Gaius

fondamental car il va découvrir ces principes généraux. Il va dire que sur le fond le droit romain est quasi parfait mais que dur la forme il ne l’est pas. Et il va chercher la meilleure forme et pour lui la forme doit être rationnel et il trouve le plan de Gaius bon. Il le trouve rationnel et cohérant et il va le reprendre mais il va le transformer en changeant le sens. Il garde la structure originel mais la personnes pour lui n’est pas quelque chose d’objectif mais subjectif car il est sujet du droit. Pour

simplement des fonctionnaires anonymes dans les bureaux de l’empereur. Désormais l’empereur contrôle toutes les institutions du droit. En 426 les empereur, Théodose II et Valentinien, one ne pourra utiliser que 5 jurisconsulte: Papinien, Paul, Ulpien, Gaius et Modestin. Le texte est nommé, la loi des citations. Phénomène de contrôle du pouvoir judiciaire par l’empereur. Le développement du pouvoir normatif de l’empereur, l’empereur assèchent les sources de droit, pouvoir qui’appuient sur d’autres

faites par l’empereur ou son conseil à des questions posées par un particulier ou par un fonctionnaire. La réponse est inscrite au bas de la demande. Très vite milieu du 2ème siècle, les constitutions impériales se voient conférées notamment par Gaius une autorité comparable à celles de l’ancienne loi républicaine votée par le peuple (les comices). Si le prince put faire la loi, explique Ulpien (autre grand juriste du 3ème siècle) c’est parce qu’en vertus de la loi royale (LEX REGIA), le peuple

| |Adversus periculum naturalis ratio permittit se defendere. | |Face au danger, la "raison naturelle"  permet de se défendre (Gaïus). | |[pic]

plus élevée. Ce sont les romains qui distingué le « publicum » qui était pour eux une division du droit civil. Ce qui signifie que le droit des citoyens romains est plutôt un droit civil. Les pégérins sont les étrangers à Rome. Au IIIè avant JC avec gaius apparait le « jus privatum  et jus » puis au IIIè siècle avec Ulpien dans les compilations de « justinien » publié en 530 possédant un recueil le « digeste » comprenant une gd part des écrits de Ulpien avec écrit « droit public » et ce qui touche à

avisées qui réfléchissaient à des solutions de droit. Au début de l’Empire, ces avis sont devenus publics cad que l’empereur donne à ces jurisprudent le uis respondendi = droit de répondre publiquement. Parmi les jurisprudents les plus connus, on a Gaius, Papinien, Ulpien. 3 - Les constitutions impériales. Elles apparaissent au 1er siècle. Constitution impériale. Ce que l’empereur décide. Édit. Acte officiel émanant d’une autorité. Ces édits relèvent de l’imperium de l’empereur. Mandats. Instructions

jurisprudence connait 2 formes : - La doctrine, c'est une réflexion fondamentale sur le droit. Ce peut être des traités théoriques, des commentaires de lois, des commentaires de l'édit du préteur, des manuels d'enseignement (les institutes, réalisé par Gaius). C'est aussi une activité de consultant, les jurisconsultes délivrent des consultations : responsa. Au début de la république, seuls les pontifes délivrent des consultations. Avec la laîcisation du droit, une tradition sénatoriale s'impose. Des écoles

apparaît désormais comme la seule source créatrice de droit. L’empereur dit le droit par le biais de décisions personnelles que l’on appelle dès le milieu du second siècle des constitutions. Une constitution impériale, comme le dit le jurisconsulte Gaius vers 160, c’est ce que le princeps a « constitué » (constituit). Ce mot contient la racine st qui implique la stabilité (sto, stare), c’est-à-dire la permanence (c’est aussi la racine du mot « État », status). On distingue quatre sortes de

et l’ont transféré au niveau juridique. C’est Gaius qui va promouvoir cette classification théorique. Ensuite en 3ième siècle, c’est Ulpien qui va parfaire cela. Le fondement de Gaius c’est d’abord la distinction entre le droit commun à tous les hommes, il identifie un droit qui serait universel et puis il distingue un droit propre à chaque peuple ou à chaque cité. Pour lui, il y a une hiérarchie. A) Les grandes catégories du droit selon Gaius et Ulpien : D’après Aristote, la nature peut

A l'origine, il n'existait pas, à proprement parler, de quasi-contrats, mais seulement des obligations quasi contractuelles, ce qui est très différent. Celles-ci apparaissent dans un fragment du Digeste qui rapporte la distinction tripartite de Gaius entre les obligations nées du contrat (ex contractu), celles nées du délit (ex maleficio) et celles résultant de diverses causes (ex variæ causarum figuræ) (11). Parmi ces dernières, il existe des situations dans lesquelles le débiteur n'est pas engagé