Fiscalité Des Compagnies Aériennes

Table des matières Introduction Chapitre 1 : Généralités sur la fiscalité Ivoirienne Chapitre 2 : Les Impôts directs Chapitre 3 : Les impôts Indirects Chapitre 4 : Les droits d’enregistrement chapitre 5 : Optimisation fiscale Chapitre 6 : Les contrôles fiscaux Introduction La législation fiscale qui a cours en Côte d'Ivoire fait la distinction entre les impôts directs et les impôts indirects, ainsi que les droits d'enregistrement. II faut citer également les mesures incitatives à l'investissement

l'exportation, l'Administration des Douanes et Impôts Indirects a été amenée à apporter sa contribution dans ce sens à travers des régimes économiques en douane permettant la transformation, l'utilisation et le stockage de marchandises en suspension de la fiscalité douanière, et des prohibitions et restrictions d'entrée et de sortie. 1- Présentation des régimes économiques en douane Ce sont des régimes d'exception destinés à promouvoir les exportations en permettant la suspension lors du passage

Durant les 20 dernières années, il a enregistré une croissance modeste, au regard de l'évolution du secteur dans d'autre pays comparables de la méditerranée, tels la Tunisie ou l'Egypte... En fait, le tourisme souffre de problèmes structurels (fiscalité, financement,...etc.) qui sont autant d'obstacles à son développement. En outre, force est de constater que le tourisme, de par son impact direct ou induit sur des segments entiers de l'économie, est un secteur stratégique en vue du décollage économique

entreprise sur son marché. 1. Fournisseurs : Pour un voyagiste tel que Nouvelle Frontières, la première composante du micro environnement sont ses fournisseurs qui lui permettent de proposer à ses clients des voyages clés en main. Ce sont : les compagnies aériennes à qui Nouvelles Frontières achète des contingents de places d'avion pour avoir les meilleurs prix, les prestataires de service à destination à savoir les hôtels, les loueurs de voiture etc... Ils influencent donc directement la qualité de l'offre

savoir une nouvelle activité, un programme de recherche, une décision d’investissement. Celui-ci a connu depuis ces dix dernières années de nombreuses reformes fondamentales en Côte d’Ivoire. Ces changements qui ont porté principalement sur la fiscalité des entreprises ont eu un impact certain sur les recettes fiscales. En dépit de ces reformes, notre système fiscal souffre d’un rapprochement entre l’objectif de transparence visé et d’équité fiscale. En outre l’accroissement des obligations juridiques

Traditionnellement, les économies avancées d’Europe, des Amériques et d’Asie-Pacifique et la chine ont été les principaux marchés émetteurs de tourisme international dans le monde, grâce à l’augmentation du pouvoir d’achat, la meilleure connectivité aérienne et les plus grandes facilités d’obtention des visas ont continué de stimuler les voyages à l’intérieur et à l’extérieur de la région. 1.2. IMPACT ECONOMIQUE DU TOURISME DANS LES PAYS RECEPTEURS : ➢ ARRIVEES DES TOURISTES INTERNATIONAUX • Les

|développement en toute sérénité. | |En 1999, le groupe Holmarcom renforce son positionnement dans le secteur des assurances avec l’achat de la Compagnie d’assurances Sanad. | |Fin 2005, 40% du capital Atlanta/Sanad est détenu par le groupe CDG. | |Sanad devient filiale d’Atlanta à 100%.

objectifs. Les exemples les plus fascinants d’une industrie du troisième millénaire n’ont pratiquement aucun lien avec une fiscalité dérogatoire sur une zone donnée. Je connais bien, par exemple, la ville de GURGAON en Inde, près de Delhi, qui est devenue un des grands centres informatiques du pays donc du monde sans qu’il y ait de fiscalité dérogatoire et même malgré une fiscalité indienne qui reste plutôt répulsive ! Cela n’empêche pas le développement incroyable de cette zone de haute technologie

dérivés qui représentent un tiers des recettes étatiques. En effet, la Norvège est le 3ème exportateur mondial ce qui lui vaut le nom de pétromonarchie avec 2,56 millions de barils par jour. Le marché est dominé par 2 grandes compagnies : Norsk Hydro et Statoil qui est la compagnie pétrolière d’Etat évoluant dans l’extraction pétrolière sous-marine, les industries pétrochimiques, le raffinage et le marketing des produits pétroliers. On constate néanmoins une diminution de la production de pétrole entre

…………….37 CH 3.2 : Le transport aérien…………………………………………………………………………………… ..42 CHELLAOUI 2014 ISTA HAY SALAM chellaouihoussaine@gmail.com 3 MODULE 23 TECHNIQUES LOGISTIQUES DU COMMERCE INTERNATIOANAL 1. présentation du transport aérien ………………………………………………………………………………………..42 2. Analyse des techniques du transport aérien: …………......................................................................................42 2.1 Les différents intervenants en transport aérien : …………………………………………………………………………………