 14 ................................... Chapitre 3 : Le service administratif et comptable et ses attributions ................................ 17 I. Présentation et attributions du services administratif et comptable.......................... 17 II. Principes comptables de référence ................................................................ ..................................