Géomètre-topographe

change ; 12°- les opérations effectuées, dans le cadre de leur profession, par toute personne physique ou morale au titre des professions de : a) avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; b) architecte, métreur-vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, conseil et expert en toute matière ; c) vétérinaire. 155 Article 9 de la loi de finances n° 115-12 pour l’année budgétaire 2013. 94 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS II.- Il faut entendre au sens du présent article : 1°-

gendarme généalogiste générale généraliste généticienne géographe geôlière géologue géomètre gérante germaniste gestionnaire giletière glacière glaciologue golfeuse goudronneuse goûteuse gouvernante gouverneur graduée grainière graisseuse granuleuse G gainier galériste gantier garde gardien garnisseur gaufreur gemmologue gendarme généalogiste général généraliste généticien géographe geôlier géologue géomètre gérant germaniste gestionnaire giletier glacier glaciologue golfeur goudronneur goûteur

change ; 12°- les opérations effectuées, dans le cadre de leur profession, par toute personne physique ou morale au titre des professions de : a) avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; b) architecte, métreur-vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, conseil et expert en toute matière ; c) vétérinaire. 171 Article 9 de la loi de finances n° 115-12 pour l’année budgétaire 2013. CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS 102 II.- Il faut entendre au sens du présent article : 1°- par entrepreneurs

change ; 12°- les opérations effectuées, dans le cadre de leur profession, par toute personne physique ou morale au titre des professions de : a) avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; b) architecte, métreur-vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, conseil et expert en toute matière ; c) vétérinaire. 1 Article 9 de la loi de finances n° 115-12 pour l’année budgétaire 2013. 101 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS II.- Il faut entendre au sens du présent article : 1°- par

change ; 12°- les opérations effectuées, dans le cadre de leur profession, par toute personne physique ou morale au titre des professions de : a) avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; b) architecte, métreur-vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur,conseil et expert en toute matière ; c) vétérinaire. 43 II.- Il faut entendre au sens du présent article : 1°- par entrepreneurs de manufacture : a) les personnes qui, habituellement ou occasionnellement, à titre

CHANGE entités, à leur dirigeants ou membres de leur personnel ou sur la demande expresse en faveur de toute personne exerçant à titre individuel l’une des professions suivantes : médecin généraliste ou spécialiste, pharmacien, ingénieur, ingénieur topographe, architecte, expert comptable, avocat, notaire et consultant international. Au cas où les dotations pour voyages d’affaires ont été utilisées au moyen de cartes de crédit internationales, les bénéficiaires sont tenus de compléter leur dossier par

ces entités, à leur dirigeants ou membres de leur personnel ou sur la demande expresse en faveur de toute personne exerçant à titre individuel l’une des professions suivantes : médecin généraliste ou spécialiste, pharmacien, ingénieur, ingénieur topographe, architecte, expert-comptable, avocat, notaire et consultant international. 266 INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE Au cas où les dotations pour voyages d’affaires ont été utilisées au moyen de cartes de crédit internationales, les

change ; 12°- les opérations effectuées, dans le cadre de leur profession, par toute personne physique ou morale au titre des professions de : a) avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; b) architecte, métreur-vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, conseil et expert en toute matière ; c) vétérinaire. 86 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS II.- Il faut entendre au sens du présent article : 1°- par entrepreneurs de manufacture : a) les personnes qui, habituellement ou

géomagnétique, ~ storm, orage magnétique geomagnetism n. (géog.), géomagnétisme m. geomagnetist n. (géog.), spécialiste m. de géomagnétisme geometric(al) adj. (math.), géométrique geometrically adv. (math.), géométriquement geometrician n. (math.), géomètre m. geometricise (to) = geometrise (to) geometricize (to) = geometricise (to) geometrise (to) v. i. (math.), étudier la géométrie geometrize (to) = geometrise (to) geometry n. (math.), géométrie f. geomorphology n. (géog.), géomorphologie f. geophysic(al)

géomagnétique, ~ storm, orage magnétique geomagnetism n. (géog.), géomagnétisme m. geomagnetist n. (géog.), spécialiste m. de géomagnétisme geometric(al) adj. (math.), géométrique geometrically adv. (math.), géométriquement geometrician n. (math.), géomètre m. geometricise (to) = geometrise (to) geometricize (to) = geometricise (to) geometrise (to) v. i. (math.), étudier la géométrie geometrize (to) = geometrise (to) geometry n. (math.), géométrie f. geomorphology n. (géog.), géomorphologie f. geophysic(al)