Fiches Revisions Droit Administratif

quantité de produits fabriqués, la longueur de produits fabriqués, la distance parcourue, la masse de produits fabriqués, le nombre de cycles effectués, etc. Cette périodicité d’intervention est déterminée à partir de la mise en service ou après une révision complète ou partielle. État normal Arrêt programmé Remplacement systématique d’un organe Analyse des organes remplacés Optimisation de la périodicité Sans contrôle26 Cas d’application :  Equipements soumis à une législation en vigueur (sécurité

LEXIQUE DE TERMES JURIDIQUES Valérie LADEGAILLERIE Docteur en Droit er © Cette œuvre est protégée par le code de la propriété intellectuelle selon la loi du 1 juillet 1992. Œuvre déposée pour protection. Toute utilisation du texte à des fins commerciales est prohibée, leur citation est autorisée par l'auteur avec la mention Anaxagora, collection numérique www.anaxagora.net 1 A Louis Ladegaillerie et Simone Gautron, mes grands-parents ¤ Du même auteur aux Presses Universitaires

juridique • bien que visant plus particulièrement les étudiants en droit, tout cycle confondu, il s'adresse à tout juriste, à tout néophyte, curieux de la langue française Utilitaire • cliquer sur la lettre première du terme à rechercher p. 4 Droit constitutionnel, droit administratif, droit international, droit civil, droit commercial, droit pénal, droit international public, droit international privé, droit financier, droit de la sécurité sociale, procédure civile, pénale… 1 3 A

professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ; Vu l’arrêté du 24 juin 2005 fixant les conditions de dispenses d’unités au brevet de technicien supérieur ; Vu l’avis de la commission professionnelle consultative « services administratifs et financiers » en date du 29 mai 2007 ; Vu l’avis du Conseil Supérieur de l’Education du 13 décembre 2007 ; Vu l’avis du Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche du 17 décembre 2007 ; ARRÊTE Article 1 La définition et les

professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ; Vu l’arrêté du 24 juin 2005 fixant les conditions de dispenses d’unités au brevet de technicien supérieur ; Vu l’avis de la commission professionnelle consultative « services administratifs et financiers » en date du 29 mai 2007 ; Vu l’avis du Conseil Supérieur de l’Education du 13 décembre 2007 ; Vu l’avis du Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche du 17 décembre 2007 ; ARRÊTE Article 1 2 La définition

professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ; Vu l’arrêté du 24 juin 2005 fixant les conditions de dispenses d’unités au brevet de technicien supérieur ; Vu l’avis de la commission professionnelle consultative « services administratifs et financiers » en date du 29 mai 2007 ; Vu l’avis du Conseil Supérieur de l’Education du 13 décembre 2007 ; Vu l’avis du Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche du 17 décembre 2007 ; ARRÊTE Article 1 2 La définition

ou de cassettes peu audibles * Odeurs hospitalières dans certains services * Manutention de dossiers pour consultation, mise à jour, archivage * Gestes répétitifs lors de la frappe sur le clavier ; antéflexion quotidienne de la cheville droite pour commander la pédale du dictaphone à l'occasion de la transcription du courrier 6.3. AGENTS CHIMIQUES * Ozone des photocopieurs, des imprimantes 6.4. AGENTS BIOLOGIQUES * Contamination aérienne possible 6.5. CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES

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 LEXIQUE DE TERMES JURIDIQUES Valérie LADEGAILLERIE Docteur en Droit © Cette œuvre est protégée par le code de la propriété intellectuelle selon la loi du 1er juillet 1992. Œuvre déposée pour protection. Toute utilisation du texte à des fins commerciales est prohibée, leur citation est autorisée par l'auteur avec la mention Anaxagora, collection

HUMAINES MEMOIRE Pour l’obtention du Diplôme de Conseiller en Gestion des Ressources Humaines Présenté et soutenu publiquement par ZAGRE Antoine Hermand rmanezagre@yahoo.fr Sous la direction de M. Tuansi Bruno LOYA Docteur en Droit Mention très bien Mars 2008 ENAM 03 BP 7024 Ouagadougou 03 - E-mail: enam@cenatrin.bf Téléphone : (226) 50.31.42.64/65 Télécopie: (226) 50.30.66.11 Avertissement « L’Ecole