Fouille de textes

Évacuation des eaux 35 ARTICLE 3.13 - AVALOIRS et descentes d’eau 36 ARTICLE 3.14 - Appareil d’appui 36 3.14.1 - Généralités 36 3.14.2 - Appareil d’appui caoutchouc fretté 36 ARTICLE 3.15 - REMBLAIS CONTIGUS AUX OUVRAGES et REMBLAIS DE FOUILLES 37 ARTICLE 3.16 - gba 37 ARTICLE 3.17 - GARDE-CORPS 37 3.17.1 - Généralités 37 3.17.2 - Qualité des matériaux 37 3.17.3 - Protection contre la corrosion 37 ARTICLE 3.18 - CORNICHES 38 ARTICLE 3.19 - INHIBITEUR DE CORROSION

pour longtemps, en particulier par les terres de remblai du fossé recreusé au XIVe s. autour de l'enceinte de Philippe Auguste. Jusqu'au milieu du XIXe s., on ignorait encore l'emplacement exact des arènes ; on en avait gardé le souvenir à l’aide de textes anciens et la toponymie (le lieu fut appelé longtemps clos des Arènes). Avec les travaux d'Haussmann, le percement de la rue Monge et le lotissement des terrains riverains ces vestiges vont être mis à jour en 1869. La conservation et la restauration

finalité répressive. Succession de la police administrative et de la police judiciaire lors d’une même opération : il convient de rechercher si cette opération se rattache « essentiellement » à l’une ou à l’autre (TC, 12 juin 1978, société Le Profil). Textes fondamentaux : -« La police municipale a pour objet d’assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques » (article 97 de la loi du 5 avril 1884 repris à l’article L 2212-2 du code général des collectivités territoriales). -Article

rédiger ces textes mes sources d’inspiration ont été très variées : développement d’idées clés du monde du décisionnel, synthèses, réponses ou compléments à des articles de collègues ou de concurrents, notes de lecture, de conférences, d’événements auxquels j’ai participés ou que j’ai organisés, en particulier une douzaine de déjeuners débats que j’ai animé. Le matériel accumulé finalement est très varié tant au niveau des thèmes que de la forme, mais j’ai pu sélectionner environ 170 textes, les homogénéiser

judiciaire » supposant une autorisation judiciaire préalable qui n’est pas toujours évidente à cerner en pratique . Dans le cadre de la première, les enquêteurs ont un pouvoir moins coercitif puisqu’ils ne peuvent pas véritablement procéder à une fouille des lieux et saisir des documents et fichiers. Mais ils peuvent recueillir toutes les informations et documents qui leur sont fournis volontairement. En pratique, la capacité des enquêteurs à s’imposer et la compréhension par les personnes auditionnées

Marie du 17 février 1995, le périmètre des mesures d’ordre intérieur. Cette prise en compte croissante des droits des personnes détenues a structuré le service public pénitentiaire au cours de la dernière décennie. D’importants changements dans les textes encadrant l’action de l’administration pénitentiaire et l’extension des contrôles externes sont venus appuyer une dynamique interne de remise en cause des pratiques dans les établissements. La loi n°2009-1436 du 24 novembre 2009 pénitentiaire, dont

VIIIe siècle av. J.-C. trouvées dans les fouilles de la bibliothèque du roi Assurbanipal à Ninive qui l’ont dévoilée au monde dans les années 1870, à partir notamment du passage concernant le Déluge, qui fit sensation à l’époque. Cette épopée avait connu un grand succès dans le Proche-Orient ancien, et des exemplaires ont été retrouvés dans des sites répartis sur un grand espace, en Mésopotamie, Syrie, et en Anatolie ; elle est attestée jusque dans les textes de Qumrân, peu avant l’ère chrétienne.

debout, dans le creux de la main, abrité derrière les épaules d’un camarade, protégé contre les alertes possibles par un autre. Soyez donc surpris si quelques-uns de ces croquis sont tachés de soupe, souillés de boue, fripés. A chaque instant, une fouille inopinée des Lagerschutz, nous privait de nos objets personnels ; porter des dessins sur soi était très risqué ; les laisser au block à la merci d’une perquisition des Stubendienst ou du chef de block était impossible. Les emmener au lieu de travail

la maison, vous devez utiliser votre manuel et votre cours pour le réaliser. Soignez la présentation, l’orthographe et le niveau de langue car ils sont évalués sur 2 points. Partie 1 : Etude de documents. (26 points) Lisez attentivement les textes de ce dossier et répondez aux questions par des phrases. Richard Hoffmann était artilleur dans l’armée allemande. Il avait trente et un ans en 1914. Strasbourg-Neudorf, le 22 septembre 1914, Ma chère mère, ma chère sœur, Après avoir traîné

M. Khider, considéré comme « détenu particulièrement signalé », en raison de l'aide apportée à la tentative d'évasion de son frère, en 2001, a changé 14 fois de maisons d'arrêt entre 2001 et 2008, a subi de multiples séjours à l'isolement et des fouilles corporelles systématiques [24]. La CEDH, sans remettre le principe de l'isolement, accepté dans Ramirez Sanchez c. France (2006), considère qu'en l'espèce, cette procédure a fait l'objet d'abus, alors même que la santé du détenu n'était pas prise