Gâtinais

celle heure pleuvoit très fort. (1) La porte Regnart était celle par où on entrait dans Orléans en venant de Blois et du Mans. Ce que l'auteur appelle la rivière flambert n'a pas été déterminé par les historiens d'Orléans. (2) C'était un partisan du Gâtinais. La Chronique de la Pucelle en parle. 108 TÉMOIGNAGES DES CHRONIQUEURS Le lundy ensuyvant, troisiesme jour de janvier, arrivèrent devers le matin, dedans Orléans, neuf cens cinquante quatre pourceaulx, gros et gras, et quatre cens moutons. Et

11.1988 n°85-45.112 Elle ne l’accepte que si ces faits procèdent d’un comportement fautif identique (Cass. Soc. 19.03.1998 n°96-40.079). INTEFP – brochure IRP 386 Fiche 088 Le Conseil d’État s’est rallié à cette interprétation : CE 14.10.2009 Gatinais ». n°309.344 « Sté Rapides Mais pour pouvoir invoquer des faits antérieurs, - Les faits antérieurs invoqués et ceux actuels, objet de la demande, doivent procéder d’un comportement identique ; - Les faits reprochés au salarié doivent avoir un caractère

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rurale dont la méthode est volontairement détaillée, pour guider les élèves dans cet exercice. La charte de Prisches est l’une des plus anciennes chartes de franchises rurales que nous ayons à notre disposition (la célèbre charte de Lorris en Gâtinais datant de 1155). En 1158, le seigneur Nicolas d’Avesnes octroie aux habitants du village de Prisches dans le comté de Hainaut une série de privilèges. Cette charte sert de modèle à une trentaine de seigneuries dans le Hainaut et le Vermandois