Fiscal Et Parafiscal En Algérie

Les documents économiques : ils comprennent :................................................................ 62 Les documents commerciaux : ils comprennent : ............................................................... 62 Les documents fiscaux et parafiscaux :............................................................................... 63 Le compte rendu de visite : ................................................................................................. 63 I.2.Section II L’identification

4. 6.5. 6.6. COUT DES INVESTISSEMENTS LE FINANCEMENT COMMENTAIRES ET REMARQUES 45 47 95 LES REGLES DE LA PROFESSION 98 CONTEXTE GENERAL LE CAHIER DES CHARGES NORMES (REFERENTIELS) REGLEMENTATION ORGANISMES SOCIAUX REGIME FISCAL 98 98 99 100 101 101 7. LE LAY-OUT 102 8. FICHES TECHNIQUES 105 9. CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS 132 2 1. DEFINITION DU PRODUIT Le décolletage est un procédé d'usinage par enlèvement de matière, permettant

SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES ECONOMIQUES Mémoire En vue de l'obtention du diplôme De Magister en Sciences Economiques Option: Management des Entreprises Thème La problématique d’évaluation du risque de crédit des PME par la banque en Algérie Présenté par : MADOUCHE Yacine Jury composé de: Président : GUENDOUZI Brahim, Maître de conférences classe « A », UMMTO Rapporteur : BIA Chabane, Professeur, UMMTO Examinatrice : BOUZAR Chabha, Maître de conférences classe « A », UMMTO Examinateur

 SINO HYDRO,  BUTEC,  CSCEC,  LES DIRECTIONS DE L’HYDRAULIQUE,   LES DIRECTIONS DES TRAVAUX PUBLICS,  LES DIRECTIONS DE L’ENVIRONNEMENT,  OFFICE NATIONAL DE L’ASSAINISSEMENT « ONA »,  MINISTERE DE L’AGRICULTURE,  TEIXEIRA DUARTES,  DYWIDAG Algérie. Activités : *Distribution eau potable Disponibilité d’une offre complète relative au réseau de distribution d’eau potable. De la conduite principale en PEHD ou en PVC au branchement,  en passant par l’ensemble des accessoires nécessaires au changement

Plans Sommaire Introduction générale…..………………………………………………………………………1 Première partie : le marché immobilier en Algérie ………….……………………………2 Chapitre 1 : le marché immobilier……………………………………………………3 Chapitre 2 : la politique de l’habitat en Algérie...………………………………...10 Chapitre 3 : le nouveau dispositif du financement du logement…………...…13 Deuxième partie : les crédits immobiliers en Algérie…………………………………22 Présentation de la CNEP-Banque ……………………………………………….…23 Chapitre 1 :les crédits immobiliers aux particuliers…………………………

DROIT FISCAL 2010 Aboubakrine KANE ARF -FISCALISTE DIRECTION GENERALE DES IMPOTS INTRODUCTION On peut définir le Droit Fiscal comme l’ensemble des règles de droit relatives à l’impôt. Il importe donc de préciser la notion d’impôt avant de bien la distinguer de notions voisines. Enfin il faudra préciser comment l’on classe les différents impôts. SECTION I - LA NOTION D’IMPOT La notion d’impôt

compensation par catégorie de bénéficiaires ___________ 14 3.4. Charge de la compensation par ménage_______________________________________ 15 3.5. Balance entre les recettes issues des produits compensés et la charge de compensation 16 4. Aspects fiscaux ______________________________________________________________ 18 II. Produits pétroliers ____________________________________________________________ 21 1. Aperçu sur le bilan énergétique national _________________________________________ 21 2

Le Panel du MAEP tient à remercier spécialement Son Excellence le Président Abdelaziz Bouteflika pour son soutien et son engagement total au NEPAD et au processus du MAEP. Les remerciements du Panel du MAEP vont également au Point Focal du MAEP en Algérie, Mr Abdelkader Messahel, Ministre délégué chargé des Affaires Maghrébines et Africaines, à l’Ambassadeur El Haouès Riache et M. Abderrahmane Merouane du Ministère des Affaires Etrangères; ainsi qu’à l’infatigable Présidente de la Commission nationale

COSIDER représentant une SPA est organisée en un groupe d'entreprises détenant 100 % du capital de 10 filiales. Avec 20 milliard de DA en l'an 2003 de chiffre d'affaires, et plus de 16 000 employés permanents, le groupe COSIDER est le leader, en Algérie et au Maghreb, des travaux publics et de la construction. C'est un groupe puissant, diversifié et solidement intégré, activant dans les secteurs suivants : Les travaux publics. La construction et le génie civil. La construction métallique. La

résulte de la progression du PIB et de l’évolution de la pression fiscale (et parafiscale) exercée sur l’économie du pays. En moyenne sur les années 1995 à 2010, la pression fiscale sur l’économie marocaine s’établit à 24,4 %; mais il est sans doute pertinent de considérer trois périodes distinctes plutôt que de considérer une situation moyenne. De façon globale, jusqu’en 2003, on constate une tendance à la baisse de la pression fiscale (qui passe progressivement de 25 à 21 % du PIB), résultant en