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INTENTIONNELS Table des matières NOTE DE SYNTHESE ALLEMAGNE 1) Le régime général des délits d'imprudence et de négligence 2) La responsabilité pénale des personnes morales 3) La responsabilité pénale des élus locaux ANGLETERRE ET PAYS DE GALLES 1) Le régime général des délits d'imprudence et de négligence a) La négligence grave b) La négligence simple 2) La responsabilité pénale des personnes morales 3) La responsabilité pénale des élus locaux DANEMARK 1) Le régime général

Britain est couramment employé pour parler de la « grande Bretagne »[2], alors que Brittany désigne la Bretagne continentale La construction de la Grande-Bretagne comme État politique et souverain a été progressive. La conquête anglaise du pays de Galles s'acheva en 1282 sur un champ de bataille, avec la victoire d'Édouard Ier sur Llywelyn le Dernier, le dernier prince gallois indépendant. Le pays est devenu une partie constituante du Royaume d'Angleterre en 1536. Les couronnes d’Angleterre et

Off-shore. Le Royaume-Uni est fortement marqué par son insularité, dans cet archipel dont la Grande-Bretagne est l’île majeure, la mer est omniprésente (climat, principales villes en situation portuaire). Ces iles se composent de trois nations (Pays de Galles, Ecosse, Ulster –Irlande du Nord) réunies à une quatrième, l’Angleterre pour former le 4e état le plus peuplé de l’Union européenne. L’Europe : une proximité affirmée Proximité géographique A 30 km du Pas-de-Calais 1994 : construction

d'inspiration pour le personnage d'Albus Dumbledore14. La forêt de Dean. En 1974, lorsque Joanne a neuf ans, ses parents décident de partir vivre à la campagne et la famille déménage à Tutshill, un petit village bordant Chepstow, au Pays de Galles, dans une maison appelée « Church Cottage »16. Fait intéressant, Tutshill est au bord de la forêt de Dean, l'une des plus grandes forêts de la Couronne d'Angleterre et berceau de l'écrivain Dennis Potter17. Ce dernier déménagement coïncide avec la

“bretons” empruntés aux vieilles légendes celtiques et dominés par la figure d’Arthur, roi glorieux de “Bretagne” et entouré de vaillants chevaliers qui siègent autour d’une table Ronde. Les romans ont pour cadre la “Bretagne” (Cornouailles, Pays de Galles, Irlande ainsi que l’Armorique en France). Dans les romans de la Table Ronde, la cour imaginaire du roi Arthur devient le modèle idéal des cours réelles: non seulement le chevalier est brave, mais il a en plus le désir de plaire (importance de la

Départ de Perceval, Manuscrit de Montpellier Une femme qui a perdu son mari et deux de ses fils se cache dans une forêt du Pays de Galles avec son dernier enfant, « Percevaus » (Perceval), et essaye, pour le préserver, de l'élever loin de la civilisation, dans l'ignorance complète du monde et de la chevalerie meurtrière. Malgré toutes les précautions de la mère, Perceval rencontre un jour un groupe de chevaliers à la brillante armure. Il en est si enthousiasmé qu'il quitte aussitôt le refuge et

group » est plus favorable à une entente avec le roi. C’est finalement les troupes du Parlement qui prennent l’avantage puisqu’ils bénéficient des régions du Sud et de Londres, plus riches alors que le roi contrôlait le Nord et l’Ouest du Pays de Galles, moins avancés économiquement. En 1643, le Solemn League and Covenant est signé et permet d’appliquer le presbytérianisme . Les écossais désirent eux aussi la limitation du pouvoir du roi. En 1645, le Parlement crée la New Model Army, armée professionnelle

Une femme qui a perdu son mari et deux de ses fils se cache dans une forêt du Pays de Galles avec son dernier enfant, « Percevaus » (Perceval), et essaye, pour le préserver, de l'élever loin de la civilisation, dans l'ignorance complète du monde et de la chevalerie meurtrière. Malgré toutes les précautions de la mère, Perceval rencontre un jour un groupe de chevaliers à la brillante armure. Il en est si enthousiasmé qu'il quitte aussitôt le refuge et sa mère malgré les supplications de celle-ci,

procédure est prévue. Quand un siège deviendra vacant, un comité de sélection se formera. Il sera composé du Président et du Vice-président de la Cour Suprême, ainsi que de membre des corps de nomination du Royaume-Uni (Ecosse, Angleterre, Pays de Galles et Irlande du Nord). Tous les juges nommés après la création de la Cour Suprême ne seront pas membres de la Chambre des Lords. Ils prendront le titre de Justices of the Supreme Court. (2 rôle de contre pouvoir : les Lords en faisant connaître leur

l'industrialisation britannique, est à la fin du XIXe siècle un port très actif. Venant des cités minières de Rhondda ou de Mertyr Tydfill, véritables villes-champignons, les trains de houille y arrivent en masse. Le bassin charbonnier du pays de Galles est alors l'un des plus productifs de Grande-Bretagne, et Cardiff en est le premier port d'exportation. Cette fonction portuaire explique la croissance très rapide de Cardiff, dont la population passe de moins de 20 000 habitants en 1851 à 129 000