Grande ordonnance de la marine

par des compagnies coloniales, puis une colonie de peuplement sous le gouvernement royal du Conseil souverain. Au XVe siècle, des découvertes importantes étaient faites dans le domaine de la navigation. Grâce à la boussole, connue en Occident, les marins peuvent repérer plus exactement leur route et navrer plus solidement, plus élevés et plus rapide. Il y avait d’immenses voyages et un Génois, Christoph Colomb, découvrit l’Amérique au cours d’explorations audacieuses. Le territoire de la Nouvelle-France

réalisation, donc perfectible dans sa forme, mais aussi et surtout au niveau des services proposés. En effet, le concours du corps enseignant est primordial et nécessaire à l’amélioration du service – gratuit – que nous proposons. Il s’agit d’offrir au plus grand nombre d’élèves une visite et des ateliers adaptés au projet pédagogique. N’hésitez pas à nous contacter pour apporter vos suggestions. Nous sommes également à votre disposition pour vous rencontrer, afin de préparer votre visite, créer un atelier

dépasse celui des recette. Malgré tout, Colbert parvient a relever l'économie Française, avec l'aide de différente réforme sur l'imposition (ex : La Ferme Général, Ordonnance de Mai 1680). Il meurt en 1683 (6 septembre), peut de temps après la Reine Marie Thérèse (30 juillet). Son fils Colbert de Seignelay prend son poste à la tête de la Marine royale et à la Maison du Roi. Le document présenter, est un document officiel, qui nous présente une partie du Trésor Royal en 1683, extrait de l’ouvrage de F

véritablement qu’au XVIIIe s. qu’une classification relativement stable tend à se fixer autour de 4 grandes catégories d’actes. 1 Les lettres patentes Elles prennent la forme d’un document écrit sur parchemin qui se présente ouvert à son destinataire (du latin patens, ouvert). Elles représentent l’essentiel de la législation royale. On distingue 2 types de lettres patentes. D’une part, on trouve les grandes lettres patentes, qui présentent un certain degré de généralité et sont permanentes. Il en

Italie à la fin du IIème siècle. Il y a deux catégories de source du droit : Les sources originaires : Origine divine Le droit élaboré par l’usage (comme la coutume), ce sont les plus anciennes. Le droit volontairement créé par l’autorité (le grand législateur pouvait créer des lois, des règles de droit. Spartes fut connue par son législateur). Les sources dérivées ou interprétatives : Toute fois, il faut voir si une loi s’applique à un cas particulier, on a donc besoin d’une interprétation :

monarchies Européennes dans ses plans de Paix universelle. Seulement, à partir de la fin du XIIIè, son crédit est entamé par la querelle des spirituelles, sa politique en Italie et son attitude à l'égard du Royaume de Naples. C'est pourquoi, le grand et fameux conflit entre Boniface VIII et Philipe le Bel, à la fin du XIIè, fait basculer le trône de Saint Pierre. Sans doute, Boniface à t-il été trop maladroit à l'égard du Roi de France, qui était pourtant son principal allié, soutien. Sur ces

89 ans lorsque la sentence est tombée. La Haute Cour commue la sentence de mort en réclusion à perpétuité en raison du grand âge de l'homme. Le maréchal Pétain est donc incarcéré à l'île d'Yeu en Vendée. Sa santé décline à partir de 1951. Il est alors transféré dans un établissement hospitalier de Port-Joinville où il meurt le 23 juillet 1951. Il est inhumé dans le cimetière marin de l'île d'Yeu. II] A côté des mémoires de la Résistance, l'émergence d'une autre mémoire : 4) Le document 2

INTRODUCTION Le littoral marin s'étend sur 5500 kilomètres de côtes pour le seul territoire métropolitain. 12% de la population y sont implantés et 45% des vacanciers choisissent d'y séjourner. Facteur de développement économique, le tourisme est aussi à l'origine d'un phénomène d'urbanisation effrénée et parfois irraisonnée qui débute dès les années 60. Le littoral français a rapidement souffert de la surdensification de l'occupation de l'espace par des aménagements immobiliers. Cependant les

Hugues rétablit l'esclavage par le règlement général du 25 avril 1803. Napoléon Ier, de retour de l'île d'Elbe lors des Cent-Jours, décrèta l'abolition de la traite négrière pour se concilier la Grande-Bretagne[80]. Sa décision fut confirmée par le traité de Paris le 20 novembre 1815 et par une ordonnance de Louis XVIII le 8 janvier 1817[80]. Mais la traite de contrebande se poursuivit malgré les sanctions prévues. Le décret d'abolition de 1848 | | Plusieurs mesures visant à l'abolition de

sous la guillotine, sur la place de la Révolution à Paris, est roi de France et de Navarre de 1774 à 1791, puis roi des Français de 1791 à 1792. Louis XVI est le fils du Dauphin Louis-Ferdinand de France et de Marie-Josèphe de Saxe. Il succède à son grand-père Louis XV en 1774. Il est le frère aîné des futurs rois Louis XVIII et Charles X, de Clotilde de France, reine de Sardaigne qui a été Vénérable en 1808 et d'Élisabeth de France. Le règne de Louis XVI est marqué par des réformes importantes concernant