Fiscalité Marocaine Tva Opérations Imposable Sur Option

Droit FISCALE | | |L’évolution du système fiscale marocain | |depuis l’élaboration de la loi cadre fiscale | | | |

DEUXIEME PARTIE : LES TRAVAUX EFFECTUES A - COMPTABILITE 16 1. le classement 16 2. le journal 19 3. Journal Banque 20 4. Journal caisse 21 5. Journal achats 22 6. Journal ventes 22 7. grand livre 23 8. la balance 23 B- FISCALITE 24 1-CNSS 24 2-IR 25 3- TVA 29 4-IS 33 CONCLUSION 37 TROISIEME PARITIE : ANNEXES PRESENTATION DU SECTEUR Le service le plus important que la profession comptable qui puisse offrir au public : c’est la vérification

principal au Maroc Une activité professionnelle Leur centre d’intérêt économique La fiscalité est une composante essentielle du processus de gestion. Mais tout d’abord qu’est ce que la fiscalité ? Qu’est ce que l’impôt ? La multiplicité des textes juridiques nécessite une bonne maîtrise de l’ensemble des lois et règlements dont entre autre le droit fiscal. - la fiscalité nécessite également une maîtrise des règles comptables. - Son application est fonction de la

|FISCALITE | |2010-2011 | | | | | | | | | | | [pic] Thème : FISCALITE IMMOBILIERE

AU MAROC POUR 2005 ET OPTIMISATION FISCALE Compilation www.fadelexpert.ici.ma | FADEL IDBRAIM Chapitre préliminaire JUSTIFICATIONS ECONOMIQUES DES PRELEVEMENTS OBLIGATOIRES Avant de traiter le coût fiscal au Maroc, et comment la firme marocaine procède pour la gestion et l’optimisation fiscale. Il est opportun de traiter le rôle économique de l’Etat et la justification de l’impôt sur les bénéfices des firmes. Le rôle économique de l’Etat Le rôle de l’Etat est tantôt jugé nécessaire

étrangères crée selon les sociétés de droit marocain et celui de la création d’une succursale de sociétés étrangères. Section1 : Régime fiscal des Filiales de sociétés étrangères au Maroc. Les Filiales des sociétés étrangères s’installant au Maroc sont soumises aux mêmes dispositions que les sociétés marocaines. En effet, la Filiale est passible de l’IS ou de l’IR comme n’importe quelle autre société que ces associés soient des personnes marocaines ou étrangères. Cependant, Les dividendes versés

Taxe sur la Valeur Ajoutée II- Impôt sur le Revenue III- Impôt sur la Société IV- Sanctions fiscale communes à l’IS, l’IR et la T.V.A Partie III : Analyse diagnostic du système fiscale marocain I- Force et Faiblesse II- Avantages et inconvenants III- Etude comparative : système marocain, français et anglais. Conclusion générale Introduction Le soleil et les conditions de vie agréables du Maroc attirent de plus en plus d'étrangers Au Maroc, tout est 30 à 40 % moins cher qu'en

Fiscalité Introduction Fiscalité = impôts deux questions : Qui va payer ? Qu’est-ce qu’on va payer ? Comment est-il calculé ? FISCALITE Quelles sont les personnes imposables ? La plus simple  réponse assez rapide Personne imposable d’abord personnes physiques (= citoyens doivent contribuer … cf. constitution) et les personnes morales (-car pas réelle et plus difficile à calculer). Ce n’est que très récemment que celle-ci ont été imposable (impôts sur la société : lendemain

qui ne cesse de s’amplifier. Elle pèse de plus en plus sur la conduite de la politique économique et le comportement des différents acteurs économiques. L’office chérifien des phosphates est considéré comme étant l’un des piliers de l’économie marocaine, il est le 1er exportateur mondial du phosphate brut ainsi que l’acide phosphorique dans le monde. Le Groupe OCP suit avec intérêt ces évolutions et met tout en œuvre pour répondre aux nouvelles exigences de ses clients et également pour répondre

Fiscalité Marocaine Technicien en Comptabilité des Entreprises Version 2009/2010 -1- Fiscalité Marocaine Technicien en Comptabilité des Entreprises Introduction générale 1 - La définition de la fiscalité La fiscalité est l'ensemble des supports juridiques qui régit tout prélèvement fiscal. Dans sa forme tout prélèvement fiscal ne peut se faire sans l'existence d'un support juridique qui lui donne la légitimité adéquate. 2 - Le champ de la fiscalité marocaine Les prélèvements à caractère