Gouvernement Central Et Administration Locale Aux Temps Mérovingiens Et Carolingiens

(seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis); disparition de la dynastie au profit des Carolingiens (milieu du 8ème siècle), fondés par Pépin le Bref en 751, puis Charlemagne (décadence et disparition en 987). 2° : Moyen-âge, 987 = avènement des Capétiens, rois de la 3ème dynastie (Hugues Capet), s’achève au milieu du 15ème siècle (1453), fin de la guerre de Cent ans. 3° : 1453 – 1789 : les Temps modernes, l’Ancien Régime. Droits et institutions des périodes

Gaule étaient déjà chrétien mais les chefs germaniques ne l'étaient pas (ou mal selon Rome). Le premier à se convertir c'est Clovis roi des Francs, ensuite d'autres ont suivi. Cet évènement sera repris plus tard à des fins politico-religieuses. Au temps médiéval : il faut être religieux. C'est l'activité la plus valorisée qui régit la vie des hommes : voir construction des Eglises, cathédrales, importance des monastères, de la pratique de la foi. C'est aussi à Clermont-Ferrand qu'a lieu l'appel du

le même nom (Waal). Lentement, les Wallons du Sud donnèrent naissance à ce qui deviendra beaucoup plus tard la «Wallonie». 2. Intégré dans l'empire franc à partir du Ve siècle, l'espace belge demeure une province frontière dans le royaume mérovingien. En 406, Vandales, Suèves et Alains firent irruption sur le Rhin et le Danube et chassèrent les légions romaines. Les Francs Saliens défendirent leur territoire contre ces « barbares », mais ils en profitèrent pour remplir le vide laissé par les

comme par exemple, les finances, ou encore l’enregistrement des actes royaux, cultes, domaines, intendance militaire… Chaque département possède des bureaux dans la plupart des 42 provinces (nomes). Les fonctionnaires sont rémunérés par le pouvoir central, ils peuvent grimper dans leur carrière en suivant une filière administrative. Les tribunaux sont organisés par le roi : procédure écrite et on note l’existence d’un greffe qui conserve les actes judiciaires mais aussi les registres d’état civil

enregistrement des actes royaux, culte, domaines, intendances militaire, irrigation = agriculture pke ressources a gérer. Chaque département possède des bureaux dans la plus part des 42 provinces (= NOMES). Les fonctionnaires sont rémunérés par le pouvoir central, ils peuvent grimper dans leurs carrières en suivant une pyramide administrative, des rangs d’avancements prévus. Les Tribunaux sont organisés par le roi, on a à faire à une procédure généralement écrite et on note l’existence d’un greffe chargé

Romain dans l’ordre du droit privé Chaque peuple a son organisation juridique. Le droit Romain est à mettre à part pour 2 raisons (A. et B.) Pendant un temps, on disait juste « le Droit » sous-entendu le droit Romain car lui seul pouvait bénéficier de ce terme. A. Sa nature Si chaque peuple a son organisation juridique formée au fil du temps sur la base des coutumes apparu au cours de l’Histoire, le droit romain a pensé autrement. Les romains ont étudié le droit comme une science à part. Pour

classes sociales = stratification de la couche sociale grâce à la réorganisation de l’armée un aspect économique, avec la crise agraire. Il y a une concurrence de produits étrangers bons marchés qui vont concurrencer les produits locaux. = crise de la production locale. Puis il y a un problème lié au système de crédit car les paysans à l’époque avaient besoin d’emprunter de l’argent ou de la semence, et s’ils n’avaient pas la possibilité de rembourser leurs prêts ils étaient réduits en esclavages

17 Section I. De la chute de rome aux Merovingiens : droit romain, droits germaniques ..........................................................................................................................................18 §1. L’effondrement politique de Rome en Gaule ................................................18 §2. Le pluralisme juridique : de la personnalité à la territorialite.........................19 Section II. De l’effondrement carolingien à l’eclatement de la feodalite........

Deuxième partie : Le morcellement du pouvoir et du droit à l’époque féodale (fin Xème – milieu XIIème siècle) Cet épisode comment à la fin du X siècle après des temps obscures, une période assez longue d'insécurité. On peut dire que à la fin du X siècle c'est une ère nouvelle qui commence. Dans quels mesures ? Pendant 8 siècles on avait vu des mouvements migratoires de peuples , invasion germaniques , scandinaves , arabes de différentes sortes. A la fin du X siècle cette longue période migratoire

NAISSANCE DE LA FRANCE • Clovis, couronné roi des Francs en 481, dynastie mérovingienne. (5ème -7ème siècle). • Charlemagne sacré Empereur d’Occident en 800. • En vertu du traité de Verdun, en 843, le territoire obtenu par Charles le Chauve, fils de Louis le Pieux défunt, est nommé Francia Occidentalis. Dynastie Carolingienne (8ème – 10ème siècle). • Depuis la fin de l’époque Carolingienne, c’est le système féodal : la puissance royale bataille contre les seigneurs et leur