Formation Du Contrat De Transport Aérien

Renseignements relatifs aux accords conclus dans le cadre du rapprochement entre Air France et KLM Renseignements relatifs aux accords conclus avec Alitalia-Compagnia Aerea Italiana (Alitalia-CAI) Environnement législatif et réglementaire du transport aérien Information et contrôle 265 266 269 270 276 Facteurs de risques et management des risques 75 82 279 6.6 87 95 6.7 6.8 282 284 288 3.5 Données sociales et environnementales 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7 Les données sociales

de déplacer les marchandises et aussi les personnes aura donné une place prépondérante au secteur des transports de nos jours. Le transport, comme toute activité mettant en relation diverses personnes, donne lieu à des divergences. Dans l’objectif de prévenir ces litiges qui souvent engendrent des dégâts très importants, la mise en place d’une nouvelle discipline du droit de transport s’est avéré nécessaire. L’Ecole Française de l’Enseignement Technique, dans l’esprit de participer à développer

MONTPELLIER PARIS FORMATION AGENT D’ESCALE EN AEROPORT Pour toute demande de renseignements Contactez-nous au : MONTPELLIER 04 67 13 75 00 Ou par e-mail : esma@esma.fr PARIS 01 80 01 80 10 ESMA Aviation Academy - Etablissement privé d’enseignement technique Aéroport Montpellier Méditerranée CS 10005 34137 MAUGUIO Cedex – France Tél : +33 (0)4 67 13 75 00 – Fax : +33 (0)4 67 13 75 21 - E.mail : esma@esma.fr - INTERNET : http://www.esma.fr SOMMAIRE LA REGLEMENTATION EN QUELQUES LIGNES

Analyse de la procédure de dédouanement lors d’une mise à la consommation D3 Aérien UATAM Sommaire DEDICACE……………………………………………………………………………………02 REMERCIEMENTS……………………………………………………………………….....03 AVANT-PROPOS…………………………………………………………………………….04 INTRODUCTION……………………………………………………………………………..05 PREMIERE PARTIE : APPROCHE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE………….06 CHAPITRE 1 : APPROCHE THEORIQUE………………………………………………...07 CHAPITRE 2 : APPROCHE METHODOLOGIQUE ………………………………………08 DEUXIEME PARTIE : PRESENTATION DE L’ENTREPRISE…………………………19

d'assurer le maximum de sécurité, d'efficacité et de confort aux utilisateurs des aérogares et enfin, mettre en place une gestion rationnelle à même d'optimiser l'exploitation des ressources. Quatre dates marquent le développement du secteur du transport aérien marocain. Vers 1973 : l'autogestion du secteur fut évoquée pour la première fois. En 1980 : les pouvoirs publics créent l'Office des Aéroports de Casablanca, organisme de gestion autonome. La mission initiale de l'OAC était d'assurer la gestion

Section 1 : Définition et généralité sur le C.l 1- Présentation du Commerce International: Commerce, activité consistant à fabriquer, transporter et vendre des biens ou des services à un lieu d’un autre dans le but de les échanger. Selon l’économiste britannique Adam SMITH[1], fondateur de l’économie politique, l’objet des «sociétés civiles» consiste en la réalisation de leurs intérêts matériels. L’échange permet alors la satisfaction des besoins en permettant aux

choix du mode de transport 4 Le transport maritime : 5 Le transport aérien : 6 Le transport international par voie terrestre : 7 L’impact du coût de transport sur le commerce international. 7 Les coûts de transport, barrière aux échanges 7 Coûts de transport et commerce 9 La gestion du risque transport 10 Les risques associés aux différents modes de transport : 10 La Couverture du Risque de Transport: l’Assurance transport 14 Définition et origine de l´assurance transport : 14 Intérêt de

L’importance de la branche du transport peut être appréciée par la place qu’elle occupe au plan économique et social : • Elle représente 6% du PIB et 9% de la valeur ajoutée du secteur tertiaire; • Tous modes confondus, le transport absorbe 34% de la consommation nationale de l’énergie; • Il emploie 10% de la population active urbaine; • Le produit de sa fiscalité contribue aux recettes du Budget Général de l’Etat à hauteur de 15%. Le transport routier au Maroc assure 90% de

liberté de stipuler des clause limitative de responsabilité conclu entre prof. Dans les contrats conclus entre prof et conso la clause serait qualifier d abusive. Intérêt pratique : peut on encore stipuler ces clauses dans les contrats ? Dans l intro citer l évo sans donner les dates. I. Un arrêt novateur A. l originalité du fondement Ré expliquer la distinction cause de l obligation et cause du contrat puis dire laquelle s applique dans l arrêt. Difficulté le savoir; donc la théorie

DUT Techniques de Commercialisation, 2ème année Technique de Commerce International 01/01/2012 Sommaire Intro : marché des fromages en Espagne + type de fromage 3 I. Démarche d’exportation 4 A. Nos bureaux 4 B. Notre type de transport 4 C. Les incoterms choisis 5 D. Les documents de douane 6 II. Stratégie d’exportation 8 A. Mode de paiement et documents 8 B. La législation en vigueur 10 Conclusion 11 Sitographie 12 Intro : marché des fromages en Espagne +